Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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30. L'administration et le contrôle général des armées.
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31. Réglementation financière.
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32. Comptabilité des matériels militaires.
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320. Gestion logistique des biens.
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321. Comptabilité des matériels militaires. Dispositions spéciales à l'armée de l'air.
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Table Analytique :
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321.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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4 texte(s) attaché(s)31.12.1982 INSTRUCTION N° 14515/DTCA relative à la gestion des matériels des organismes extérieurs (A)de la direction technique des constructions aéronautiques (DTCA).11.02.1997 INSTRUCTION N° 301/DEF/EMAA/B/LOG/OD relative à l'établissement et à l'exploitation des procès-verbaux de pertes de carburant.15.04.1954 CIRCULAIRE N° 6501/SAF relative à la mise en application de la comptabilité des matériels militaires définie par le décret n°52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387) (A)15.04.1954 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 6500/SA d'application au département de l'air du décret n o 52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387) sur la comptabilité des matériels militaires.
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321.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
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10 texte(s) attaché(s)23.08.1965 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2403-1/DCCA/3/10 DCMAA/SDED sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions commune).12.02.1960 CIRCULAIRE N° 133/A/DCMAA/OM/ORG précisant les rôles et responsabilités des agents qui assistent les détenteurs dépositaires dans les établissements du matériel (A)12.02.1960 CIRCULAIRE N° 133/A/DCMAA/OM/ORG précisant les rôles et responsabilités des agents qui assistent les détenteurs dépositaires dans les établissements du matériel (A)30.07.1982 INSTRUCTION COMMUNE N° 7952/DTCA N° 18001/SIAR relative à la gestion des matériels de l'Etat détenus dans l'industrie.01.02.1956 CIRCULAIRE N° 171/DN/A/DCCA/SD/3 et N° 61/DN/A/SMAA/SMTE/EGS/MOB relative au stockage, à l'entretien et au renouvellement des imprimés de mobilisation.23.08.1965 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2403-1/DCCA/3/10 DCMAA/SDED sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions commune).16.01.1958 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 80/DCCA/SD/3/2 concernant l'établissement des procès-verbaux de constatation de pertes ou avaries de matériels survenues en cours de transport.22.03.1960 CIRCULAIRE N° 219/A/DCMAA/ERG/ORG relative aux délégations de signature que peuvent consentir les détenteurs dépositaires des matériels de l'Etat dans les établissements de la DCMAA (A).18.05.1978 CIRCULAIRE N° 20627/DEF/DCCA/2/5 relative à la composition des commissions de réforme des matériels dans les organismes relevant du commissariat de l'air (SETAMCA, ERCA).23.08.1965 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2403-1/DCCA/3/10 DCMAA/SDED sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions commune).
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33. Marchés. Propriété intellectuelle.
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34. Réquisitions militaires.
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35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
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36. Contentieux et dommages.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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