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Archivé DIRECTION CENTRALE DES TRAVAUX IMMOBILIERS ET MARITIMES : Sous-Direction administrative ; Bureau financier

CIRCULAIRE N° 170/DEF/TM/A/FIN sur la tenue des budgets et comptes de gestion du service des travaux maritimes.

Abrogé le 09 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 15/DEF/SGA/DCSID/SDPSI/BDI portant abrogation de textes. Du 08 mars 1993
 NOR D E F B 9 3 5 1 2 2 9 C

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  404.3.1.1.

Référence de publication :  BOC, 1994, p. 2599.

Nota.

Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée sous la rubrique Référence de publication ci-dessus.