Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 464.1. LIVRE PREMIER. MATÉRIELS.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 464.1.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        24.10.1983 INSTRUCTION N° 31609/DCMAT/RPA/1 sur la gestion automatisée des matériels complets ressortissant au matériel des forces stationnées outre-mer.
        
        27.11.1978 INSTRUCTION N° 37260/DEF/DCMAT/SDT/CO/S/2 relative à la réalisation des matériels complets français ou étrangers par la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
        
        27.11.1978 INSTRUCTION N° 37260/DEF/DCMAT/SDT/CO/S/2 relative à la réalisation des matériels complets français ou étrangers par la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
        
        25.02.1964 CIRCULAIRE N° 8835/T/DCM/AU/CB fixant les mesures à prendre pour la mise en service et le stockage des matériels neufs ou révisés.
        
        06.05.1971 INSTRUCTION N° 19500/DCMAT/SDT sur la gestion des matériels ressortissant au service du matériel de l'armée de terre, autres que les munitions.
        
        28.01.1985 INSTRUCTION N° 2000/DEF/DCMAT/RPA/1 relative à la gestion et au soutien des matériels ressortissant au matériel, dans les écoles du matériel (école supérieure et d'application du matériel de Bourges et école de spécialisation du matériel de l'armée de terre de Châteauroux).
        
        12.06.2008 INSTRUCTION N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
      3. 464.1.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES A CERTAINS MATÉRIELS.
    3. 464.2. LIVRE II. MUNITIONS.
      1. Table Analytique :
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.