1. Objectifs.

Le système de suivi et d'analyse des coûts du SPRA a pour objectifs :

• de fournir une aide, en matière de gestion aux différents responsables du SPRA en leur communiquant des informations qui leur permettent de mieux appréhender les conséquences de leurs décisions, d'augmenter leur connaissance des coûts et par là, d'améliorer tant leur prévision que leur gestion ;

• de donner à la direction centrale du service de santé des armées les informations qui lui sont nécessaires pour le contrôle de l'utilisation des moyens et de l'adéquation de ceux-ci aux objectifs qu'elle assigne au SPRA ;

• de déterminer les coûts de revient des prestations du SPRA et d'imputer ceux-ci aux bénéficiaires de la radioprotection.

2. Principes généraux et caractéristiques de fonctionnement.

Le SSAC vise à donner la traduction en coût de la gestion des différents bureaux et laboratoires du SPRA. C'est pourquoi il repose sur le principe de la prise en compte au niveau de chaque bureau ou laboratoire des seuls coûts que son responsable maîtrise.

Le SPRA est découpé en centres d'analyses correspondant aux cellules organiques de l'établissement. Chacune d'elles constitue un centre de responsabilité (CR).

3. Détermination des charges.

Les charges correspondent à la valorisation des moyens mis à la disposition du SPRA, au cours d'un exercice, pour réaliser les objectifs fixés.

Les charges prises en compte au titre du SSAC correspondent aux montants des charges propres du compte de gestion.

4. Affectation et répartition des charges.

Les charges communes à l'ensemble de l'établissement sont imputées au centre de responsabilité logistique. Les charges restantes sont affectées aux différents centres de responsabilité en fonction des consommations.

5. Calcul des coûts.

Le coût est la valorisation des moyens mis en œuvre pour produire une prestation à un moment donné du cycle de production.

On distingue :

• les coûts de production qui sont égaux à la somme des charges directement affectées au centre de responsabilité ;

• les coûts secondaires qui correspondent à la ventilation des centres de responsabilité administratif et logistique ;

• les coûts de revient qui sont égaux à la somme des coûts de production et des coûts secondaires.

Les clés nécessaires au calcul des coûts et à la ventilation des produits figurent en annexe I.

6. Imputation des produits.

Les coûts de revient des prestations du SPRA sont affectés aux bénéficiaires de la radioprotection.

7. Présentation des résultats.

Les résultats du suivi et de l'analyse des coûts sont portés sur les états :

• état d'affectation des charges, imprimé N° 620-9*/148 ;

• état de calcul des coûts, imprimé N° 620-9*/149 ;

• état de ventilation des coûts par bénéficiaires, imprimé N° 620-9*/150.

8. Production des résultats.

Les imprimés précités sont produits annuellement. Ils doivent parvenir à la direction centrale du service de santé des armées, sous-direction études, planification, gestion, pour le 1er mars.

L'imprimé « état d'affectation des charges et de calcul des coûts, imprimé N° 620-9*/148 » peut être produit à un rythme plus rapide, notamment semestriel. Cette possibilité est laissée à l'initiative du chef d'établissement. Dans la mesure où cette solution est retenue, les coûts calculés ne sont pas transmis à l'administration centrale.

Les imprimés répertoriés peuvent être produits informatiquement à condition de respecter la forme prescrite.

9. Prise d'effet.

La présente instruction sera mise en œuvre pour l'exercice 1994.

10. Préambule.

L'instruction de première référence dispose, dans son article 4, que des systèmes de suivi et d'analyse des coûts (SSAC) seront mis en œuvre pour chaque grande fonction ou type d'établissement.

La présente instruction a pour but de définir le SSAC du service de protection radiologique des armées (SPRA).