Sommaire du BOC n°18 du 30/04/2010

Texte signalé

Administration Centrale
02 mars 2010

Archivé Arrêté du 02 mars 2010 modifiant l'arrêté du 10 avril 2009 fixant les compétences du service parisien de soutien de l'administration centrale en matière de gestion des personnels de l'administration centrale et modifiant l'arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et l'arrêté du 31 mars 2005 relatif à la situation du personnel civil du service historique de la défense.

NOR : D E F D 1 0 0 6 0 6 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 avril 2009 fixant les compétences du service parisien de soutien de l'administration centrale en matière de gestion des personnels de l'administration centrale et modifiant l'arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 31 mars 2005 relatif à la situation du personnel civil du service historique de la défense. Référence de publication : JO n° 58 du 10 mars 2010, texte n° 62 ; signalé au BOC 18/2010.
Administration Centrale
02 mars 2010

Archivé Arrêté du 02 mars 2010 modifiant l'arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 0 6 0 5 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 58 du 10 mars 2010, texte n° 61 ; signalé au BOC 18/2010.
Administration Centrale
26 février 2010

Archivé Arrêté du 26 février 2010 pris en application du deuxième alinéa du 8. de l'article 2 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État, pour des personnels civils de l'organisme « DGA techniques aéronautiques » basé sur la commune de Balma et chargés des essais statiques de structure de l'Airbus A350.

NOR : D E F H 1 0 0 5 8 6 4 A
Abrogé le 30 juillet 2010 par : ARRÊTÉ pris en application du deuxième alinéa du 8. de l'article 2 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État, au profit des personnels civils de l'organisme « DGA techniques aéronautiques » basé sur la commune de Balma et chargés des différents essais techniques effectués sur l'Airbus A350. Référence de publication : JO n° 58 du 10 mars 2010, texte n° 59 ; signalé au BOC 18/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-1.1.1.1.
Administration Centrale
02 mars 2010

Archivé Arrêté du 02 mars 2010 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2000 relatif à l'application du décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés.

NOR : D E F D 1 0 0 6 0 6 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 octobre 2000 relatif à l'application du décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p. 4676 ) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés. Référence de publication : JO n° 58 du 10 mars 2010, texte n° 60 ; signalé au BOC 18/2010.
Administration Centrale
08 septembre 2009

Arrêté du 08 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux.

NOR : E C E M 0 9 1 6 6 1 7 A
Texte(s) modifié(s) :

Rectificatif à l'arrêté du 8 septembre 2009 (JO n° 247 du 24 octobre 2009, texte n° 37).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 76-87 du 21 janvier 1976 approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 227 du 1er octobre 2009, texte n° 16 ; signalé au BOC 18/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 332.2.1. , 404.2.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
17 décembre 2009

Archivé Autre du 17 décembre 2009 entre le directeur du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est, ordonnateur secondaire unique de la solde et le directeur du service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses VILLACOUBLAY.

NOR : D E F F 0 9 5 3 7 1 2 X
Abrogé le 01 janvier 2011 par : AUTRE entre le directeur du service exécutant de la solde unique à Metz, ordonnateur secondaire de la solde, et le directeur du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air à Tours et le directeur du service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses à Villacoublay. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 2
01 janvier 2009

Archivé Autre du 01 janvier 2009 entre le directeur du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est, ordonnateur secondaire unique de la solde et le directeur du commissariat de l'armée de terre de LYON (CAT LYON).

NOR : D E F F 1 0 5 0 4 2 7 X
Abrogé le 21 janvier 2014 par : DÉCISION N° 348/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 3
01 janvier 2009

Archivé Autre du 01 janvier 2009 entre le directeur du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est, ordonnateur secondaire unique de la solde et le chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F F 1 0 5 0 4 2 8 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 4
01 janvier 2009

Archivé Autre du 01 janvier 2009 entre le directeur du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est, ordonnateur secondaire unique de la solde et le directeur du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest (DIRCAT RTNO).

