Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
    2. 121.1. TITRE PREMIER. TEXTES GÉNÉRAUX.
      1. 13 texte(s) attaché(s)
        
        09.03.1977 CIRCULAIRE N° 1026/SG du Premier ministre relative aux nouvelles mesures d'économies d'énergie. Actions à entreprendre dans les administrations, services et établissements publics.
        
        29.10.1974 LOI N° 74-908 relative aux économies d'énergie (art. 1er à 4 et 9).
        
        15.07.1980 LOI N° 80-531 relative aux économies d'énergie et à l'utilisation de la chaleur (art. 1er, 6 à 19, 21-I, 22, 29, 31 et 32).
        
        13.05.1974 DÉCRET N° 74-415 relatif au contrôle des émissions polluantes dans l'atmosphère et à certaines utilisations de l'énergie thermique (art. 7 à 12).
        
        08.11.1974 CIRCULAIRE N° 74-584 du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur relative aux économies d'énergie en matière d'éclairage.
        
        05.02.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux rendements minimaux des générateurs thermiques à combustion.
        
        20.06.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'équipement et à l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie.
        
        05.07.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la visite et à l'examen approfondi périodiques des installations consommant de l'énergie thermique.
        
        18.12.1977 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à l'application de l'arrêté du 20 juin 1975 concernant l'équipement et l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie.
        
        22.10.1979 DÉCRET N° 79-907 modifiant le code de la construction et de l'habitation et relatif à la limitation de la température de chauffage.
        
        19.12.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au constat des infractions aux dispositions concernant la limitation de la température de chauffage des locaux relevant du ministre de la défense.
        
        24.03.1982 DÉCRET N° 82-269 portant modification de l'article R. 111-6 du code de la construction et de l'habitation relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation.
        
        04.05.1981 DÉCRET N° 81-436 relatif aux contrats d'exploitation des installations de chauffage ou de climatisation ou se référant à cette exploitation.
    3. 121.2. TITRE II. TEXTES PROPRES À LA DÉFENSE.
      1. 10 texte(s) attaché(s)
        
        20.02.1979 INSTRUCTION N° 1350/DEF/DCE/2/T/70/71 relative à l'application au service des essences des armées des directives sur les économies d'énergie et de matières premières non énergétiques.
        
        29.04.1982 DÉCISION N° 21419 relative aux économies d'énergie.
        
        31.05.1983 CIRCULAIRE N° 116/EMM/LOG/TAR relative aux mesures d'économie d'énergie. Suivi des consommations énergétiques.
        
        31.03.1978 INSTRUCTION N° 14530/DEF/CC relative aux économies d'énergie.
        
        20.02.1979 INSTRUCTION N° 1350/DEF/DCE/2/T/70/71 relative à l'application au service des essences des armées des directives sur les économies d'énergie et de matières premières non énergétiques.
        
        29.04.1982 DÉCISION N° 21419 relative aux économies d'énergie.
        
        06.10.1987 CIRCULAIRE N° 2561/DEF/DCSSA/AAF/GF relative aux économies d'énergie.
        
        28.03.1984 INSTRUCTION N° 11500/DEF/DCCA/FIN/B/3 relative au recueil de consommation en matière d'énergie, d'eau et de carburants.
        
        16.05.1984 CIRCULAIRE N° 286/DEF/CMa/4 bis relative aux mesures d'économie d'énergie : suivi des consommations énergétiques et investissements des services relevant de la direction centrale du commissariat de la marine.
        
        14.03.1986 DÉCISION N° 11598 relative aux économies d'énergie à l'horizon 1990 (actualisation de la décision n° 21419 du 29 avril 1982).
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.