Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
    2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
    6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
    8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
      1. Table Analytique :
    9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
    10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
      1. Table Analytique :
      2. 510-8.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES VISANT L'EXERCICE DE LA PHARMACIE AINSI QUE LES MÉDICAMENTS ET PRODUITS PHARMACEUTIQUES.
      3. 510-8.2. TITRE II. APPLICATION DANS LES ARMÉES DE LA RÉGLEMENTATION SUR LES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES DESTINÉES A LA MÉDECINE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 510-8.3. TITRE III. COMPTABILITÉ PHARMACEUTIQUE DANS LES ARMÉES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        04.06.2009 INSTRUCTION N° 2482/DEF/DCSSA/OSP/PRE/APR relative à l'application au sein du service de santé des armées de la politique générale de mise en oeuvre de la nomenclature interarmées « système OTAN ».
        
        08.11.2017 INSTRUCTION N° 2792/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la gestion des stupéfiants dans les armées.
      5. 510-8.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES.
    11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.