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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
    2. 260-0. Sécurité sociale militaire.
      1. Table Analytique :
    3. 260-1. Fonds de prévoyance militaire et fonds de prévoyance de l'aéronautique.
      1. Table Analytique :
      2. 260-1.1. TITRE I. FONDS DE PRÉVOYANCE MILITAIRE.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 260-1.2. TITRE II. FONDS DE PRÉVOYANCE DE L'AÉRONAUTIQUE.
        
        Table Analytique :
        
        260-1.2.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        27.12.1977 DÉCRET N° 77-1448 relatif au fonds de prévoyance de l'aéronautique.
        
        27.12.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret n o 77-1448 du 27 décembre 1977 relatif au fonds de prévoyance de l'aéronautique.
        
        11.06.1980 DÉCRET N° 80-428 portant assimilation à des personnels militaires, des personnels civils (fonctionnaires, contractuels, ouvriers) relevant du ministère de la défense, pour l'attribution des allocations du fonds de prévoyance de l'aéronautique.
        
        27.12.1977 DÉCRET N° 77-1448 relatif au fonds de prévoyance de l'aéronautique.
        
        27.12.1977 DÉCRET N° 77-1448 relatif au fonds de prévoyance de l'aéronautique.
        
        27.12.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret n° 77-1448 du 27 décembre 1977 relatif au fonds de prévoyance de l'aéronautique et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
        
        27.12.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret n° 77-1448 du 27 décembre 1977 relatif au fonds de prévoyance de l'aéronautique et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
        
        260-1.2.2. CHAPITRE II. TEXTES D'APPLICATION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        30.05.1978 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 20771/DEF/DAJ/FM/2 relative à l'application aux personnels militaires du décret n o 77-1448 du 27 décembre 1977 (A)et de l'arrêté du 27 décembre 1977 (B)relatifs au fonds de prévoyance de l'aéronautique.
        
        08.01.2015 INSTRUCTION N° 230017/DEF/SGA/DRH-MD/FM/4 relative aux modalités de versement des cotisations au fonds de prévoyance de l'aéronautique et à la constitution des dossiers de demande d'allocation et de secours.
        
        260-1.2.3. CHAPITRE III. TEXTES PARTICULIERS A CHAQUE ARMÉE.
      4. 260-1.3. TITRE III. FONDS DE PRÉVOYANCE DES SPORTS AÉRIENS.
      5. 260-1.4. TITRE IV. ALLOCATION AUX AGENTS DE L'ÉTAT NON COUVERTS PAR LE FONDS DE PRÉVOYANCE DE L'AÉRONAUTIQUE CIVILE, VICTIMES D'ACCIDENT AÉRIEN.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.