INSTRUCTION N° 495/DEF/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine) (DPMM).
Abrogé le 20 décembre 2002 par : INSTRUCTION N° 550/DEF/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Du 29 juin 1994NOR D E F B 9 4 5 1 1 3 2 J
La présente instruction a pour objet de définir les conditions d'attribution des qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine gérés par la DPMM.
1. Définitions générales.
Les officiers de la marine détiennent au recrutement ou acquièrent au cours de leur carrière, des qualifications qui sont le fruit des formations dont ils ont bénéficié et le cas échéant de l'expérience accumulée. Ces formations sont parfois sanctionnées par des diplômes. Les qualifications et diplômes professionnels permettent d'obtenir la meilleure adéquation possible entre les emplois, dans la description desquels interviennent ces critères, et les effectifs réalisés.
1.1. Qualifications professionnelles. Spécialités des officiers.
Conformément au décret de référence, les officiers sont répartis entre des spécialités et des groupes de spécialités.
Ces spécialités ou groupes de spécialités sont une expression synthétique de leur qualification professionnelle. Elles sont le principal élément de leur gestion dans la première partie de la carrière où ils ont vocation à remplir des emplois de spécialistes.
Les officiers peuvent aussi obtenir des qualifications complémentaires :
en suivant des cours ou des stages spécifiques en milieu militaire ou civil ;
en passant avec succès un examen, après une préparation personnelle ou encadrée ;
à l'issue de phases d'apprentissage ou de progression en unité opérationnelle (en particulier dans l'aéronautique navale).
Ces qualifications sont alors reconnues suivant les cas par un certificat, une mention ou une unité de valeur.
Le certificat atteste normalement d'une formation complète, d'une expérience pratique et reconnaît des capacités bien définies au titulaire. Ces capacités peuvent être assorties de conditions de validité (durée, tests de contrôle,…).
La mention précise le domaine d'application d'une option ou d'une spécialisation. Elle qualifie une phase d'une formation plus générale, ou l'avancement dans une progression. Dans ce cas, elle détermine le niveau de qualification tactique atteint (1).
L'unité de valeur (UV) traduit la qualification obtenue lors d'un stage du même nom, c'est-à-dire un sous-ensemble autonome qui peut être suivi seul ou au sein de cycles d'enseignement plus longs. Ces unités de valeur permettent plus de souplesse dans l'accès aux différents niveaux de formation. On distingue les UV de type « général », « harmonisation », « spécifique » ou de « compétence », définies plus complètement dans le guide sur les carrières d'officier.
Les unités de valeur enseignées dans les écoles de la marine regroupent les modules concourant à la réalisation d'un ensemble d'objectifs de formation [cf. inst.no 15/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 1993 (BOC, p. 4659 ; abrogée en dernier lieu par l' instruction du 19 mai 1999 , BOC, p. 2888) modifiée].
1.2. Diplômes professionnels. Brevets.
Les diplômes professionnels sont des documents attestant des enseignements, militaires ou civils, suivis avec succès. Ils sont attribués suivant des règles propres à chacun d'eux, et définies par des textes qui ne sont pas repris ici. Soit ils sanctionnent des cycles d'études longs (diplôme d'ingénieur de l'école navale, brevet d'études militaires supérieures, par exemple), soit ils sont représentatifs d'un niveau général de formation au sein de l'enseignement militaire supérieur : c'est le cas du diplôme technique, du brevet technique ou du brevet de qualification militaire supérieure.
Baptisés diplômes ou brevets, ils peuvent sous certaines conditions ouvrir droit à des primes de qualification.
L'attribution de diplômes militaires par le ministre (DPMM) est notifiée aux intéressés, et copie en est gardée dans leur dossier. Les diplômes obtenus en milieu civil ou dans des écoles étrangères sont assortis du lieu d'obtention et des options éventuelles.
2. Spécialites. conditions d'attribution.
2.1. Officiers de marine (OM).
2.1.1. Spécialités.
Les officiers de marine sont orientés vers une spécialité d'officier au cours de la formation initiale par la commission définie par la circulaire de référence c). Les officiers de marine en situation d'activités (ORSA) rattachés à ce corps le sont après une première expérience maritime.
