Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
  2. 400. Domaine immobilier des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
    2. 401.1. TITRE PREMIER. SERVITUDES.
      1. Table Analytique :
    3. 401.2. TITRE II. CHAMPS DE TIR GRANDES MANUVRES DÉMINAGE.
      1. Table Analytique :
    4. 401.3. TITRE III. TRAVAUX MIXTES.
      1. Table Analytique :
      2. 401.3.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
        
        12 texte(s) attaché(s)
        
        29.11.1952 LOI N° 52-1265 sur les travaux mixtes.
        
        04.08.1955 DÉCRET N° 55-1064 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes.
        
        17.12.1956 DÉCRET fixant la composition de la commission prévue à l'article 3 de la loi n o 52-1265 du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes.
        
        28.05.1957 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la désignation des membres des conférences mixtes à l'échelon central en application du décret n o 55-1064 du 4 août 1955 sur les travaux mixtes.
        
        28.05.1957 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la désignation des membres des conférences mixtes à l'échelon local en application du décret n o 55-1064 du 4 août 1955 sur les travaux mixtes.
        
        17.03.1958 DÉCRET N° 58-302 portant règlement d'administration publique sur l'imputation des dépenses en matière de travaux mixtes, pris pour l'application de la loi du 29 novembre 1952 modifiée.
        
        07.01.1959 DÉCRET N° 59-172 portant règlement d'administration publique pour l'application dans certaines zones réservées, de la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes.
        
        07.01.1959 CIRCULAIRE N° 30/D/N sur l'application de la nouvelle législation des travaux mixtes.
        
        04.08.1955 DÉCRET N° 55-1064 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes.
        
        04.08.1955 DÉCRET N° 55-1064 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes.
        
        17.12.1956 DÉCRET fixant la composition de la commission prévue à l'article 3 de la loi n° 52-1265 du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes.
        
        07.01.1959 CIRCULAIRE N° 30/D/N sur l'application de la nouvelle législation des travaux mixtes.
      3. 401.3.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES A L'ARMÉE DE TERRE.
      4. 401.3.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES A LA MARINE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-606 relatif aux commissions nautiques.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-606 relatif aux commissions nautiques.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-606 relatif aux commissions nautiques.
  4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
    1. Table Analytique :
  6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    1. Table Analytique :
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.