Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
  3. 101. Traités et accords.
    2. 101-0. Traités et accords liant la France.
      1. Table Analytique :
    3. 101-1. Accords de coopération ou d'assistance en matière de défense.
    4. 101-2. Droit des conflits armés.
      2. 101-2.1. TITRE PREMIER. DROIT INTERNATIONAL.
      3. 101-2.2. TITRE II. DROIT INTERNE.
        
        Table Analytique :
        
        101-2.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÈGLES DE CONDUITE DES HOSTILITÉS.
        
        21 texte(s) attaché(s)
        
        18.10.1912 DÉCRET fixant certaines règles de neutralité en cas de guerre maritime (dispositions prises par la France en application de la convention XIII).
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
        
        28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        31.12.1964 INSTRUCTION N° 2380/EMM/2 sur l'application du droit international en cas de guerre.
        
        28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
        
        28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        09.08.1849 LOI sur l'état de siège.
        
        31.12.1964 INSTRUCTION N° 2380/EMM/2 sur l'application du droit international en cas de guerre.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        101-2.2.2. CHAPITRE II. RÈGLES CONCERNANT LES PERSONNES PROTÉGÉES.
    5. 101-3. Droit de l'union européenne.
      1. Table Analytique :
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.