a). Les officiers de marine qui suivent les cours des écoles de spécialité de 1er niveau se voient attribuer la spécialité correspondant par le ministre (DPMM) à la fin des cours, sur compte rendu du commandant du centre ou de l'école concerné. Ces spécialités sont actuellement au nombre de sept :
transmissions (TRANS) : centre d'instruction naval de Saint-Mandrier ;
lutte sous la mer (LSM) : centre d'instruction naval de Saint-Mandrier ;
détection (DETEC) : centre d'instruction naval de Saint-Mandrier ;
missiles-artillerie (MISAR) : centre d'instruction naval de Saint-Mandrier ;
fusilier-commando (FUSIL) : école des fusiliers ;
énergie (ENERG) : centre d'instruction naval de Saint-Mandrier ;
informatique des sous-marins (INFSM) (en extinction).
b). La formation de ceux qui sont sélectionnés pour suivre les cours de l'école de l'aéronautique navale (EAN de Salon) est sanctionnée par des diplômes, suivant des modalités récapitulées en annexe :
brevets de pilote d'avion ou d'hélicoptère, de 1er puis de 2e degré ;
brevet d'aéronautique navale, assorti d'une mention de spécialisation ;
brevet d'énergie aéronautique, assorti du brevet de mécanicien de bord.
La décision d'attribution des deux spécialités ci-dessous est prononcée par le ministre (DPMM) au vu des brevets acquis :
aéronautique navale (AVIAT) ;
énergie aéronautique (ENERA).
En cas d'échec au cours de la formation entraînant l'élimination de l'aéronautique navale, l'officier est réorienté vers une école de spécialité du 1er niveau du service général, ou vers un emploi correspondant à sa formation générale d'officier.
2.1.2. Groupes de spécialités.
a). Les officiers issus d'une école de spécialité de 1er niveau et sélectionnés pour suivre un enseignement de niveau 2 peuvent être ensuite répartis entre six groupes de spécialités suivant des modalités qui dépendent de l'école ou de l'enseignement concerné.
Groupes de spécialités :
combat, lutte au-dessus de la surface (SCLAS) ;
combat, lutte sous la mer (SCLSM) ;
combat, flotteur, logistique, sécurité (SCFLS) ;
opérations spéciales et amphibies (SCOSA) ;
missiles sous-marins (MISSM) ;
guerre des mines (SCGDM).
Ces six groupes de spécialités sont représentatifs soit d'une compétence étendue à un domaine de lutte, et non plus seulement à une spécialité [cas de l'école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN)], soit d'un niveau supérieur de spécialisation technique ou opérationnelle dans une dominante donnée [cas des écoles supérieures d'ingénieur, des écoles missiles sous-marins et guerre des mines (GDM) ou de l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA)…].
La formation reçue à l'ESCAN est sanctionnée par un brevet (B-ESCAN) indiquant en outre l'option suivie [lutte au-dessus de la surface (LAS), lutte sous la mer (LSM), flotteur, logistique, sécurité (FLS)]. Il en est de même pour l'enseignement donné dans les trois écoles de niveau 2 : école missiles sous-marins (MISSM), école des opérations spéciales et amphibies (EOSA) et école guerre des mines (EGM). Ce brevet est décerné par le ministre (DPMM) sur proposition du conseil d'instruction de l'école ou du centre concerné. Il est notifié aux titulaires, et copie en est insérée dans leur dossier.
La décision d'attribution du groupe de spécialités correspondant est automatiquement prononcée par le ministre (DPMM) dans ce cas.
b). Les officiers qui suivent les cours d'une école supérieure d'ingénieur (y compris génie atomique option propulsion navale) ou une formation universitaire de même niveau sont éventuellement répartis entre ces groupes de spécialités aux conditions suivantes :
avoir acquis le diplôme sanctionnant une formation relevant du domaine concerné ;
être détenteur des unités de valeur « méthode » et « technique d'action », plus l'UV « logistique » pour le groupe « SCFLS » et l'UV « opérations » pour tous les autres groupes.
Cette décision est prononcée par le ministre (DPMM) au vu des qualifications et diplômes effectivement obtenus, et de la spécialité d'origine des intéressés.
Nota. — Certains diplômes de niveau 2 correspondant à des dominantes particulières (diplômes délivrés par l'EAMEA, option B, l'école INFO 2,…) ne donnent pas lieu à classement dans un groupe de spécialités, ceux-ci étant suffisants pour définir les qualifications détenues. Les intéressés conservent alors leur précédente spécialité.
2.2. Officiers spécialisés de la marine (OSM).
Les OSM et certains ORSA rattachés à ce corps sont recrutés dans une spécialité et un groupe de spécialités, éventuellement à l'issue de filières de formation [cas de la filière élève officier pilote de l'aéronautique navale (EOPAN), qui fait l'objet d'instructions particulières].
