
Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
02. Le personnel.
-
-
20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
-
Table Analytique :
-
-
21. Personnel militaire de l'armée de terre.
-
-
22. Personnel militaire de la marine.
-
-
23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
-
-
230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
-
Table Analytique :
-
-
231. Militaires de carrière et personnel navigant.
-
-
232. Militaires de réserve.
-
-
232.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
-
-
232.2. LIVRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
-
Table Analytique :
-
232.2.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL NAVIGANT.
-
Table Analytique :
-
-
232.2.2. TITRE II. DISPOSITIONS RELATIVES AU COMMISSARIAT DE L'AIR.
-
4 texte(s) attaché(s)14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.14.10.1974 INSTRUCTION N° 9100/A/DCCA/CAB/PERS relative au recrutement et aux dispositions statutaires particulières au corps des commissaires de réserve de l'air.
-
-
232.2.3. TITRE III. DISPOSITIONS RELATIVES AUX MÉDECINS, PHARMACIENS, DENTISTES, VÉTÉRINAIRES.
-
1 texte(s) attaché(s)22.09.1977 ARRÊTÉ pris pour l'application aux médecins, aux pharmaciens chimistes, aux chirurgiens-dentistes et aux vétérinaires biologistes de réserve des armées, des dispositions du décret 76-886 du 16 septembre 1976 portant statut des officiers de réserve, des sous-officiers de réserve et des officiers mariniers de réserve.
-
-
232.2.4. TITRE IV. DISPOSITIONS RELATIVES AU SERVICE DE DÉFENSE.
-
Table Analytique :
-
-
232.2.5. TITRE V. ASSIMILÉS SPÉCIAUX. CORPS SPÉCIAUX.
-
Table Analytique :
-
232.2.5.1. CHAPITRE PREMIER. GÉNÉRALITÉS.
-
4 texte(s) attaché(s)
-
-
232.2.5.2. CHAPITRE II. MÉTÉOROLOGIE NATIONALE.
-
2 texte(s) attaché(s)16.06.1975 DÉCRET N° 75-488 fixant les attributions du service météorologique des armées et du directeur technique de la météorologie des armées.02.11.1978 INSTRUCTION N° 1241/DEF/EMAA/1/ORG portant organisation de la section air de liaison et de coordination auprès de la météorologie.
-
-
232.2.5.3. CHAPITRE III. REQUIS CIVILS.
-
-
-
-
-
-
24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
-
-
25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
-
-
26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
-
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-