NOR : D E F F 1 0 5 0 4 2 4 X
Abrogé le 21 janvier 2014 par : DÉCISION N° 348/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 5
01 janvier 2009

Archivé Autre du 01 janvier 2009 entre le directeur du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est, ordonnateur secondaire unique de la solde et le directeur du commissariat de l'armée de terre de Paris.

NOR : D E F F 1 0 5 0 4 2 5 X
Abrogé le 21 janvier 2014 par : DÉCISION N° 348/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 6
01 janvier 2009

Archivé Autre du 01 janvier 2009 entre le directeur du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est, ordonnateur secondaire unique de la solde et le directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région Sud-Ouest.

NOR : D E F F 1 0 5 0 4 2 6 X
Abrogé le 21 janvier 2014 par : DÉCISION N° 348/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 7
22 février 2010

Archivé Arrêté du 22 février 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 0 5 0 4 8 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 7.
Texte 8
17 mars 2010

Archivé Autre du 17 mars 2010 pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC) à Paris au profit de la délégation à l'information et à la communication de la défense.

NOR : D E F F 1 0 5 0 4 8 9 X
Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 9
22 mars 2010

Autre du 22 mars 2010 à la convention du 31 décembre 2009 relative à la protection sociale complémentaire des personnels civils du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 0 5 0 4 8 8 X
Texte(s) modifié(s) : Convention du 31 décembre 2009 relative à la protection sociale complémentaire des personnels civils du ministère de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 91712 du 31 décembre 2009) Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 9.
Texte 10
19 avril 2010

Archivé Autre du 19 avril 2010 à l'arrêté du 9 février 2010 fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte de combattant au titre des opérations menées en Yougoslavie, pays et eaux avoisinants, au sein de la force de protection des Nations Unies (FORPRONU), de la force de paix des Nations Unies (FORPAINU) et de l'implementation force (IFOR), du 1er janvier 1992 au 20 décembre 1996.

NOR : D E F S 1 0 5 0 3 7 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 février 2010 fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Yougoslavie, pays et eaux avoisinants, au sein de la force de protection des Nations Unies (FORPRONU), de la force de paix des Nations Unies (FORPAINU) et de l'implementation force (IFOR), du 1er janvier 1992 au 20 décembre 1996. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 10.
Texte 11
01 mars 2010

Archivé Instruction N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID du 01 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 0 5 0 5 1 1 J
Abrogé le 15 décembre 2010 par : INSTRUCTION N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 565 du 16 mars 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 12
11 mars 2010

Archivé Arrêté du 11 mars 2010 fixant, au sein de la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F A 1 0 5 0 4 4 6 A
Abrogé le 22 décembre 2011 par : ARRÊTÉ fixant, au sein de la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 juin 2007 fixant pour la délégation générale pour l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.3.1.
Texte 13
21 janvier 2010

Archivé Instruction N° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers et des sous-officiers féminins du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 4 6 6 J
Abrogé le 25 mars 2011 par : INSTRUCTION N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 200/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative à la notation des militaires du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Quatre imprimés. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.3.1.2.
Texte 14
02 mars 2010

Instruction N° 49500/GEND/DPMGN/SDGP/BPRM du 02 mars 2010 relative à la composition de la réserve opérationnelle de la gendarmerie, aux conditions d'admission et à l'engagement à servir dans la réserve.

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 8 0 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Code du service national.

Arrêté du 06 décembre 2002 relatif au rattachement des officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de la gendarmerie aux différents corps statutaires. Arrêté du 12 juin 2006 fixant les attributions des commandants de région de gendarmerie, des commandants de groupement de gendarmerie départementale et de gendarmerie mobile et portant organisation des formations placées sous leur autorité. Arrêté du 21 avril 2008 relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale.

Instruction n° 38550/P/DEF/GEND/P/ETG du 21 novembre 1991 (n.i. BO).

