Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)12.12.2018 INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.
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510-1. Déontologie médicale dans les armées.
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Table Analytique :
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510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
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Table Analytique :
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510-2.1. TITRE PREMIER. PIÈCES MÉDICALES ET REGISTRES DES INFIRMERIES.
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5 texte(s) attaché(s)23.03.1984 INSTRUCTION N° 1142/DEF/DCSSA/2/EPID relative à l'utilisation du certificat médical de sortie SA 3 (imprimé N° 620-5*/3).23.03.1984 INSTRUCTION N° 1142/DEF/DCSSA/2/EPID relative à l'utilisation du certificat médical de sortie SA 3 (imprimé N° 620-5*/3).10.04.1981 INSTRUCTION N° 1400/DEF/DCSSA/2/TEC relative aux registres de la visite médicale, des cas ambulatoires, des malades à l'infirmerie, des hospitalisés.28.04.1981 CIRCULAIRE N° 1543/DEF/DCSSA/2/TEC/1 relative au rapport mensuel d'activité des infirmeries de la gendarmerie.10.04.1981 INSTRUCTION N° 1400/DEF/DCSSA/2/TEC relative aux registres de la visite médicale, des cas ambulatoires, des malades à l'infirmerie, des hospitalisés.
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510-2.2. TITRE II. RECUEIL ET EXPLOITATION DES DONNÉES ÉPIDÉMIOLOGIQUES.
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3 texte(s) attaché(s)09.11.2010 CIRCULAIRE N° 1973/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la surveillance épidémiologique dans les armées.19.05.2011 CIRCULAIRE N° 540-2011/DEF/DCSSA/HOP relative à la constitution d'un panel d'établissements de santé aux fins de parangonnage avec les hôpitaux d'instruction des armées.16.03.2018 ARRÊTÉ portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la mise en œuvre de la surveillance épidémiologique dans les armées.
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510-2.3. TITRE III. SÉLECTION, INCORPORATION.
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2 texte(s) attaché(s)02.10.1984 INSTRUCTION N° 3100/DEF/DCSSA/2/AS relative à la production et au traitement des informations concernant les opérations médicales de sélection dans les armées en métropole.09.06.2015 INSTRUCTION N° 1400/DEF/DCSSA/PC/MA relative au recueil des causes médicales d'inaptitude définitive concernant les jeunes engagés en cours de période probatoire.
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510-2.4. TITRE IV. DIVERS.
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1 texte(s) attaché(s)20.11.1986 ARRÊTÉ relatif à la création d'un modèle national service de santé des armées de traitement automatisé d'informations nominatives concernant la gestion du dossier médical des malades hospitalisés ou consultants dans les services de psychiatrie dans les hôpitaux des armées.
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510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
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510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
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Table Analytique :
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510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
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510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
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Table Analytique :
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510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
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510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
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Table Analytique :
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510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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