Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
    2. 263-0. Anciens combattants, victimes de guerre et victimes d'actes de terrorisme.
      1. Table Analytique :
    3. 263-1. Allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires civils.
      1. Table Analytique :
      2. 263-1.1. TITRE PREMIER. PRINCIPES.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        06.10.1960 DÉCRET N° 60-1089 portant règlement d'administration publique pour l'application des dispositions de l'article 23 bis de l'ordonnance n o 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires.
        
        06.10.1960 DÉCRET N° 60-1089 portant règlement d'administration publique pour l'application des dispositions de l'article 23 bis de l'ordonnance n o 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires.
        
        27.07.1977 CIRCULAIRE N° 13/A/2 du ministère de l'économie et des finances, relative à l'allocation temporaire d'invalidité (application du décret n° 77-588 du 9 juin 1977, BOC, p. 4179).
        
        06.10.1960 DÉCRET N° 60-1089 portant règlement d'administration publique pour l'application des dispositions de l'article 23 bis de l'ordonnance n o 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires.
        
        06.10.1960 DÉCRET N° 60-1089 portant règlement d'administration publique pour l'application des dispositions de l'article 23 bis de l'ordonnance n o 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires.
      3. 263-1.2. TITRE II. CONSTITUTION ET INSTRUCTION DES DOSSIERS
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        27.11.1978 INSTRUCTION N° 24200/DEF/SPA/6 relative à la constitution et à l'instruction des dossiers concernant l'attribution aux fonctionnaires civils du ministère des armées, de l'allocation temporaire d'invalidité instituée par l'article 23 bis de l'ordonnance n o 59-244 du 4 février 1959 portant statut général des fonctionnaires.
        
        27.11.1978 INSTRUCTION N° 24200/DEF/SPA/6 relative à la constitution et à l'instruction des dossiers concernant l'attribution aux fonctionnaires civils du ministère des armées, de l'allocation temporaire d'invalidité instituée par l'article 23 bis de l'ordonnance n o 59-244 du 4 février 1959 portant statut général des fonctionnaires.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.