Les lots d'imprimés de mobilisation constituent des approvisionnements réservés, soumis à une réglementation stricte au même titre que tous les matériels classés dans cette catégorie ⁽¹⁾. Une surveillance rigoureuse de ces approvisionnements s'impose à tous les échelons.

1. Stockage.

Le stockage s'effectue naturellement à l'abri de l'humidité, de la lumière solaire et de la poussière.

2. Entretien.

Sous la responsabilité du commandant de la base mobilisatrice (ou du directeur de l'établissement), les détenteurs dépositaires doivent :

• 1. Remplacer les imprimés détériorés et échanger tous les ans en principe les documents qui comportent du carbone ;

• 2. Retirer les imprimés modifiés, périmés et, le cas échéant, recompléter les lots au fur et à mesure que des textes particuliers prescrivent de nouveaux modèles.

Afin de faciliter l'entretien des stocks importants il est conseillé de scinder les collections en deux fractions :

• l'une comprenant les imprimés utilisables en temps de paix ;

• l'autre ceux utilisables en temps de guerre seulement.

3. Rénouvellement.

Les organismes détenteurs veilleront à renouveler le stock d'imprimés utilisables en temps de paix, pour éviter leur vieillissement. Au fur et à mesure de l'arrivée d'imprimés identiques d'un tirage récent obtenus par commandes imputées sur la masse des dépenses diverses et d'instruction des unités ou par demande adressée à l'établissement ravitailleur, ces nouveaux imprimés seront substitués nombre pour nombre aux anciens qui seront mis dans le circuit d'utilisation.

Les imprimés inutilisables en temps de paix, périmés, détériorés, seront versés à l'administration des domaines. Pour les imprimés techniques ravitaillés par un établissement du SMAA, les lots seront recomplétés sur demande adressée à cet établissement. Pour les autres imprimés, l'imputation des dépenses de renouvellement sera prévue dans la rubrique des rapports annuels « fonctionnement des unités (achat d'imprimés non fournis par le ravitaillement) ».