Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
    2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
    3. 31. Réglementation financière.
    4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
    5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
      2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
        1. Table Analytique :
        2. 330.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ORDRE ADMINISTRATIF.
          1. Table Analytique :
            2 texte(s) attaché(s)
          2. 330.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES GÉNÉRALES.
          3. 330.1.2. CHAPITRE II. ORGANISMES CONSULTANTS INTERVENANT EN MATIÈRE DE MARCHÉS.
            1. 1 texte(s) attaché(s)
            2. 330.1.2.1. Section unique. Organismes interministériels.
              1. Table Analytique :
              2. 330.1.2.1.1. Sous-section 1. Groupes permanents d'étude des marchés.
              3. 330.1.2.1.2. Sous-section 2. Commissions consultatives diverses.
              4. 330.1.2.1.3. Sous-section 3. Comité consultatif de règlement amiable.
                1. 1 texte(s) attaché(s)
        3. 330.2. TITRE II. DISPOSITIONS D'ORDRE ÉCONOMIQUE.
        4. 330.3. TITRE III. DISPOSITIONS D'ORDRE FINANCIER.
        5. 330.4. TITRE IV. DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL.
        6. 330.5. TITRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
        7. 330.6. TITRE VI. INSTRUCTION RELATIVE AUX MARCHÉS PASSÉS PAR LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
      3. 331. Propriété intellectuelle.
      4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
      5. 333. Externalisations.
      6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    6. 34. Réquisitions militaires.
    7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
    8. 36. Contentieux et dommages.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.