Instruction N° 202019/SGA/DFP/FM/4 du 30 octobre 1997 relative à l'affiliation rétroactive à l'assurance vieillesse du régime général de la sécurité sociale et à l'instruction de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques des militaires radiés des cadres sans avoir droit à une pension militaire de retraite ou à une solde de réforme ainsi que des militaires ayant servi au titre d'un engagement dans la réserve opérationnelle ou au titre de la disponibilité. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 5105/DEF/SGA/DAJ/CX2 du 06 juin 2007 relative à la prise en charge des réservistes blessés en service au cours d'une période d'activité de réserve. Instruction N° 22000/DEF/GEND/RH du 13 février 2008 relative aux normes d'aptitude médicale des personnels militaires de la gendarmerie. Instruction N° 45000/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie. Instruction N° 45002/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie. Détail des paquetages, composition des tenues.

Circulaire n° 17400/DEF/GEND/OE/EMP/SERV du 20 juillet 1981 (n.i. BO).

Circulaire N° 64/DEF/CAB/CSRM/SP du 28 février 2002 relative au rappel des disponibles de la réserve militaire.

Circulaire n° 288/DEF/GEND/OE/SDDOP/DEF/CD du 4 juillet 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5660/DEF/GEND/OE/EMP/ DEF du 13 août 2001 relative à l'engagement dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie. Instruction N° 21000/DEF/GEND/RH/RES du 03 mai 2002 relative à l'admission dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie.

Note-express n° 29960/DEF/GEND/OE/EMP du 31 octobre 1986 (n.i. BO).

Note-express n° 3400/DEF/GEND/OE/DEF du 18 mai 2000 (n.i. BO).

Note-express n° 35030/DEF/GEND/RH/RES du 10 juillet 2000 (n.i. BO).

Note-express n° 35700/DEF/GEND/RH/RES du 24 juillet 2001 (n.i. BO).

Note-express n° 68790/DEF/GEND/RH/P/RES du 19 décembre 2002 (n.i. BO).

Note-express n° 9350/DEF/GEND/OE/SDDOP/DEF du 31 octobre 2003 (n.i. BO).

Note-express n° 9199/DEF/GEND/RH/P/RES du 7 février 2006 (n.i. BO).

Feuille de renseignements n° 35000/DEF/GEND/EMP/SERV du 13 août 1971 (n.i. BO).

Feuille de renseignements n° 21580/DEF/GEND/OE/ORG du 5 août 1983 (n.i. BO).

Feuille de renseignements n° 20600/P/DEF/GEND/P/ETG du 25 juin 1985 (n.i. BO).

Feuille de renseignements n° 19650/DEF/GEND/OE/EMP/DEF du 2 juillet 1996 (n.i. BO).

Bordereau d'envoi n° 30560/DEF/GEND/OE/DO/DEF du 6 novembre 1986 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.3.
Texte 15
15 mars 2010

Arrêté du 15 mars 2010 portant modification des brigades territoriales de Chézery-Forens et Gex (Ain).

NOR : D E F G 1 0 5 0 5 0 5 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15. et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
23 mars 2010

Circulaire N° 90000/GEND/DSF/SDIL du 23 mars 2010 relative à l'établissement des états des lieux des logements d'habitation détenus par la gendarmerie.

NOR : D E F G 1 0 5 0 4 6 0 C
Référence(s) :

Articles 1382 à 1386, 1719, 1720, 1730 à 1732, 1755 du code civil (n.i. BO).

Décret N° 87-712 du 26 août 1987 pris en application de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif aux réparations locatives. Instruction N° 6100/DEF/GEND/PM/LOG/AI/3 du 23 mars 1998 relative au logement du personnel éligible à une concession de logement par utilité de service dans la gendarmerie. Instruction N° 30000/GEND/2SF/SDI du 23 octobre 2009 relative au logement des militaires de la gendarmerie bénéficiant d'une concession par nécessité absolue de service.

Circulaire n° 9250/DEF/GEND/LOG/MAT.3 du 6 avril 1988 ( n.i. BO).

Circulaire n° 10700/DEF/GEND/PM/LOG/AI.2 du 8 juin 1999 modifiée (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 32400/DEF/GEND/AI du 16 juillet 1974 relative à l\'établissement des « états des lieux » (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 402.4.
Texte 17
30 mars 2010

Arrêté du 30 mars 2010 portant dissolution de la brigade motorisée d'Ollioules (Var).

