Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE).

Sous-marins nucléaires d'attaque (SNA).

1

Porte-avions.

2

Porte-hélicoptères (PH).

3

Frégates de 1^er rang (H).

Frégates de 2^e rang (H).

Frégates de surveillance (H).

Avisos.

Pétroliers ravitailleurs (H).

Bâtiments de soutien logistique (H).

Transports de chalands de débarquement (H).

Bâtiments de transport et de soutien (H) (Bougainville).

Bâtiments océanographiques de 1^re classe (type D'Entrecasteaux) (H).

Bâtiments d'expérimentations, d'essais et de mesures (type Monge) (H).

Bâtiments de transport léger.

Bâtiments hydrographiques 2^e classe.

Patrouilleurs (sauf ceux armés par la gendarmerie maritime).

4

Chasseurs de mines.

Bâtiments base de plongeurs démineurs.

Bâtiments support de nageurs de combat.

Remorqueurs de haute mer.

Remorqueurs ravitailleurs.

Bâtiments écoles.

5

Bâtiments de soutien de région.

Bâtiments de transport et servitude.

Engins et chalands de débarquement.

Bâtiments auxiliaires. Bâtiments divers.

6

Patrouilleurs armés par la gendarmerie maritime.

7

(H) Porteur d'hélicoptère.

001*

Table chronologique générale (1790 au 31 décembre 1973).

1

010*

Table chronologique générale (1^er janvier 1974 au 31 décembre 1999).

1

039

Table chronologique générale marine.

1

1

101-2*

Droit des conflits armés.

1

1

1

1

1

1

102-1 (2 tomes)

Droit de la mer. Aspects généraux.

2

1

1

1

1

102-3

Application du droit maritime international.

1

1

1

1

1

103*

Code de l'aviation civile, réglementation aéronautique et spatiale.

3

105*

Organisation des pouvoirs publics, la défense.

2

1

1

1

1

106* (3 tomes)

Le service national.

1

1

107*

Régime des matériels de guerre, armes et munitions.

1

113

Organisation générale de la marine.

2

1

1

1

1

1

1

120-0*

Documentation administrative. Correspondance militaire.

1

1

120-1

Secrétariat, correspondance, archives courantes (textes).

2

2

1

1

1

1

120-2*

Bulletin officiel des armées.

1

1

1

1

122*

Service de garnison.

2

1

126*

Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.

1

5

1

1

1

140

Service dans les forces maritimes.

4

6

3

2

3

1

1

143

Cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.

2

3

2

1

1

1

1

144

Discipline générale. Dispositions diverses particulières à la marine.

2

4

2

1

2

1

1

160*

L'organisation, les méthodes et l'informatique.

1

1

170*

Matières. Matériels. Installations. Transports nucléaires.

1

1

300*

Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.

2

2

1

1

305*

Etat civil en temps de paix.

1

1

307* (2 tomes)

Décorations.

2

1

309*

Congés et permission des personnels militaires.

1

2

2

1

1

1

1

321

Dispositions particulières au corps des officiers relevant de l'EMM.

1

1

1

1

323

Personnel non officier de la marine nationale. Administration, spécialisation, avancement.

2

2

1

1

1

324

Personnel non officier de la marine nationale. Emploi.

1

2

1

1

1

327

Personnel non officier de la marine nationale. Recrutement, radiation des contrôles.

1

1

1

360-1*

Sécurité sociale militaire.

1

1

360-2*

Fonds de prévoyance militaire. Fonds de prévoyance de l'aéronautique.

1

1

367*

Unités combattantes.

1

368

Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.

1

1

410* (2 tomes)

Réglementation financière et comptable, dispositions générales.

1

411-0*

Réglementation financière et comptable, dispositions particulières au ministère des armées (textes divers).

1

411-3

Réglementation financière applicable en dehors de la métropole.

Dispositions propres à la marine.

1

1

450*

Règles relatives à la participation des armées à certaines activités civiles (prêt de personnel, prêt de matériel).

1

462

Abordages, avaries, assistance et sauvetage.

1

1

1

1

1

1

511-0

Commissariat de la marine. Organisation. Attributions. Fonctionnement.

1

1

520-0*

Solde et accessoires. Textes législatifs et réglementaires. Textes communs aux trois armées.

1

523-0

Solde et accessoires. Textes d'application propres à la marine.

2

1

530-0*

Frais de déplacement. Dispositions communes.

1

530-3

Frais de déplacement. Dispositions propres à la marine.

2

1

554-1

Habillement. Délivrance et emploi.

2

1

557-1

Tenues et uniformes dans la marine.

1

3

1

1

1

570-0

Armenent, essais et conservation des bâtiments de la marine nationale.

2

2

1

1

1

1

571

Service des approvisionnements de la flotte.

1

1

572

Gestion des combustibles. Carburants et produits associés.

2

4

1

1

590

Aéronautique navale. Organisation. Personnel.

4

1

620-0* (2 tomes)

Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.

1

1

620-1*

Déontologie médicale dans les armées.

1

1

620-2*

Epidémiologie et statistique médicale des armées.

1

1

620-3*

Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.

2

2

1

1

620-4*

Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.

1

3

1

620-71*

Ravitaillement sanitaire du service de santé des armées.

1

1

620-73*

Gestion et comptabilité des matériels du service de santé des armées.

1

1

620-8*

Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.

1

1

621-1*

Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.

1

1

621-2*

Officiers du service de santé de l'armée active.

1

1

621-6*

Aumôniers des armées.

1

627*

Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.

2

2

1

628*

Médecine du travail dans les armées.

1

1

640*

Service de l'action sociale. Organisation et institution.

1

660*

Textes portant répression pénale et organisation de la justice militaire.

1

1

675

Service hydrographique et océanographique de la marine.

1

1

1

683*

Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.

1

2

1

1

1

1

1

712

Matériel. Administration et comptabilité dans les unités de la marine.

1

3

2

1

1

1

1

714-0

Administration et comptabilité des vivres dans les unités.

1

3

2

1

1

1

1

714-1

Guide à l'usage des unités. Approvisionnement et conservation des denrées alimentaires.

1

3

2

1

1

1

1

775 (3 tomes)

Formation du personnel militaire de la marine.

1

1

1

101/T

Energie-propulsion. Appareils propulsifs. Bouilleurs. Installations d'aviation.

2

5

2

1

1

1

1

102/T

Combustibles, lubrifiants, hydraulique.

2

6

2

1

1

1

1

103/T

Energie-propulsion. Organisation générale. Comptes rendus.

2

5

2

1

1

1

1

106/T

La sécurité dans la marine. Défense contre les sinistres.

2

5

2

2

2

1

1

107/T

Intervention sous la mer et plongée.

2

5

2

2

2

1

1

120/T (2 tomes)

Aéronautique navale.

8

1