Archivé DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE : Bureau études administratives

INSTRUCTION N° 34500/DCMAT/EA/1 sur la comptabilité financière dans les directions régionales et établissements du service du matériel de l'armée de terre.

Abrogé le 09 mars 2010 par : DÉCISION N° 3840/DEF/DCMAT/SDA portant abrogation de textes. Du 10 octobre 1968
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 7 novembre 1969 (BOC/G, p. 1630). , 2e modificatif du 25 juin 1970 (BOC/G, p. 661). , 3e modificatif du 3 novembre 1970 (BOC/G, p. 955). , 4e modificatif du 2 avril 1971 (BOC/G, p. 449). , 5e modificatif du 2 septembre 1971 (BOC/G, p. 1146). , 6e modificatif du 25 janvier 1990 (BOC, p. 262) NOR DEFT9061011J.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 461.1.1.

Référence de publication : BOC/G, 1969, p. 421 (instruction actuellement en cours de refonte).

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."