Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
    2. 513.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
    3. 513.2. LIVRE II. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL DANS LES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.2013 CIRCULAIRE N° 500820/DEF/DCSSA/PC/MP relative à l'application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense.
        
        29.08.2017 INSTRUCTION N° 1701/ARM/DCSSA/PC/MA relative aux modalités des sur-expertises en cas de contestation des conclusions médicales pour les militaires et les candidats à l'engagement rattachés à un centre médical des armées nouvelle génération expérimental.
      2. 513.2.1. TITRE PREMIER. MÉDECINE DU TRAVAIL AU PROFIT DES PERSONNELS CIVILS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
        
        Table Analytique :
        
        513.2.1.1. Chapitre premier. Textes réglementaires de base.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        07.01.1983 ARRÊTÉ fixant les conditions d'exercice de l'inspection de la médecine du travail dans les armées.
        
        23.01.2013 ARRÊTÉ fixant les modalités de nomination des médecins de prévention ainsi que l'organisation et les conditions de fonctionnement du service de médecine de prévention organisé au profit de l'ensemble du personnel civil du ministère de la défense.
        
        12.06.2015 ARRÊTÉ fixant les modalités d'exercice de l'inspection médicale de prévention du ministère de la défense.
        
        513.2.1.2. Chapitre II. Aptitude médicale des personnes ouvriers.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        04.04.1960 INSTRUCTION N° 1746/M/SA/PO/175 relative au statut du personnel ouvrier des arsenaux de la marine.
        
        04.04.1960 INSTRUCTION N° 1746/M/SA/PO/175 relative au statut du personnel ouvrier des arsenaux de la marine.
        
        10.07.1953 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 34/PC/5 relative au recrutement des ouvriers.
        
        01.06.1956 INSTRUCTION N° 12000/DPC/1 sur le régime statutaire des ouvriers de l'air.
        
        16.03.1961 INSTRUCTION N° 846-2/M/DCSSA sur l'aptitude physique au service de la marine.
        
        04.04.1960 INSTRUCTION N° 1746/M/SA/PO/175 relative au statut du personnel ouvrier des arsenaux de la marine.
        
        513.2.1.3. Chapitre III. Aptitude médicale des fonctionnaires.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 513.2.2. TITRE II. MÉDECINE DU TRAVAIL APPLIQUÉE AUX PERSONNELS MILITAIRES EXERCANT DES ACTIVITÉS DE MÊME NATURE QUE CELLES CONFIÉES AUX PERSONNELS CIVILS.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 513.3. LIVRE III. PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES.
      1. Table Analytique :
    5. 513.4. LIVRE IV. DÉCLARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES.
      1. Table Analytique :
    6. 513.5. LIVRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.