Un arrêté [réf. b)] fixe leurs attributions. Ils suivent une formation de base prolongée par un cours ou un stage de spécialité. Ils ont vocation à remplir des postes de cette spécialité, en particulier dans la première phase de leur carrière, puis des emplois plus polyvalents le plus souvent dans le groupe de spécialités, quand ils accèdent aux grades d'officiers supérieurs.
Ceux qui suivent avec succès des formations longues dans le cadre de leur spécialité, voient leurs résultats sanctionnés par des diplômes ; c'est le cas en particulier dans l'aéronautique navale :
brevets de pilotes militaires du 1er et 2e dégré ;
brevet de pilote d'aéronautique (B-PILAE) ;
brevet de tactique aéronautique (B-TACAE).
Les officiers qui sont sélectionnés ultérieurement pour des enseignements supérieurs, par exemple : collège interarmées de défense (CID), UV…, reçoivent les qualifications et diplômes professionnels correspondants, dans les mêmes conditions que les officiers de marine.
Les demandes éventuelles de changement de spécialité formulées par les officiers sont instruites par le DPMM et font l'objet d'une décision du ministre (DPMM).
2.3. Officiers de réserve en situation d'activité (ORSA).
Les ORSA sont recrutés dans quinze spécialités, onze du service général et quatre de l'aéronautique navale. Pour chacune d'elle, le corps de rattachement est précisé :
conduite des opérations (C OPS), OM (2) ;
énergie-propulsion (ENPRO), OM (2) ;
informatique générale (INFOG), OSM (3) ;
audiovisuel (ADVIS), OSM (3) ;
relations publiques (R PUB), OSM (3) ;
renseignement et relations internationales (RENRI), OSM (3) ;
direction de foyer (DIRFO), OSM (3) ;
restauration de collectivité (RECOL), OSM (3) ;
fusilier-protection (FUPRO), OSM (3) ;
psychologie appliquée (PSYAP), OSM (3) ;
enseignement (ENSER), OSM (3) ;
tactique d'aéronautique (TACAE), OSM (3) ;
contrôleur des opérations aériennes (COA), OSM (3) ;
contrôleur de circulation aérienne (CCA), OSM (3) ;
pilote d'aéronautique (PILAE), OSM (3).
3. Qualifications complémentaires. certificats, mentions et unités de valeur. conditions d'attribution.
3.1. Certificats.
Les certificats sont attribués par le ministre (DPMM) :
soit sur compte rendu de l'école ou de l'organisme ayant assuré l'enseignement (procès-verbal du conseil d'instruction éventuellement) ;
soit, en cas de succès à un examen, au vu du procès-verbal du jury ou de la commission d'examen, ou sur compte rendu de l'autorité chargée de l'organisation (certificat d'aptitude opérationnelle aéronautique, par exemple) ;
soit à l'issue d'une période probatoire ; dans ce cas une instruction spécifique fixe les conditions d'obtention du certificat (certificat de chef de quart, par exemple).
Nota. — Par dérogation, l'attestation de pratique élémentaire de langue (anglaise) (APEL) est attribuée directement par les commandants des écoles de la marine. Elle remplace la mention « parle et lit couramment » (PLC).
3.2. Mentions, unités de valeur.
Les mentions sont soit associées à un diplôme (pilote d'avion multimoteurs, par exemple), soit attribuées directement par l'autorité dont dépendent les organismes ou les commissions (commission du personnel fusilier…) chargés d'enseigner ou de contrôler la qualification correspondante, éventuellement sous conditions de succès à certaines épreuves pratiques ou théoriques. Ces mentions sont inscrites par l'autorité attributaire dans le dossier (4) des intéressés.
La définition de ces mentions et des conditions d'obtention, fait l'objet d'instructions particulières des autorités concernées.
Les unités de valeur sont considérées comme acquises pour tout officier ayant suivi avec succès le cycle d'enseignement correspondant et sont inscrites directement dans leur dossier (4) par l'école ou le centre de formation concerné quand il s'agit d'un organisme de la marine. A défaut, l'enregistrement est pris en charge par la DPMM au vu des attestations ou comptes rendus de stage.
Quand une unité de valeur est suivie seule, la qualification obtenue est identifiée par l'appellation de l'unité de valeur (UV…).
3.3. Invalidation.
Certaines qualifications peuvent être invalidées quand le titulaire ne remplit plus les conditions fixées par les textes.
