Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
  2. 560. Information et communication.
    1. Table Analytique :
  3. 561. Poste et trésorerie aux armées.
    2. 561.1. TITRE PREMIER. LA POSTE AUX ARMÉES.
      1. Table Analytique :
    3. 561.2. TITRE II. LA TRÉSORERIE AUX ARMÉES.
      1. Table Analytique :
      2. 561.2.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION DE LA TRÉSORERIE AUX ARMÉES.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        10.01.1980 DÉCRET N° 80-73 relatif à l'organisation de la paierie générale de France en Allemagne et à la constitution, hors les cas de mobilisation ou de rappel sous les drapeaux, du personnel nécessaire aux besoins du service de la trésorerie aux armées (art. 2 à 7).
        
        05.10.1923 DÉCRET portant règlement d'administration publique sur le service de la trésorerie aux armées.
        
        05.10.1923 DÉCRET portant règlement d'administration publique sur le service de la trésorerie aux armées.
        
        10.01.1980 DÉCRET N° 80-73 relatif à l'organisation de la paierie générale de France en Allemagne et à la constitution, hors les cas de mobilisation ou de rappel sous les drapeaux, du personnel nécessaire aux besoins du service de la trésorerie aux armées (art. 2 à 7).
        
        05.10.1923 DÉCRET portant règlement d'administration publique sur le service de la trésorerie aux armées.
        
        06.03.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant réorganisation du service de la trésorerie aux armées hors le cas de mobilisation ou de rappel sous les drapeaux.
        
        30.12.2010 DÉCRET N° 2010-1692 relatif aux trésoreries militaires.
        
        06.01.2014 ARRÊTÉ portant application du décret n° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires sur les conditions d'ouverture et de clôture des comptes des forces armées à l'étranger.
      3. 561.2.2. CHAPITRE II. FONCTIONNEMENT DE LA TRÉSORERIE AUX ARMÉES.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        07.06.1985 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 12800 sur le service et la comptabilité des payeurs aux armées. Dispositions générales.
        
        12.01.1951 CIRCULAIRE N° 283/SC/1/CBC relative à la mise en vigueur de nouvelles dispositions pour l'ordonnancement et le paiement des dépenses assignées sur la caisse des préposés payeurs aux armées.
        
        30.12.2010 DÉCRET N° 2010-1692 relatif aux trésoreries militaires.
        
        06.01.2014 ARRÊTÉ portant application du décret n° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires sur les conditions d'ouverture et de clôture des comptes des forces armées à l'étranger.
      4. 561.2.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL DE LA TRÉSORERIE AUX ARMÉES.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        10.04.1925 DÉCRET concernant la situation pécuniaire du personnel du service de la trésorerie aux armées en activité.
        
        18.03.1930 CIRCULAIRE N° 3471-1/7 relative à la visite médicale pour l'admission dans le service de la trésorerie aux armées.
        
        31.10.1929 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux conditions de recrutement et d'avancement du personnel de la trésorerie aux armées.
  4. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
    1. Table Analytique :
  5. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
  6. 564. Cercles et foyers.
    1. Table Analytique :
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.