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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    1. 40. Services immobiliers et travaux.
    2. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    3. 42. Solde.
    4. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    5. 44. Approvisionnements.
    6. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
      1. 450. Approvisionnements.
        1. Table Analytique :
      2. 451. Tenues et uniformes.
        1. 451-0. Tenues et uniformes dans l'armée de terre.
        2. 451-1. Tenues et uniformes dans la marine.
          1. Table Analytique :
        3. 451-2. Tenues et uniforme dans l'armée de l'air.
          1. 451-2.1. PREMIÈRE PARTIE. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE
            1. Table Analytique :
            2. 451-2.1.1. CHAPITRE PREMIER. TENUE
              1. 8 texte(s) attaché(s)
                28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
                28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
                31.10.1972 CIRCULAIRE N° 2390/EMAA/1/ADM relative à la commission de l'habillement et de la tenue.
                23.11.1960 CIRCULAIRE N° 3547/EMAA/1/A relative à la tenue des militaires empruntant les appareils de transport de l'armée de l'air.
                21.12.1934 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2677-3/EMG sur le maniement du poignard.
                09.12.1975 ARRÊTÉ relatif à la définition des galons de major.
                10.07.1981 INSTRUCTION N° 1087/DEF/EMA/OL/2 relative au port des différentes tenues par les personnels militaires des trois armées, de la gendarmerie nationale, de la justice militaire, de la délégation générale pour l'armement et des services communs.
                05.10.2018 CIRCULAIRE N° 844/ARM/EMAA/SCAc/BAA/DSH/IS relative à la commission de l'habillement et de la tenue du personnel militaire de l'armée de l'air.
            3. 451-2.1.2. CHAPITRE II. INSIGNES ET EMBLÈMES
              1. Table Analytique :
              2. 451-2.1.2.1. Section I. Généralités
              3. 451-2.1.2.2. Section II. Insignes
                1. 1 texte(s) attaché(s)
                  20.03.2007 DÉCISION N° 1344/DEF/CEMAA relative à l'homologation d'un insigne au profit du bureau enquêtes accidents défense-air 90.520 de la base aérienne 217 de Brétigny sur Orge.
    7. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    8. 47. Service du matériel propre aux armées.
    9. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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