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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
    2. 252-0. Fonctionnaires des services extérieurs. Dispositions générales et fonctionnaires de l'ordre administratif.
      1. Table Analytique :
    3. 252-1. Fonctionnaires des services extérieurs. Fonctionnaires de l'ordre technique (à l'exception des techniciens des transmissions).
      1. Table Analytique :
    4. 252-2. Fonctionnaires techniciens des transmissions.
      2. 252-2.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
        
        Table Analytique :
        
        252-2.1.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES RÉGLEMENTAIRES.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        29.11.1976 DÉCRET N° 76-1110 relatif au statut particulier des agents techniques de l'électronique et des agents des transmissions et de l'électronique du ministère de la défense.
        
        29.11.1976 DÉCRET N° 76-1110 relatif au statut particulier des agents techniques de l'électronique et des agents des transmissions et de l'électronique du ministère de la défense.
        
        29.11.1976 DÉCRET N° 76-1110 relatif au statut particulier des agents techniques de l'électronique et des agents des transmissions et de l'électronique du ministère de la défense.
        
        24.02.1960 DÉCRET N° 60-181 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps des téléphonistes des administrations de l'État.
        
        27.02.1968 DÉCRET N° 68-214 relatif au statut particulier des agents des transmissions du ministère des armées.
        
        12.03.1968 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant par groupe, la liste des professions que peuvent exercer les agents des transmissions du ministère des armées.
        
        29.03.1968 ARRÊTÉ portant définitions des spécialités que peuvent exercer les agents des transmissions du ministère des armées.
        
        29.09.1972 DÉCRET N° 72-885 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps de téléphonistes du ministère chargé de la défense nationale.
        
        28.05.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la liste des spécialités des contrôleurs des transmissions du ministère de la défense.
        
        29.11.1976 DÉCRET N° 76-1110 relatif au statut particulier du corps des agents techniques du ministère de la défense
        
        19.09.2014 DÉCRET N° 2014-1065 relatif à la durée d'affectation des fonctionnaires du ministère de la défense dans les établissements de ce ministère à l'étranger.
        
        29.11.1976 DÉCRET N° 76-1110 relatif au statut particulier du corps des agents techniques du ministère de la défense
        
        29.11.1976 DÉCRET N° 76-1110 relatif au statut particulier du corps des agents techniques du ministère de la défense
        
        252-2.1.2. CHAPITRE II. INSTRUCTIONS.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 252-2.2. TITRE II. RÉMUNERATION.
      4. 252-2.3. TITRE III. GESTION, RECRUTEMENT ET FORMATION.
      5. 252-2.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES
    5. 252-3. Personnels enseignants. Assistantes sociales. Infirmières et corps divers.
      1. Table Analytique :
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.