Contenu.

 

La présente instruction fixe les missions et l'organisation d'ensemble des centres de formation de la direction des ressources humaines.

Art. Premier.

 

Les centres de formation sont des organismes extérieurs de la direction des ressources humaines qui relèvent de la sous-direction de la formation.

Ils sont au nombre de sept :

• le centre d'enseignement et de formation d'Île-de-France (CEFIF) ;

• le centre de formation de Bourges (CFBS) ;

• le centre de formation de Brest (CFBT) ;

• le centre de formation de Cherbourg (CFCG) ;

• le centre de formation de Latresne (CFLE) ;

• le centre de formation de Lorient (CFLT) ;

• le centre de formation de Toulon (CFTN).

Art. 2.

 

Ces centres ont pour missions d'assurer la maîtrise d'oeuvre :

• de formations initiale et d'adaptation à l'emploi des personnels du ministère de la défense, prioritairement dans les domaines techniques spécifiques de l'armement ;

• d'actions de formation continue, prioritairement au bénéfice des personnels de la délégation générale pour l'armement ;

• de séminaires.

Art. 3.

 

Ces centres exercent des activités :

• de formation initiale :

  • d'ouvriers et de techniciens aux techniques spécifiques de l'armement ;

  • des officiers du corps technique et administratif de l'armement ;

• de formation continue :

  • stages de spécialisation, de reconversion ou de perfectionnement pour répondre notamment aux besoins exprimés par les filières et directions de la délégation générale pour l'armement (DGA) et du service à compétence nationale DCN ;

  • préparation des personnels de la DGA aux concours et examens ;

• de formation statutaire :

  • enseignement militaire supérieur du premier degré de l'armement ;

  • adaptation à l'emploi de personnels techniques et administratifs du ministère de la défense ;

  • cours nationaux de techniciens à statut ouvrier ;

  • cours techniques des ouvriers de l'aéronautique ;

  • d'accueil de séminaires, colloques et conférences.

Les centres de formation peuvent également être centres d'examen et de concours.

Les centres peuvent être amenés à concevoir et réaliser, dans le cadre de la valorisation de leurs moyens et formations, des prestations au profit d'organismes extérieurs à la DGA, dépendant ou non du ministère de la défense, ainsi qu'au bénéfice de stagiaires étrangers.

Art. 4.

 

Sont rattachés :

• au CEFIF :

  • l'école supérieure d'administration de l'armement (ESAA) ;

  • le centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement (CISIA) ;

  • l'école technique normale de Paris ;

  • l'enseignement militaire supérieur du premier degré. De plus, le CEFIF assure des prestations de soutien au profit du centre français de formation pour l'interdiction des armes chimiques (CEFFIAC) ;

• au CFBS :

  • l'école technique normale de Bourges ;

  • l'école de formation technique de Bourges ;

• au CFBT :

  • l'école technique normale de Brest ;

  • l'école de formation technique de Brest ;

• au CFCG, l'école de formation technique de Cherbourg ;

• au CFLE, l'école de formation technique de Latresne ;

• au CFLT, l'école de formation technique de Lorient ;

• au CFTN, l'école de formation technique de Toulon.

Art. 5.

 

Le soutien des centres de formation est assuré par :

• l'établissement central de soutien pour le CFBT, le CFCG, le CFLT, le CFTN et le CEFIF ;

• l'établissement technique de Bourges pour le CFBS ;

• l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux pour le CFLE.

Un protocole est établi entre les centres et leur organisme de soutien. Selon les besoins de chaque centre, l'établissement central de soutien peut être amené à faire assurer certaines fonctions par des services ou établissements de proximité.

Art. 6.

 

Les instructions :

• n^o 1232/DEF/DGA/D du 12 septembre 1997 fixant l'organisation du centre de formation et de l'école technique normale de Bourges ;

• no 1233/DEF/DGA/D du 12 septembre 1997 fixant l'organisation du centre de formation de Latresne ;

• no 1234/DEF/DGA/D du 12 septembre 1997 fixant l'organisation du centre de formation de Villebon et de l'école technique normale de Paris ;

• no 1235/DEF/DGA/D du 12 septembre 1997 fixant l'organisation du centre interarmées de formation de Rochefort ;

• no 1236/DEF/DGA/D du 12 septembre 1997 fixant l'organisation des centres de formation de Cherbourg, de Lorient et de Toulon, à jour de son modificatif no 1 du 10 mars 1998 ;

• no 1238/DEF/DGA/D du 12 septembre 1997 fixant l'organisation du centre d'enseignement et de formation d'Arcueil ;

• no 379/DEF/DGA/D du 10 mars 1998 fixant l'organisation du centre de formation et de l'école technique normale de Brest.

sont abrogées.

Le directeur des ressources humaines et les directeurs des centres de formation sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application de la présente instruction.