L'invalidation est proposée, quand c'est prévu, par l'autorité ou la commission chargée de contrôler l'entretien de ces qualifications. Elle est décidée par l'autorité ayant attribué la qualification, et en dernier ressort par le ministre (DPMM).
La qualification reste inscrite au dossier de l'intéressé, mais il est fait mention de la date d'invalidation (ou de la période), et le cas échéant, de la date à laquelle celle-ci redevient valide.
3.4. Remarques.
Certaines qualifications sont obtenues dans les mêmes conditions par les officiers et le personnel non officier (stages ou examens identiques). Elles ont dans ce cas la même définition (libellé long) ; le libellé court permet éventuellement de distinguer si la qualification a été obtenue dans un grade d'officier ou de non officier.
4. Enregistrement.
Le bureau « officiers » de la DPMM est responsable de la tenue à jour des listes de diplômes et de qualifications professionnels concernant la population des officiers gérés par la DPMM.
5.
L'instruction no 378/DEF/DPMM/FORM du 30 octobre 1987 et la note-circulaire no 40/DEF/DPMM/1/E du 7 juillet 1989 sont abrogées.
Pour le ministre d'Etat, ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,
Pierre BONNOT.
Annexes
ANNEXE A. Brevets de l'aéronautique navale.
1 Brevets des officiers pilotes (B-AVIAT ET B-PILAE).
La formation de spécialité des pilotes de l'aéronautique navale est réalisée en deux étapes :
l'entraînement au pilotage de base ;
la spécialisation.
Le succès aux épreuves de sortie de la phase d'entraînement au pilotage de base ouvre droit au brevet militaire de pilote d'avion du 1er degré et au passage en école de spécialisation. Ce brevet est attribué, par le ministre (DPMAA), aux élèves pilotes, à l'issue de l'entraînement au pilotage de base à la section marine école de Cognac (branche pilote d'aéronautique, PILAE) ou à l'école de l'aéronautique navale de Salon-de-Provence (branche aéronautique navale, AVIAT).
Le succès aux épreuves de sortie de la phase de spécialisation, deuxième stade de la formation de spécialité, entraîne l'attribution, par le ministre (DPMM), du brevet de pilote d'avion ou d'hélicoptère du deuxième degré. Ces brevets sont assortis d'une mention qui traduit la filière de spécialisation (pilote d'avion embarqué, pilote d'hélicoptère embarqué, pilote d'avion multimoteurs).
L'attribution du brevet de pilote d'avion ou d'hélicoptère du deuxième degré entraîne :
pour les officiers de carrière ayant suivi le cours de brevet d'aéronautique à l'école de l'aéronautique navale à Salon, la délivrance du brevet correspondant et l'intégration dans la spécialité « aéronautique navale » (AVIAT) ;
pour les officiers sous contrat ORSA (OM et OSM) et le personnel de la filière EOPAN la délivrance du brevet de pilote d'aéronautique et l'intégration dans la spécialité de « pilote d'aéronautique navale » (PILAE).
Les dates d'attribution des brevets d'aéronautique et des brevets de pilotes d'aéronautique sont identiques pour tous les élèves d'un même cours de pilotage de base. Elles sont alignées sur celle qui correspond au cours de spécialisation se terminant le premier.
Toutefois, la date d'attribution du brevet d'aéronautique ou du brevet de pilote d'aéronautique au personnel qui a été reporté de cours ou reclassé d'un cours de spécialisation à un autre, est celle qui correspond au cours auquel il a été rattaché.
Nota. — Certains ORSA PILAE pourront, après l'acquisition des qualifications aéronautiques et tactiques, suivre l'enseignement du cours du brevet d'aéronautique et accéder à la spécialité d'AVIAT.
2 Brevet d'énergie aéronautique (B-ENERA).
Le brevet d'énergie aéronautique (B-ENERA) est décerné par la DPMM, sur proposition du commandant de l'école de l'aéronautique navale à Salon, à l'issue de la formation complémentaire « marine » incluant la réussite au stage du brevet d'officier d'aéronautique mécanicien de bord (OAMB).
3 Brevet de tactique aéronautique (B-TACAE).
Le brevet de tactique aéronautique (B-TACAE) est décerné par la DPMM, sur proposition du commandant de l'école du personnel volant à Nîmes-Garons, à l'issue du cours de tactique aéronautique.
ANNEXE B. Qualifications et diplomes professionnels des officiers de la marine gerés par la DPMM.
