
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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170. ATTENTION ! VOLUME EN COURS DE REFONTE. AVANT INSERTION S'ADRESSER A LA CPBO. Matières. Matériels. Installations. Transports nucléaires.
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170.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION.
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Table Analytique :
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170.2. TITRE II. MATIÈRES.
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Table Analytique :
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170.2.1. CHAPITRE PREMIER. PROTECTION ET CONTRÔLE DES MATIÈRES NUCLÉAIRES.
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13 texte(s) attaché(s)15.05.1981 DÉCRET N° 81-558 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires dans le domaine de la défense.10.02.1983 DÉCRET N° 83-100 fixant les conditions d'assermentation des agents habilités en application de l'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires.18.08.2010 ARRÊTÉ relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires en cours de transport.31.05.2011 ARRÊTÉ relatif aux mesures de suivi physique, de comptabilité et de protection physique applicables aux matières nucléaires faisant l'objet d'une déclaration ainsi qu'à la forme et aux modalités de la déclaration.10.06.2011 ARRÊTÉ relatif à la protection physique des installations abritant des matières nucléaires dont la détention relève d'une autorisation.03.08.2011 ARRÊTÉ relatif aux modalités de réalisation de l'étude prévue à l'article R. 1333-4 du code de la défense pour la protection des matières nucléaires et de leurs installations.05.08.2011 ARRÊTÉ relatif aux modalités de la demande et à la forme de l'autorisation requise par l'article L. 1333-2 du code de la défense.09.09.2011 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'agrément des moyens de transport des matières nucléaires des catégories I et II.12.09.2011 ARRÊTÉ relatif aux spécifications techniques applicables à la protection des moyens de transport des matières nucléaires de la catégorie II irradiée.12.09.2011 ARRÊTÉ relatif aux spécifications techniques applicables à la protection des moyens de transport des matières nucléaires des catégories I et II non irradiées.09.06.2011 ARRÊTÉ fixant les conditions de mise en œuvre du suivi physique et de la comptabilité des matières nucléaires dont la détention relève d'une autorisation.
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170.2.2. CHAPITRE II. GESTION DES MATIÈRES NUCLÉAIRES.
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170.2.3. CHAPITRE III. MATIÈRES PREMIÈRES CLASSÉES STRATÉGIQUES.
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170.2.4. CHAPITRE IV. TRANSPORTS DES MATIÈRES NUCLÉAIRES.
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2 texte(s) attaché(s)24.06.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au transport et à la manutention de matières dangereuses (transport des matières radioactives classe IV b) (matières dangereuses 1974, n o 6).24.06.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au transport et à la manutention de matières dangereuses (transport des matières radioactives classe IV b) (matières dangereuses 1974, n o 6).
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170.3. TITRE III. INSTALLATIONS ET MATÉRIELS.
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Table Analytique :
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170.4. TITRE IV. Afffaires internationales.
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Table Analytique :
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170.5. Titre III. Indemnisation des victimes des essais nucléaires.
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Table Analytique :
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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