DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration

DÉCISION N° 3840/DEF/DCMAT/SDA portant abrogation de textes.

Du 09 mars 2010
NOR D E F T 1 0 5 0 4 9 1 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5/DEF/DCMAT/SDT/EM/APP du 02 janvier 1989 relative au catalogue des rechanges excédentaires décentralisés détenus par les établissements de marque. Circulaire N° 678/DEF/DCMAT/SDT/COO/ET du 08 juillet 1994 relative à l'organisation de la fonction « administrateur » pour le logiciel OR.DOC.II. Circulaire N° 4995/DEF/DCMAT/SDA/MAR/RPA/1 du 23 février 1988 relative à la réalisation et à la gestion des matériels spéciaux et des fournitures diverses nécessaires à la mission de la section géographique militaire. Instruction N° 1600/DEF/DCMAT/SDA/BGF/PERF du 25 janvier 1990 relative à l'organisation financière dans le matériel de l'armée de terre. Instruction N° 1728/DCMAT/EA/1 du 16 janvier 1973 sur les modalités d'élaborations des situations relatives aux matériels soutenus par les organismes du matériel. Instruction N° 14391/DEF/DCMAT/SDO du 08 octobre 1997 fixant les missions, l'organisation et les attributions des établissements du matériel de l'armée de terre. Instruction N° 15640/T/DCM/EG du 27 avril 1965 relative à l'organisation des éléments de soutien du matériel intégrés dans les corps de troupe. Instruction N° 19289/DEF/DCMAT/SDT/TA du 25 juillet 1988 relative à la réalisation et à la mise en place des produits photographiques nécessaires à l'exécution des programmes annuels de photographies aériennes. Instruction N° 23300/DEF/DCMAT/GEPC/BSI du 04 septembre 1987 relative à l'information des personnels d'un organisme ou d'une formation du matériel de l'armée de terre mettant en œuvre des traitements automatisés d'informations nominatives. Instruction N° 30800/DEF/DCMAT/SDA/BPG du 10 décembre 1986 relative à la gestion des produits pétroliers, des frais de déplacement des personnels militaires et civils extérieurs et des frais de transport des matériels et rechanges appartenant ou ressortissant au matériel de l'armée de terre en budget de gestion. Instruction N° 34500/DCMAT/EA/1 du 10 octobre 1968 sur la comptabilité financière dans les directions régionales et établissements du service du matériel de l'armée de terre.

Référence de publication : BOC n°18 du 30/4/2010

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

1. Circulaire n° 5/DEF/DCMAT/SDT/EM/APP du 2 janvier 1989 relative au catalogue des rechanges excédentaires décentralisés détenus par les établissements de marque (BOC, p. 815 ; BOEM 563.2.3) et son modificatif du 2 juin 1989 (BOC, p. 3054).

2. Circulaire n° 678/DEF/DCMAT/SDT/COO/ET du 8 juillet 1994 relative à l\'organisation de la fonction « administrateur » pour le logiciel OR.DOC.II. (BOC, p. 3413 ; BOEM 562.4).

3. Circulaire n° 4995/DEF/DCMAT/SDA/MAR/RPA/1 du 23 février 1988 relative à la réalisation et à la gestion des matériels spéciaux et des fournitures diverses nécessaires à la mission de la section géographique militaire (BOC, p. 873 ; BOEM 563.2.5) et ses modificatifs du 11 juillet 1990 (BOC, p. 2597) et du 28 juillet 1993 (BOC, p. 4521).

4. Instruction n° 1600/DEF/DCMAT/SDA/BGF/PERF du 25 janvier 1990 relative à l\'organisation financière dans le matériel de l\'armée de terre (BOC, p. 262 ; BOEM 561.1.1) et son modificatif du 10 janvier 1994 (BOC, p. 103).

5. Instruction n° 1728/DCMAT/EA/1 du 16 janvier 1973, sur les modalités d\'élaborations des situations relatives aux matériels soutenus par les organismes du matériel (BOC/G, p. 33 ; BOEM 561.1.3) et ses modificatifs du 29 octobre 1973 (BOC/G, p. 763) et du 15 janvier 1975 (BOC, p. 211).

6. Instruction n° 14391/DEF/DCMAT/SDO du 8 octobre 1997, fixant les missions, l\'organisation et les attributions des établissements du matériel de l\'armée de terre (BOC p. 4729 ; BOEM 560.1.1), et son modificatif du 27 juillet 1998 (BOC, p. 2941).

7. Instruction n° 15640/T/DCM/EG du 27 avril 1965, relative à l\'organisation des éléments de soutien du matériel intégrés dans les corps de troupe (BOC/G, p. 267 ; BOEM 703.1) et ses modificatifs du 20 août 1968 (BOC/G, p. 737) et du 15 octobre 1973 (BOC/G, p. 727).

8. Instruction n° 19289/DEF/DCMAT/SDT/TA du 25 juillet 1988 relative à la réalisation et à la mise en place des produits photographiques nécessaires à l\'exécution des programmes annuels de photographies aériennes (BOC, p. 4917 ; BOEM 563.2.5).

9. Instruction n° 23300/DEF/DCMAT/GEPC/BSI du 4 septembre 1987 relative à l\'information des personnels d\'un organisme ou d\'une formation du matériel de l\'armée de terre mettant en œuvre des traitements automatisés d\'informations nominatives (BOC, p. 5439 ; BOEM 560.1.4) et son modificatif du 7 juillet 1995 (BOC, p. 3606).

10. Instruction n° 30800/DEF/DCMAT/SDA/BPG du 10 décembre 1986, relative à la gestion des produits pétroliers, des frais de déplacement des personnels militaires et civils extérieurs et des frais de transport des matériels et rechanges appartenant ou ressortissant au matériel de l\'armée de terre en budget de gestion (BOC, p. 7363 ; BOEM 561.3.2) et ses modificatifs du 7 septembre 1987 (BOC, p. 5094) et du 14 février 1989 (BOC, p. 822).

11. Instruction n° 34500/DCMAT/EA/1 du 10 octobre 1968 sur la comptabilité financière dans les directions régionales et établissements du service du matériel de l\'armée de terre (BOC/G, 1969, p. 421 ; BOEM 561.1.1) et ses modificatifs du 7 novembre 1969 (BOC/G, p. 1630), du 25 juin 1970 (BOC/G, p. 661), du 3 novembre 1970 (BOC/G, p. 955), du 2 avril 1971 (BOC/G, p. 449), du 2 septembre 1971 (BOC/G, p. 1146) et du 25 janvier 1990 (BOC, p. 262).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur central du matériel de l'armée de terre,

Jean-Tristan VERNA.