Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
  2. 550. Succursales militaires et navales de la caisse nationale d'épargne.
    1. Table Analytique :
    2. 550.1. TITRE PREMIER. TEXTES CODIFIÉS.
    3. 550.2. TITRE II. DISPOSITIONS PROPRES AUX SUCCURSALES MILITAIRES DE LA CAISSE NATIONALE D'ÉPARGNE.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        30.11.1955 DÉCRET N° 55-1638 sur le service des succursales militaires de la caisse nationale d'épargne.
        
        02.03.1970 INSTRUCTION N° 1441/T/19/INT sur le service des succursales militaires de la caisse nationale d'épargne.
    4. 550.3. TITRE III. DISPOSITIONS PROPRES AUX SUCCURSALES NAVALES DE LA CAISSE NATIONALE D'ÉPARGNE.
    5. 550.4. TITRE IV. LIVRET D'ÉPARGNE DES TRAVAILLEURS MANUELS LIVRET D'ÉPARGNE POPULAIRE ET COMPTES POUR LE DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL.
      1. 16 texte(s) attaché(s)
        
        18.04.1978 CIRCULAIRE N° 20542/DEF/DAJ/FM/2 relative à l'application aux personnels militaires de l'article 80 de la loi de finances pour 1977 et du décret n° 77-892 du 4 août 1977 instituant un livret d'épargne au profit des travailleurs manuels.
        
        28.11.1978 INSTRUCTION N° 842/DPMAA/BEG définissant les catégories de militaires de l'armée de l'air, qui en raison de leur spécialité ou de leur emploi, peuvent demander l'ouverture du livret d'épargne institué au profit des travailleurs manuels.
        
        23.03.1979 INSTRUCTION N° 29/DEF/DPMM/EG relative au livret d'épargne pour travailleur manuel.
        
        29.12.1976 LOI DE FINANCES POUR 1977 N° 76-1232 (article 80 — Institution d'un livret d'épargne au profit des travailleurs manuels).
        
        14.05.1986 RÈGLEMENT N° 86-13 du comité de la réglementation bancaire fixant le taux d'intérêt nominal annuel des comptes sur livrets d'épargne (art. 3, 7 et 8).
        
        08.07.1983 LOI N° 83-607 portant diverses dispositions relatives à la fiscalité des entreprises et à l'épargne industrielle (titre III).
        
        30.09.1983 DÉCRET N° 83-872 fixant les conditions d'application des articles 5 à 7 de la loi n° 83-607 du 8 juillet 1983 (A)portant diverses dispositions relatives à la fiscalité des entreprises et à l'épargne industrielle.
        
        18.04.1978 CIRCULAIRE N° 20542/DEF/DAJ/FM/2 relative à l'application aux personnels militaires de l'article 80 de la loi de finances pour 1977 et du décret n° 77-892 du 4 août 1977 instituant un livret d'épargne au profit des travailleurs manuels.
        
        23.03.1979 INSTRUCTION N° 29/DEF/DPMM/EG relative au livret d'épargne pour travailleur manuel.
        
        28.11.1978 INSTRUCTION N° 842/DPMAA/BEG définissant les catégories de militaires de l'armée de l'air, qui en raison de leur spécialité ou de leur emploi, peuvent demander l'ouverture du livret d'épargne institué au profit des travailleurs manuels.
        
        04.08.1977 DÉCRET N° 77-892 portant application de l'article 80 de la loi de finances pour 1977. Institution d'un livret d'épargne au profit des travailleurs manuels.
        
        04.08.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL pour l'application du décret n° 77-892 du 4 août 1977 portant application de l'article 80 de la loi de finances pour 1977, instituant un livret d'épargne du travailleur manuel.
        
        17.05.1978 CIRCULAIRE N° 31313/DEF/DPC/RGB/O relative à l'application aux personnels civils du ministère de la défense des dispositions de la loi n° 76-1232 du 29 décembre 1976 (BOC, p. 1978, p. 3295 ; JO du 30 décembre 1976, p. 7587) et du décret n° 77-892du 4 août 1977 (BOC, 1978, p. 3296 ; JO du 7 août 1977, p. 4120) instituant un livret d'épargne au profit des travailleurs manuels.
        
        27.04.1982 LOI N° 82-357 portant création d'un régime d'épargne populaire.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-454 pris pour l'application de la loi n° 82-357 du 27 avril 1982 portant création d'un régime d'épargne populaire.
        
        30.09.1983 ARRÊTÉ relatif à la date d'ouverture des comptes pour le développement industriel.
  3. 551. Gestion automobile et prévention routière au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.