Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
      2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
      3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
      4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
      5. 513. Médecine du travail dans les armées.
        1. Table Analytique :
        2. 513.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
          1. Table Analytique :
          2. 513.1.1. TITRE PREMIER.
          3. 513.1.2. TITRE II.
          4. 513.1.3. TITRE III. DISPOSITIONS RELATIVES AU SECRET PROFESSIONNEL MÉDICAL.
            1. 4 texte(s) attaché(s)
        3. 513.2. LIVRE II. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL DANS LES ARMÉES.
        4. 513.3. LIVRE III. PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES.
        5. 513.4. LIVRE IV. DÉCLARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES.
        6. 513.5. LIVRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.