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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
    1. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
    2. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
    3. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
      1. Table Analytique :
    4. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
    5. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
      1. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
        1. Table Analytique :
      2. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
        1. Table Analytique :
      3. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
      4. 643. Écoles du personnel non officier.
        1. Table Analytique :
      5. 644. Spécialisation et perfectionnement.
      6. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        1. Table Analytique :
        2. 645.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ENSEMBLE.
          1. Table Analytique :
            3 texte(s) attaché(s)
            05.02.2013 INSTRUCTION N° 704/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative aux conditions d'admission, à la scolarité et à l'organisation de l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école des commissaires des armées.
            05.02.2013 CIRCULAIRE N° 705/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école des commissaires des armées.
            26.03.2018 INSTRUCTION N° 10000/ARM/DGRIS/SPRI relative au fonctionnement de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées.
        3. 645.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
          1. Table Analytique :
          2. 645.2.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTE D'APPLICATION PROPRE À L'ARMÉE DE TERRE.
          3. 645.2.2. CHAPITRE II. TEXTES D'APPLICATION PROPRES À L'ARMÉE DE L'AIR.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
              29.12.1980 CIRCULAIRE N° 5650/DEF/DPMAA/4/INST/DEF/DPMAA/1/GO relative à la délivrance des diplômes de brevets ou certificats militaires de spécialité de l'armée de l'air.
              01.09.1978 CIRCULAIRE N° 2000/DEF/EMAA/BAT N° 30600/DEF/DCCA/ORG/ADM/GEN/1 relative aux élèves et stagiaires étrangers admis dans les écoles et bases de l'armée de l'air (mise à jour de son 1er modificatif n° 1663/DEF/EMAA/BAT du 27 octobre 1978).
          4. 645.2.3. CHAPITRE III. TEXTE D'APPLICATION PROPRE À LA MARINE.
            1. 1 texte(s) attaché(s)
              14.06.1985 INSTRUCTION N° 448/EMM/OPS/REN relative aux stagiaires militaires étrangers dans les unités de la marine.
          5. 645.2.4. CHAPITRE IV. TEXTE D'APPLICATION PROPRE À LA GENDARMERIE NATIONALE.
        4. 645.3. TITRE III. MEMENTO DES ÉCOLES ET COURS.
          1. Table Analytique :
    6. 65. Enseignement militaire supérieur.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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