NOR : D E F G 1 0 5 0 5 0 6 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles R. 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 18
30 mars 2010

Arrêté du 30 mars 2010 portant création de la brigade territoriale de Jassans-Riottier (Ain).

NOR : D E F G 1 0 5 0 5 0 8 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15. et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 19
30 mars 2010

Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la dissolution de la brigade motorisée de Confolens (Charente) et à la création corrélative de la brigade motorisée de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente).

NOR : D E F G 1 0 5 0 5 0 7 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15. et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 20
09 mars 2010

Décision N° 3840/DEF/DCMAT/SDA du 09 mars 2010 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 9 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5/DEF/DCMAT/SDT/EM/APP du 02 janvier 1989 relative au catalogue des rechanges excédentaires décentralisés détenus par les établissements de marque. Circulaire N° 678/DEF/DCMAT/SDT/COO/ET du 08 juillet 1994 relative à l'organisation de la fonction « administrateur » pour le logiciel OR.DOC.II. Circulaire N° 4995/DEF/DCMAT/SDA/MAR/RPA/1 du 23 février 1988 relative à la réalisation et à la gestion des matériels spéciaux et des fournitures diverses nécessaires à la mission de la section géographique militaire. Instruction N° 1600/DEF/DCMAT/SDA/BGF/PERF du 25 janvier 1990 relative à l'organisation financière dans le matériel de l'armée de terre. Instruction N° 1728/DCMAT/EA/1 du 16 janvier 1973 sur les modalités d'élaborations des situations relatives aux matériels soutenus par les organismes du matériel. Instruction N° 14391/DEF/DCMAT/SDO du 08 octobre 1997 fixant les missions, l'organisation et les attributions des établissements du matériel de l'armée de terre. Instruction N° 15640/T/DCM/EG du 27 avril 1965 relative à l'organisation des éléments de soutien du matériel intégrés dans les corps de troupe. Instruction N° 19289/DEF/DCMAT/SDT/TA du 25 juillet 1988 relative à la réalisation et à la mise en place des produits photographiques nécessaires à l'exécution des programmes annuels de photographies aériennes. Instruction N° 23300/DEF/DCMAT/GEPC/BSI du 04 septembre 1987 relative à l'information des personnels d'un organisme ou d'une formation du matériel de l'armée de terre mettant en œuvre des traitements automatisés d'informations nominatives. Instruction N° 30800/DEF/DCMAT/SDA/BPG du 10 décembre 1986 relative à la gestion des produits pétroliers, des frais de déplacement des personnels militaires et civils extérieurs et des frais de transport des matériels et rechanges appartenant ou ressortissant au matériel de l'armée de terre en budget de gestion. Instruction N° 34500/DCMAT/EA/1 du 10 octobre 1968 sur la comptabilité financière dans les directions régionales et établissements du service du matériel de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 20.
Texte 21
29 mars 2010

Archivé Circulaire N° 271534/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 29 mars 2010 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 5 9 C
Abrogé le 12 décembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 271534/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2272/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 14 mars 2008 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 22
02 avril 2010

Archivé Instruction N° 13015/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 avril 2010 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 9 0 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2010-79 du 20 janvier 2010 créant une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2010 fixant les montants de la prime réversible des compétences à fidéliser attribuée à certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2010 fixant la liste des spécialités ou filières d'emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13021/DEF/PMAT/EG/B du 26 juin 2007 relative à l'attribution d'une prime réversible des spécialités critiques en faveur de certains militaires non officiers de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.3.
Texte 23
02 avril 2010

Archivé Instruction N° 0-14508-2010/DEF/EMM/PRH du 02 avril 2010 modifiant l'instruction n° 0-15559-2009/DEF/EMM/PRH du 17 avril 2009 relative à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Concours d'admission au collège interarmées de défense.