Spécialités des officiers gérés par la DPMM. | Code. | X = création ou modification. | Observations. |
---|---|---|---|
1. Officiers de marine. |
|
|
|
Transmissions. | TRANS |
|
|
Lutte sous la mer. | LSM |
|
|
Détection. | DETEC |
|
|
Missiles-artillerie. | MISAR |
|
|
Fusilier-commando. | FUSIL. |
|
|
Energie. | ENERG |
|
|
Informatique sous-marine. | INFSM |
|
|
Aéronautique navale. | AVIAT |
| NIV 2. |
Energie aéronautique. | ENERA |
| NIV 2. |
Missiles sous-marins. | MISSM. | X | Groupe de spécialité (NIV 2). |
Combat-lutte au-dessus de la surface. | SCLAS | X | Groupe de spécialité (NIV 2). |
Combat-lutte sous la mer. | SCLSM | X | Groupe de spécialité (NIV 2). |
Opérations-logistiques. | SCFLS | X | Groupe de spécialité (NIV 2). |
Opérations spéciales et amphibies. | SCOSA | X | Groupe de spécialité (NIV 2). |
Guerre des mines. | SCGDM | X | Groupe de spécialité (NIV 2). |
2. Officiers spécialisés. |
|
|
|
Conduite du navire. | GCDNA | X | Groupe de spécialité. |
Amphibie. | GAMPH | X | Groupe de spécialité. |
Etat-major et services. | GETMA | X | Groupe de spécialité. |
Gestion de collectivité. | GGECO | X | Groupe de spécialité. |
Opérations aéronautiques. | GOPAE | X | Groupe de spécialité. |
Energie-propulsion-sécurité. | GENPS | X | Groupe de spécialité. |
Administration. | ADMIN |
|
|
Audiovisuel. | ADVIS |
| Et ORSA. |
Armes-équipements. | ARMEQ |
|
|
Contrôleur de circulation aérienne. | CCA |
| Et ORSA. |
Contrôleur d'opérations aériennes. | COA |
| Et ORSA/EOR. |
Commandement et services. | COSER |
|
|
Direction de foyer. | DIRFOY |
| Et ORSA. |
Electricité. | ELECT |
|
|
Enseignement. | ENSER |
|
|
Fusilier-protection. | FUPRO |
| Et ORSA. |
Informatique générale. | INFOG |
| Et ORSA |
Sûreté navale. | INSEN |
|
|
Maintenance aéronautique. | MAERO |
|
|
Mécanique. | MECAN |
|
|
Conduite nautique. | NAUTI |
|
|
Opérations-environnement. | OPENV |
|
|
Opérations de guerre des mines. | OPGDM |
|
|
Opérations-informatique. | OPINF |
|
|
Opérations de lutte au-dessus de la surface. | OPLAS |
|
|
Opérations de lutte sous la mer. | OPLSM |
|
|
Opérations transmissions. | OPTRA |
|
|
Pilote d'aéronautique. | PILAE |
| Et ORSA |
Psychologie appliquée. | PSYAP |
| Et ORSA/EOR. |
Relations publiques. | R PUB |
| Et ORSA |
Restauration de collectivité. | RECOL |
| Et ORSA. |
Renseignement-relations internationales. | RENRI |
| Et ORSA. |
Sécurité. | SECUR |
|
|
Sport. | SPORT |
|
|
Tactique aéronautique. | TACAE |
| Et ORSA. |
Timonerie-manœuvre. | TIMAN |
|
|
3. ORSA et EOR. |
|
|
|
Conduite des opérations. | C OPS |
| ORSA OM/EOR. |
Energie-propulsion. | ENPRO |
| ORSA OM/EOR. |
Fusilier commando. | FUCOR |
| ORSA. |
Fusilier. | FUSIL |
|
|
Recherche scientifique. | R SCI |
|
|
Interprétariat-transmissions. | INTRA |
|
|
Enseignement. | ENSER |
|
|
Chef de quart. | C QUA |
| Dont EOR MARMAR. |
Marins pompiers. | M POM |
|
|
Service général [délégation générale pour l'armement (DGA)]. | S GEN |
|
|
4. Divers. |
|
|
|
Elèves pilotes. | ELPIL |
| Spécialité de gestion. |
Chefs de musique. | MUSIC |
| Spécialité de gestion. |
Table 1. Diplômes professionnels militaires.
