Archivé DIRECTION CENTRALE DU GÉNIE : Sous-Direction administration-domaine ; Bureau marchés, litiges, budget

INSTRUCTION N° 6200/DCG/B relative à la comptabilité des travaux dans le service du génie (applicable aux forces françaises en Allemagne et dans les territoires et les départements d'outre-mer).

Abrogé le 09 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 503517/DEF/SGA/DCSID/SDPSI/BDI/SED portant abrogation de textes. Du 31 octobre 1963
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 2 avril 1964 (BO/G, p. 1578). , 2e modificatif du 6 octobre 1966 (BO/G, p. 785). , 3e modificatif du 18 décembre 1974 (BOC, p. 3566). , 4e modificatif du 5 mai 1975 (BOC, p. 1540).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 404.3.1.1.

Référence de publication : BO/G, p. 4314.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.