Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
    2. 461.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMPTABLES.
      1. Table Analytique :
      2. 461.1.1. CHAPITRE PREMIER. COMPTABILITÉ FINANCIÈRE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.10.1968 INSTRUCTION N° 34500/DCMAT/EA/1 sur la comptabilité financière dans les directions régionales et établissements du service du matériel de l'armée de terre.
        
        10.10.1968 INSTRUCTION N° 34500/DCMAT/EA/1 sur la comptabilité financière dans les directions régionales et établissements du service du matériel de l'armée de terre.
      3. 461.1.2. CHAPITRE II. COMPTABILITÉ DES TRAVAUX.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 461.1.3. CHAPITRE III. COMPTABILITÉ DE LA MAIN-D'UVRE.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        12.01.1983 INSTRUCTION N° 1251/DEF/DCMAT/RPA/1 relative à la comptabilité d'emploi de la main-d'œuvre dans les établissements du matériel de l'armée de terre.
        
        15.12.1982 INSTRUCTION N° 37800/DEF/DCMAT/GEPC/BES/SDA/RPA/1 relative au suivi des activités dans les unités du matériel de l'armée de terre.
        
        16.01.1973 INSTRUCTION N° 1728/DCMAT/EA/1 sur les modalités d'élaborations des situations relatives aux matériels soutenus par les organismes du matériel.
        
        21.12.1981 INSTRUCTION N° 39696/DEF/DCMAT/RPA/1 relative aux coûts horaires de main-d'œuvre dans les établissements du matériel de l'armée de terre.
    3. 461.2. TITRE II. BUDGET DE GESTION.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    4. 461.3. TITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      1. Table Analytique :
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.