Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
    2. 501.1. TITRE PREMIER. EXPLOITATION PÉTROLIÈRE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        05.04.2016 CIRCULAIRE N° 1129/DEF/DCSEA/SDO relative au périmètre de délégation accordé aux gestionnaires de biens délégués pour les biens pétroliers.
        
        25.07.2017 CIRCULAIRE N° 1699/ARM/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la conduite à tenir en cas d'évènement aérien susceptible de mettre en cause les carburants distribués par le service des essences des armées.
        
        05.10.2018 CIRCULAIRE N° 1946/ARM/DCSEA/SDO/SDO3/PTE relative aux contrôles et la maintenance des appareils de contrôle d'acceptabilité du carburant à usage aéronautique, maritime ou terrestre.
    3. 501.2. TITRE II. LOGISTIQUE OPÉRATIONNELLE.
      2. 501.2.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION.
        
        Table Analytique :
        
        501.2.1.1. Section 1. Plans.
        
        501.2.1.2. Section 2. Soutien pétrolier.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 501.2.2. CHAPITRE II. SOUTIEN DES FORCES.
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.