
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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540. Service de la justice militaire.
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540.1. Titre premier. Organisation.
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Table Analytique :
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540.2. Titre II. Fonctionnement des juridictions.
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Table Analytique :
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540.3. Titre III. Personnels de la justice militaire.
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Table Analytique :
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540.3.1. Chapitre premier. Dispositions communes.
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Table Analytique :
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540.3.2. Chapitre II. Corps des magistrats.
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Table Analytique :
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540.3.3. Chapitre III. Corps des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers.
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Table Analytique :
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540.3.4. Chapitre IV. Personnel de réserve.
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2 texte(s) attaché(s)19.12.1980 INSTRUCTION N° 80-010/DEF/JM/EO relative à l'admission dans la réserve des officiers de carrière retraités ou démissionnaires du service de la justice militaire.03.04.1979 INSTRUCTION N° 79007/DEF/JM/PERS relative à l'avancement des officiers de réserve et au recrutement des officiers greffiers de 2e classe de réserve du service de la justice militaire.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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