Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
  2. 320. Gestion logistique des biens.
  3. 321. Comptabilité des matériels militaires. Dispositions spéciales à l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
    2. 321.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        31.12.1982 INSTRUCTION N° 14515/DTCA relative à la gestion des matériels des organismes extérieurs (A)de la direction technique des constructions aéronautiques (DTCA).
        
        11.02.1997 INSTRUCTION N° 301/DEF/EMAA/B/LOG/OD relative à l'établissement et à l'exploitation des procès-verbaux de pertes de carburant.
        
        15.04.1954 CIRCULAIRE N° 6501/SAF relative à la mise en application de la comptabilité des matériels militaires définie par le décret n°52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387) (A)
        
        15.04.1954 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 6500/SA d'application au département de l'air du décret n o 52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387) sur la comptabilité des matériels militaires.
    3. 321.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
      1. 10 texte(s) attaché(s)
        
        23.08.1965 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2403-1/DCCA/3/10 DCMAA/SDED sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions commune).
        
        12.02.1960 CIRCULAIRE N° 133/A/DCMAA/OM/ORG précisant les rôles et responsabilités des agents qui assistent les détenteurs dépositaires dans les établissements du matériel (A)
        
        12.02.1960 CIRCULAIRE N° 133/A/DCMAA/OM/ORG précisant les rôles et responsabilités des agents qui assistent les détenteurs dépositaires dans les établissements du matériel (A)
        
        30.07.1982 INSTRUCTION COMMUNE N° 7952/DTCA N° 18001/SIAR relative à la gestion des matériels de l'Etat détenus dans l'industrie.
        
        01.02.1956 CIRCULAIRE N° 171/DN/A/DCCA/SD/3 et N° 61/DN/A/SMAA/SMTE/EGS/MOB relative au stockage, à l'entretien et au renouvellement des imprimés de mobilisation.
        
        23.08.1965 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2403-1/DCCA/3/10 DCMAA/SDED sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions commune).
        
        16.01.1958 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 80/DCCA/SD/3/2 concernant l'établissement des procès-verbaux de constatation de pertes ou avaries de matériels survenues en cours de transport.
        
        22.03.1960 CIRCULAIRE N° 219/A/DCMAA/ERG/ORG relative aux délégations de signature que peuvent consentir les détenteurs dépositaires des matériels de l'Etat dans les établissements de la DCMAA (A).
        
        18.05.1978 CIRCULAIRE N° 20627/DEF/DCCA/2/5 relative à la composition des commissions de réforme des matériels dans les organismes relevant du commissariat de l'air (SETAMCA, ERCA).
        
        23.08.1965 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2403-1/DCCA/3/10 DCMAA/SDED sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions commune).
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.