Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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513.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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Table Analytique :
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513.2. LIVRE II. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL DANS LES ARMÉES.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)01.07.2013 CIRCULAIRE N° 500820/DEF/DCSSA/PC/MP relative à l'application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense.29.08.2017 INSTRUCTION N° 1701/ARM/DCSSA/PC/MA relative aux modalités des sur-expertises en cas de contestation des conclusions médicales pour les militaires et les candidats à l'engagement rattachés à un centre médical des armées nouvelle génération expérimental.
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513.3. LIVRE III. PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES.
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Table Analytique :
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513.3.1. TITRE PREMIER. ORGANISATIONS DE LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES DANS LES ARMÉES.
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1 texte(s) attaché(s)01.10.1976 INSTRUCTION N° 5060/2eCA/CCFFA/EM/BPC relative à l'organisation et au fonctionnement de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les établissements et formations des forces françaises en Allemagne.
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513.3.2. TITRE II. LA PRÉVENTION MÉDICALE AU PROFIT DES PERSONNELS CIVILS ET MILITAIRES.
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Table Analytique :
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513.4. LIVRE IV. DÉCLARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES.
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Table Analytique :
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513.5. LIVRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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