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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE :

CIRCULAIRE N° 136/DEF/EMM/MG/AG relative à la collection type des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées et du bulletin méthodique technique de la marine destinés aux bâtiments.

Abrogé le 05 août 2008 par : INSTRUCTION N° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées. Du 12 février 2001
NOR D E F B 0 1 5 0 2 9 8 C

La collection type des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées (BOEM)et du bulletin méthodique technique (BMT)que peuvent posséder les bâtiments est définie en annexes.

L'annexe I détermine un numéro de diffusion attribué à des groupes des bâtiments.

L'annexe II répertorie les ouvrages et les quantités diffusées à chaque groupe de bâtiments.

La liste récapitulant les ouvrages et leurs modificatifs est publiée semestriellement à l'édition chronologique du Bulletin officiel des armées , partie annexe (BOC/PA).

Les bâtiments peuvent compléter leur collection sur demande adressée à l'état-major de la marine, section bulletin officiel (EMM/MG/SEC/ BO) ; dans la limite des stocks disponibles cette demande est satisfaite par le centre d'approvisionnement et de distribution des imprimés de la marine (CADIM), établissement d'aéronautique navale de Dugny-Le Bourget, 00360 Armées.

La délivrance initiale des ouvrages aux bâtiments prenant armement s'effectue conformément aux dispositions de l'instruction citée en référence et selon la répartition définie par la présente circulaire.

La circulaire no 12/EMM/PL/RA du 14 janvier 1988, relative à la collection type des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées et du bulletin méthodique technique de la marine destinés aux bâtiments, est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,

Jean-Louis BATTET.

Annexes

ANNEXE I. Attribution d'un numéro de diffusion par groupe de bâtiments.

Groupe de bâtiments.

Numéro de diffusion.

Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE).

Sous-marins nucléaires d'attaque (SNA).

1

Porte-avions.

2

Porte-hélicoptères (PH).

3

Frégates de 1er rang (H).

Frégates de 2e rang (H).

Frégates de surveillance (H).

Avisos.

Pétroliers ravitailleurs (H).

Bâtiments de soutien logistique (H).

Transports de chalands de débarquement (H).

Bâtiments de transport et de soutien (H) (Bougainville).

Bâtiments océanographiques de 1re classe (type D'Entrecasteaux) (H).

Bâtiments d'expérimentations, d'essais et de mesures (type Monge) (H).

 

Bâtiments de transport léger.

Bâtiments hydrographiques 2e classe.

Patrouilleurs (sauf ceux armés par la gendarmerie maritime).

4

Chasseurs de mines.

Bâtiments base de plongeurs démineurs.

Bâtiments support de nageurs de combat.

Remorqueurs de haute mer.

Remorqueurs ravitailleurs.

Bâtiments écoles.

5

Bâtiments de soutien de région.

Bâtiments de transport et servitude.

Engins et chalands de débarquement.

Bâtiments auxiliaires. Bâtiments divers.

6

Patrouilleurs armés par la gendarmerie maritime.

7

(H) Porteur d'hélicoptère.

 

ANNEXE II. Composition des collections types.

Numéro des BOEM.

Titres des BOEM.

Diffusions.

1

2

3

4

5

6

7

001*

Table chronologique générale (1790 au 31 décembre 1973).

 

1

 

 

 

 

 

010*

Table chronologique générale (1er janvier 1974 au 31 décembre 1999).

 

1

 

 

 

 

 

039

Table chronologique générale marine.

 

1

1

 

 

 

 

101-2*

Droit des conflits armés.

1

1

1

1

1

 

1

102-1 (2 tomes)

Droit de la mer. Aspects généraux.

 

2

1

1

1

 

1

102-3

Application du droit maritime international.

1

1

1

 

1

 

1

103*

Code de l'aviation civile, réglementation aéronautique et spatiale.

 

3

 

 

 

 

 

105*

Organisation des pouvoirs publics, la défense.

2

1

1

1

1

 

 

106* (3 tomes)

Le service national.

 

1

1

 

 

 

 

107*

Régime des matériels de guerre, armes et munitions.

 

1

 

 

 

 

 

113

Organisation générale de la marine.

2

1

1

1

1

1

1

120-0*

Documentation administrative. Correspondance militaire.

 

1

1

 

 

 

 

120-1

Secrétariat, correspondance, archives courantes (textes).

2

2

1

1

1

 

1

120-2*

Bulletin officiel des armées.

 

1

1

1

1

 

 

122*

Service de garnison.

 

2

1

 

 

 

 

126*

Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.

1

5

1

1

1

 

 

140

Service dans les forces maritimes.

4

6

3

2

3

1

1

143

Cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.

2

3

2

1

1

1

1

144

Discipline générale. Dispositions diverses particulières à la marine.

2

4

2

1

2

1

1

160*

L'organisation, les méthodes et l'informatique.

 

1

1

 

 

 

 

170*

Matières. Matériels. Installations. Transports nucléaires.

1

1

 

 

 

 

 

300*

Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.

2

2

1

 

1

 

 

 

Numéro des BOEM.

Titres des BOEM.

Diffusions.

1

2

3

4

5

6

7

305*

Etat civil en temps de paix.

