Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
02. Le personnel.
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
50. Service des essences des armées.
-
-
51. Service de santé des armées.
-
-
510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
-
Table Analytique :
-
510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
-
Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)12.12.2018 INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.
-
-
510-1. Déontologie médicale dans les armées.
-
Table Analytique :
-
-
510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
-
Table Analytique :
-
-
510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
-
-
510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
-
Table Analytique :
-
-
510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
-
-
510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
-
Table Analytique :
-
510-6.1. TITRE PREMIER. DROIT AUX SOINS DANS LES ARMEES.
-
Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)01.08.2013 INSTRUCTION N° 112/DEF/DCSSA/AA/AJ/CPIDS relative à la prise en charge des frais de soins délivrés dans le cadre d'une affection présumée imputable au service.
-
-
510-6.2. TITRE II. LE THERMALISME MILITAIRE.
-
2 texte(s) attaché(s)12.07.1873 LOI ayant pour objet l'envoi et le traitement aux frais de l'Etat dans les établissements d'eaux minérales des anciens militaires et marins blessés ou infirmes (art. 1er).26.07.1963 CIRCULAIRE N° 2771/EMAA/1/A rappelant les principales dispositions relatives aux cures thermales.
-
-
-
510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
-
-
510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
-
Table Analytique :
-
-
510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
-
Table Analytique :
-
-
-
511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
-
-
512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
-
Table Analytique :
-
-
513. Médecine du travail dans les armées.
-
Table Analytique :
-
-
-
52. Actions sociale des armées.
-
-
53. Gendarmerie.
-
-
54. Division des affaires pénales militaires.
-
-
55. Services.
-
-
56. Services divers.
-
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-