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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    3. 11. Organisation générale des armées.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
      2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
      3. 121. Gestion et économies des énergies.
      4. 122. Service de garnison.
        2. 122.1. TITRE PREMIER. SERVICE DE GARNISON.
          1. Table Analytique :
          2. 122.1.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT D'ENSEMBLE.
            1. 3 texte(s) attaché(s)
          3. 122.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
        3. 122.2. TITRE II. HONNEURS ET CÉRÉMONIAL.
      5. 123. Mouvements et transports militaires.
      6. 124. Protection contre l'incendie.
      7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.