Appellations. | Code. | X = création ou modification. | Observations. |
---|---|---|---|
Brevet d'interprète… (langue concernée). | BOI-… |
|
|
Brevet ESCAN + option (LAS/LSM/FLS). | B-ESCAN | X |
|
Brevet missiles-artillerie branche SNLE. | B-MISSM |
|
|
Brevet opérations spéciales et amphibies (EOSA). | B-OSA | X |
|
Brevet guerre des mines (EGDM). | B-GDM | X |
|
Brevet génie atomique option propulsion navale. | B-ATOMA |
|
|
Brevet génie atomique option armes nucléaires. | B-ATOMB |
|
|
Brevet atomicien option réacteurs. | B-ATOMR |
|
|
Brevet atomicien option opérations. | B-ATOMO |
|
|
Brevet d'informaticien. | B-INFOR |
|
|
Brevet d'informaticien deuxième degré. | B-INFO 2 | X | Ancien C-INFO 2. |
Brevet d'aéronautique navale. | B-AERO |
|
|
Brevet de pilote d'aéronautique. | B-PILAE |
|
|
Brevet de tactique aéronautique. | B-TACAE |
|
|
Brevet de pilote d'avion du 1er degré. | B-PILA 1 |
|
|
Brevet de pilote d'avion du 2e degré. | B-PILA 2 |
|
|
Brevet de pilote d'hélicoptère du 2e degré. | B-HELI 2 |
|
|
Brevet de navigateur aérien. | B-NAVAE |
| Donne accès au statut PN. |
Brevet de mécanicien de bord d'aéronautique. | B-MECBO |
| Donne accès au statut PN. |
Brevet d'énergie aéronautique. | B-ENERA |
|
|
Brevet de contrôleur de circulation aérienne. | B-CCA |
|
|
Brevet de contrôleur des opérations aériennes. | B-COA |
|
|
Brevet de sécurité, protection civile et défense. | B-PROCIVDEF | X |
|
Brevet technique (+ option). | BT |
| Option : voir mentions. |
Brevet de l'enseignement militaire supérieur + lieu de l'école si étranger. | BEMS |
| EMS 2. |
Brevet de qualification militaire supérieure. | BQMS |
| EMS 2. |
Diplôme technique (+ option). | DT |
| Options : voir mentions. |
Diplôme technique par équivalence. | DT EQUAL |
|
|
Diplôme ingénieur école navale. | DIEN | X |
|
Auditeur centre des hautes études militaires. | CHEM |
|
|
Auditeur centre des hautes études de l'armement. | CHEAR |
|
|
Auditeur royal college of defence studies, centre des hautes études militaires anglais. | RCDS |
|
|
Auditeur collège national de défense canadien. | CNDC |
|
|
Auditeur centre des hautes études de défense italien. | CASD |
|
|
Auditeur institut des hautes études de défense nationale. | IHEDN |
|
|
Auditeur institut des hautes études de défense nationale, sessions régionales. | IHEDN-R |
|
|
Auditeur session régionale hautes études de l'armement. | HEAR-R | X |
|
Auditeur centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes. | CHEAM | X |
|
Qualifications professionnelles.
Appellations. | Code. | X | Observations. |
---|---|---|---|
1. Certificats. |
|
|
|
Certificat de pilote d'essais et de réception. | C-EPNER | X | Centre d'essais en vol (CEV). |
Certificat d'aptitude à l'emploi des armes nucléaires. | C-ARMNU |
|
|
Certificat d'aptitude au quart passerelle. | C-C QUA |
| DPMM. |
Certificat d'aptitude à la guerre des mines (futurs cdts). | C-AMIN | X | Amiral commandant la force de guerre des mines (ALMINES). |
Certificat de formation aux opérations de guerre des mines. | C-GUERMIN | X | ALMINES (non filière guerre des mines). |
Certificat de connaissances générales du sous-marin. | C-CGSM | X | Donne accès au statut sous-marinier. |
Certificat de qualification aux fonctions de C QUA de sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE). | C-CQ SN |
|
|
Certificat de qualification de C QUA énergie de SNLE. | C-CQ SNEP |
|
|
Certificat d'officier commando. | C-CDO | X | (Ancien C-FUSCO) commandant les fusiliers marins et les commandos (COFUSCO). |
Certificat informaticien du premier degré. | C-INFO 1 |
|
|
Certificat d'interprétation photo. | C-INPHO |
|
|
Certificat de nageur de combat. | C-NAGEU |
|
|
Certificat d'officier d'interception (+ catégorie). | C-OIC |
|
|
Certificat de parachutiste. | C-PARA |
|
|
Certificat de pilote de port de 1er degré. | C-PILPOR 1 |
|
|
Certificat de pilote de port de 2e degré. | C-PILPOR 2 |
|
|
Certificat de plongeur de bord. | C-PLBOR |
| Commandant la plongée et l'intervention sous la mer (COMISMER). |
Certificat d'officier plongeur démineur. | C-PLDEM |
| COMISMER. |
Certificat de qualification opérationnelle plongée par système. | C-PLOPSYS |
| COMISMER. |
Certificat d'aptitude plongée par système. | C-APLSYS |
| COMISMER. |