NOR : D E F B 1 0 5 0 5 7 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-15559-2009/DEF/EMM/PRH du 17 avril 2009 relative à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Concours d'admission au collège interarmées de défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et un appendice. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 23.
Texte 24
15 avril 2010

Archivé Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : D E F L 1 0 5 0 6 2 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 17 décembre 2008 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.2. , 111.2.1.2. , 230.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 25
19 mars 2010

Archivé Circulaire N° 3545/DEF/BOG.3 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (direction générale de l'armement).

NOR : D E F P 1 0 5 0 4 7 6 C
Abrogé le 07 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 4181/DEF/BOG.3 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012 (direction générale de l'armement). Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 25.
Texte 26
21 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 4 6 7 C
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 3287/DEF/DCSSA/RH/RES du 27 février 2006 relative à la notation du personnel de la réserve du service de santé des armées. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 308/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation et à l'avancement des volontaires non aspirant servant au titre du service de santé des armées. Instruction N° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 707/DEF/DCSSA/CH du 12 février 2009 relative aux filières de notation en 2009 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement au titre de l'année 2010 des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Circulaire N° 708/DEF/DCSSA/CH du 12 février 2009 relative à la notation en 2009 et au travail d'avancement en 2010 des militaires du service de santé des armées. Circulaire N° 709/DEF/DCSSA/CH du 12 février 2009 relative aux filières de notation en 2009 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement, au titre de l'année 2010 des officiers d'active du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et vingt huit appendices. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 26.
Texte 27
19 mars 2010

Archivé Circulaire N° 3548/DEF/BOG.2 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (service des essences des armées).

NOR : D E F M 1 0 5 0 4 7 9 C
Abrogé le 07 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 4183/DEF/BOG.2 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012, service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 27.
Texte 28
17 mars 2010

Convention N° 10-286-00/DEF/DCMAT - N° 98/DEF/3e_BSC du 17 mars 2010 de délégation de gestion entre la direction centrale du matériel de l'armée de terre et la 3e base de soutien au commandement de Versailles.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 9 5 X
Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 28.
Texte 29
24 mars 2010

Circulaire N° 115002/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 24 mars 2010 relative aux conditions particulières de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2013 « par anticipation ».

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 9 2 C
Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 02 juillet 2008 relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 100014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 20 octobre 2009 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2012. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 29.
Texte 30
29 mars 2010

Circulaire N° 271547/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 29 mars 2010 relative au diplôme technique de spécialité en 2011.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 6 1 C
Référence(s) : Instruction N° 683/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme technique de spécialité. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 30.
Texte 31
31 mars 2010

Archivé Circulaire N° 115005/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 31 mars 2010 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2010.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 9 4 C
Abrogé le 04 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 115007/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2011. Référence(s) : Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2009 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 100010/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 19 mai 2009 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur en 2009–2010. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 31.
Texte 32
02 avril 2010

Archivé Circulaire N° 115004/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 02 avril 2010 relative à l'attribution de la prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2010.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 9 3 C
Abrogé le 09 janvier 2018 par : CIRCULAIRE N° 4619/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative à l'avancement en 2019 des sous-officiers de l'armée de terre. Référence(s) : Décret N° 2010-79 du 20 janvier 2010 créant une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2010 fixant les montants de la prime réversible des compétences à fidéliser attribuée à certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2010 fixant la liste des spécialités ou filières d'emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser. Instruction N° 13015/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 avril 2010 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 32.
Texte 33
09 mars 2010

Archivé Circulaire N° 1700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 09 mars 2010 relative aux conditions et modalités d'avancement au choix des sous-officiers de l'armée de l'air - travail 2010, tableau d'avancement 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 0 5 5 4 C
Abrogé le 27 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 1700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF relative aux conditions et modalités d'avancement au choix et de fusionnement des sous-officiers d'active de l'armée de l'air - travail 2011, tableau d'avancement 2012. Référence(s) : Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 13 mai 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 13 mai 2009 relative aux conditions et aux modalités d'avancement au choix des sous-officiers de l'armée de l'air (travail 2009, tableau d'avancement 2010). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 33.