 

1

1

 

 

 

 

307* (2 tomes)

Décorations.

 

2

1

 

 

 

 

309*

Congés et permission des personnels militaires.

1

2

2

1

1

1

1

321

Dispositions particulières au corps des officiers relevant de l'EMM.

1

1

1

 

1

 

 

323

Personnel non officier de la marine nationale. Administration, spécialisation, avancement.

2

2

1

1

1

 

 

324

Personnel non officier de la marine nationale. Emploi.

1

2

1

1

1

 

 

327

Personnel non officier de la marine nationale. Recrutement, radiation des contrôles.

1

1

1

 

 

 

 

360-1*

Sécurité sociale militaire.

 

1

1

 

 

 

 

360-2*

Fonds de prévoyance militaire. Fonds de prévoyance de l'aéronautique.

 

1

1

 

 

 

 

367*

Unités combattantes.

 

1

 

 

 

 

 

368

Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.

 

1

1

 

 

 

 

410* (2 tomes)

Réglementation financière et comptable, dispositions générales.

 

1

 

 

 

 

 

411-0*

Réglementation financière et comptable, dispositions particulières au ministère des armées (textes divers).

 

1

 

 

 

 

 

411-3

Réglementation financière applicable en dehors de la métropole.

Dispositions propres à la marine.

 

1

1

 

 

 

 

450*

Règles relatives à la participation des armées à certaines activités civiles (prêt de personnel, prêt de matériel).

 

1

 

 

 

 

 

462

Abordages, avaries, assistance et sauvetage.

1

1

1

1

1

 

1

511-0

Commissariat de la marine. Organisation. Attributions. Fonctionnement.

 

1

1

 

 

 

 

520-0*

Solde et accessoires. Textes législatifs et réglementaires. Textes communs aux trois armées.

 

1

 

 

 

 

 

523-0

Solde et accessoires. Textes d'application propres à la marine.

 

2

1

 

 

 

 

530-0*

Frais de déplacement. Dispositions communes.

 

1

 

 

 

 

 

530-3

Frais de déplacement. Dispositions propres à la marine.

 

2

1

 

 

 

 

554-1

Habillement. Délivrance et emploi.

 

2

1

 

 

 

 

557-1

Tenues et uniformes dans la marine.

1

3

1

1

1

 

 

570-0

Armenent, essais et conservation des bâtiments de la marine nationale.

2

2

1

1

1

 

1

 

Numéro des BOEM.

Titres des BOEM.

Diffusions.

1

2

3

4

5

6

7

571

Service des approvisionnements de la flotte.

 

1

1

 

 

 

 

572

Gestion des combustibles. Carburants et produits associés.

2

4

1

 

 

 

1

590

Aéronautique navale. Organisation. Personnel.

 

4

1

 

 

 

 

620-0* (2 tomes)

Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.

 

1

1

 

 

 

 

620-1*

Déontologie médicale dans les armées.

 

1

1

 

 

 

 

620-2*

Epidémiologie et statistique médicale des armées.

 

1

1

 

 

 

 

620-3*

Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.

2

2

1

 

 

 

1

620-4*

Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.

1

3

1

 

 

 

 

620-71*

Ravitaillement sanitaire du service de santé des armées.

 

1

1

 

 

 

 

620-73*

Gestion et comptabilité des matériels du service de santé des armées.

 

1

1

 

 

 

 

620-8*

Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.

 

1

1

 

 

 

 

621-1*

Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.

 

1

1

 

 

 

 

621-2*

Officiers du service de santé de l'armée active.

 

1

1

 

 

 

 

621-6*

Aumôniers des armées.

 

1

 

 

 

 

 

627*

Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.

2

2

1

 

 

 

 

628*

Médecine du travail dans les armées.

 

1

1

 

 

 

 

640*

Service de l'action sociale. Organisation et institution.

 

1

 

 

 

 

 

660*

Textes portant répression pénale et organisation de la justice militaire.

 

1

 

 

 

 

1

675

Service hydrographique et océanographique de la marine.

 

1

1

1

 

 

 

683*

Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.

1

2

1

1

1

1

1

712

Matériel. Administration et comptabilité dans les unités de la marine.

1

3

2

1

1

1

1

714-0

Administration et comptabilité des vivres dans les unités.

1

3

2

1

1

1

1

714-1

Guide à l'usage des unités. Approvisionnement et conservation des denrées alimentaires.

1

3

2

1

1

1

1

775 (3 tomes)

Formation du personnel militaire de la marine.

1

1

1

 

 

 

 

101/T

Energie-propulsion. Appareils propulsifs. Bouilleurs. Installations d'aviation.

2

5

2

1

1

1

1

102/T

Combustibles, lubrifiants, hydraulique.

2

6

2

1

1

1

1

 

Numéro des BOEM.

Titres des BOEM.

Diffusions.

1

2

3

4

5

6

7

103/T

Energie-propulsion. Organisation générale. Comptes rendus.

2

5

2

1

1

1

1

106/T

La sécurité dans la marine. Défense contre les sinistres.

2

5

2

2

2

1

1

107/T

Intervention sous la mer et plongée.

2

5

2

2

2

1

1

120/T (2 tomes)

Aéronautique navale.

 

8

1