Certificat d'aptitude opérationnelle aéronautique. | C-AOA | X | DPMM sur proposition autorités organiques. |
Certificat de contrôleur de circulation aérienne. | C-CCA |
|
|
Certificat de contrôleur des opérations aériennes. | C-COA |
|
|
Certificat de tactique aéronautique pour officier d'active de tactique aéronautique (OAT). | C-TACAE | X | Donne accès au statut personnel navigant temporaire (PN). |
Certificat de navigateur aérien temporaire. | C-TEMPONAV | X | Donne accès au statut PN temporaire. |
Certificat plongeur d'essais. | C-PLESS |
| COMISMER. |
Certificat plongée profonde. | C-PLPRO |
| COMISMER. |
Certificat supérieur de sécurité nucléaire. | C-SNUCSUP |
| No 245/DEF/DPMM/PM/1/E du 16 mars 1990 (BOC, p. 999 ; BOEM 766) modifiée. |
Certificat de sécurité nucléaire. | C-SECUNUC |
| (B 2.) |
Certificat élémentaire de sécurité nucléaire. | C-NUCELEM |
|
|
Certificat d'officier rens. interprétateur analyste. | C-ORIA | X |
|
Certificat de chef contrôleur d'aéronautique. | C-CCONTA | X |
|
Certificat d'aptitude à la manip. d'appareils ionisant. | C-AMARI | X |
|
Certificat élémentaire de renseignement interarmées. | C-FRI | X | Ecole interarmées du renseignement et des études linguistiques (EIREL). |
Certificat de renseignement, stage A (long). | C-RENS/AL | X |
|
Certificat de spécialisation dans la recherche technique (RENS). | C-FOSRECTECH | X |
|
Certificat de moniteur pilote d'hélicoptère (Dax). | C-MONITHEL | X |
|
Certificat de moniteur pilote d'avion (Cognac). | C-MONITPIL | X |
|
Certificat d'aptitude à la navigation sous-marine. | C-SOUMA |
|
|
Certificat TARTAR. | C-TARTAR | X |
|
Certificat de travaux sous-marins. | C-TRAVSM |
| COMISMER. |
Certificat neutralisation, destruction explosifs. | C-NEDEX | X |
|
Certificat d'aptitude au guidage d'appui aérien (état-major). | C-TACP | X | Centre de formation à l'appui aérien (CFAA) (via COFUSCO). |
Certificat de qualification état-major en guerre des mines. | C-ETAMIN | X | ALMINES. |
Certificat de sécurité-qualification fondamentale 1 (pont). | C-QF 1 SECU | X | Ecole sécurité (SECU). |
Certificat de sécurité-qualification fondamentale 2 (énergie). | C-QF 2 SECU | X | Ecole sécurité (SECU). |
Certificat de qualification supérieure de sécurité. | C-QSSECU | X | Ecole sécurité (SECU). |
Certificat de contrôleur radar d'aéronautique. | C-RADCONTA | X | Ecole du personnel volant (EPV). |
Attestation pratique élémentaire de langue (anglaise). | APEL … | X | Remplace PLC. |
Certificat militaire de langue parlée… degré (langue). | CMLP 1… |
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| CMLP 2… |
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| CMLP 3… |
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Certificat militaire de langue écrite… degré (langue). | CMLE 1… |
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| CMLE 2… |
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| CMLE 3… |
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2.Mentions et unités de valeur. |
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Mention appui aérien. | M-APAER | X |
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Mention chef de dispositif chasse interception. | M-C DIS | X | Amiral commandant l'aviation embarquée (ALAE). |
Mention chef de patrouille chasse interception. | M-C PAT | X | ALAE. |
Mention coordinateur tactique ATL confirmé. | M-COTAC | X | Amiral commandant l'aviation de patrouille maritime (ALPATMAR). |
Mention chef de dispositif de chasse assaut. | M-CD AS | X | ALAE. |
Mention chef de dispositif hélico. assaut. | M-CD HA | X | ALAE. |
Mention commandant hélico. ASM confirmé. | M-CHAC | X | ALAE. |
Mention commandant hélico. transport opérationnel confirmé. | M-CHTOC | X | ALAE |
Mention chef de patrouille de chasse assaut. | M-CP AS | X | ALAE. |
Mention chef de patrouille de reconnaissance. | M-CP RECO | X | ALAE. |
Mention chef de patrouille sûreté. | M-CPSURETE | X | ALAE. |
Mention pilote qualifié appontage de nuit. | M-APP N |
| ALAE. |
Mention pilote qualifié appontage sur PA. | M-APPON |
| ALAE. |
Mention sûreté. | M-SURETE | X | ALAE. |
Mention patrouille maritime. | M-PATMAR | X | ALPATMAR. |
Mention interception. | M-INTERCEP | X | ALAE. |
Mention surveillance maritime. | M-SURMAR | X |
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Mention chef de dispositif. | M-CD | X |
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Mention transport opérationnel. | M-HTO | X | ALAE. |
Mention avion embarqué. | M-AVEMB | X | DPMM. |
Mention avion maritime. | M-AVMAR | X | DPMM. |
Mention assaut. | M-ASSAUT |
| ALAE. |
Mention anti-sous-marins/anti-navires (ASM/AN). | M-ASM/AN | X |
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Mention qualification examinateur VSV. | M-EXVSV | X | ALAE/ALPATMAR. |
Mention pilote d'avion à réaction. | M-REACT |
| DPMM. |
Mention reconnaissance. | M-RECO |
| ALAE. |
Mention pilote d'hélicoptère embarqué. | M-HELIEMB |
| DPMM. |
Mention pilote de multimoteurs. | M-MULTI |
| DPMM. |
Mention commandant d'avion de patrouille maritime confirmé. | M-CDAPATMAR | X | ALPATMAR. |
Mention sécurité agression ABC élémentaire. | M-SDA E |
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Mention sécurité agression ABC supérieure. | M-SDA S |
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Mention sécurité, entretien QF. | M-EQFSECU | X | Ecole sécurité (SECU). |
Mention conditionne pour le BT. | M-CONDITBT | X |
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Mention officier de quart aviation. | M-OQA | X | ALAE. |
Mention officier des sports. | M-OFSPO |
| COFUSCO. |
Mention organisation et méthode informatique A/B. | M-OMIA/B | X |
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Options des diplômes techniques (DT) [enseignement militaire supérieur du 1er degré (EMS 1) et brevet technique (BT) enseignement militaire supérieur du 2e degré (EMS 2)]. |
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EMS 1, technique. | 1 D-TECHNIQ |
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EMS 1, technique emploi des systèmes d'armes. | 1 D-TESA |
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EMS 1, sciences de l'ingénieur. | 1 D-SCINGEN |
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EMS 1, scientifique opérationnel. | 1 D-SCIOPE |
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EMS 1, organisation et méthode. | 1 D-ORGMET |
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EMS 1, opérations et technique. | 1 D-OPSTECH |
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EMS 1, nucléaire. | 1 D-NUCLE |
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EMS 1, langues étrangères. | 1 D-LANGETR |
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EMS 1, informatique. | 1 D-INFO |
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EMS 1, commandement opérations. | 1 D-CDTOPE |
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EMS 1, calcul SNLE. | 1 D-CALSNLE |
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EMS 1, sécurité. | 1 D-SECUR |
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EMS 2, scientifique. | 2 D-SCIENCE |
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EMS 2, recherche opérationnelle. | 2 D-RECOPE |
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EMS 2, langues et relations internationales. | 2 D-LANGRELINT |
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EMS 2, informatique. | 2 D-INFO |
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EMS 2, études supérieures logistiques. | 2 D-SUPLOG |
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EMS 2, études administratives militaires supérieures. | 2 D-ETADMIL |
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Unités de valeur (liste non exhaustive). |
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UV méthode. | UV-METHOD |
| Centre d'enseignement supérieur de la marine (CESM). |
UV technique d'action. | UV-TA |
| CIN Saint-Mandrier. |
UV opérations. | UV-OPS |
| CIN Saint-Mandrier. |
UV logistique. | UV-LOG |
| CIN Saint-Mandrier. |
UV cours de CGE. | UV-CGE |
| CIN Saint-Mandrier. |
UV finances. | UV-FIN |
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UV recyclage état-major. | UV-RECYC EM |
| CESM. |
UV communication. | UV-COMM |
| CESM. |
UV cycle supérieur de formation au management des ressources humaines. | UV-CFRH |
| Centre de formation à la gestion des ressources humaines (CFRH). |
ANNEXE C. Correspondance entre poste et officier.
Figure 1.