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Archivé DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction de la réglementation et de la gestion du service national ; bureau de la réglementation et du contentieux

DÉCISION N° 1342/DEF/SGA relative aux organismes extérieurs de la direction du service national.

Abrogé le 24 mars 2014 par : DÉCISION N° 510/DEF/SGA portant abrogation de textes. Du 07 décembre 2000
 NOR D E F D 0 0 5 2 8 5 8 S

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Décision N° 1065/DEF/SGA/DSN/RGSN/BRC/DOC du 04 février 2002 modifiant la décision n° 1342/DEF/SGA du 7 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 86) relative aux organismes extérieurs de la direction du service national. , Décision N° 665/DEF/SGA/DSN/RGSN/BRC/DOC du 25 juin 2002 modifiant la décision n° 1342/DEF/SGA du 7 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 86) relative aux organismes extérieurs de la direction du service national.

Référence(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 08 mars 1999 portant application de l'article 3 du décret n° 99-164 du 8 mars 1999 (BOC, p. 1940 ; BOEM 110*) fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  106.1.2.

Référence de publication : BOC, 2001, p. 86.

La direction du service national a autorité sur les organismes extérieurs dont la liste figure en annexe.

Les règles de fonctionnement et les zones de compétences de ces organismes sont définies par instruction.

Le secrétaire général pour l'administration,

Jean-François HEBERT.

Annexe

ANNEXE. Organismes extérieurs placés sous l'autorité de la direction du service national.

A) En métropole.

1 La direction interrégionale du service national de Paris-les-Loges.

10.  Le bureau du service national de Paris.

11.  Le bureau du service national de Versailles.

2 La direction interrégionale du service national de Rennes.

20. Le centre du service national de Brest.

21. Le centre du service national de Caen.

22. Le centre du service national de Nantes.

23. Le bureau du service national de Rennes.

24. Le centre du service national de Rouen.

25. Le centre du service national de Tours.

3 La direction interrégionale du service national de Bordeaux.

30. Le bureau central d'archives administratives militaires de Pau.

31. Le centre du service national de Bordeaux.

32. Le centre du service national de Limoges.

33. Le centre du service national de Pau.

34. Le bureau du service national de Poitiers.

35. Le bureau du service national de Toulouse.

4 La direction interrégionale du service national de Lyon.

40. Le centre du service national d'Ajaccio.

41. Le centre du service national de Clermont-Ferrand.

42. Le bureau du service national de Lyon.

43. Le bureau du service national de Marseille.

44. Le centre du service national de Nice.

45. Le centre du service national de Nîmes.

46. Le bureau du service national de Perpignan.

47. Le centre du service national de Varces.

5 La direction interrégionale du service national de Metz.

50. Le centre du service national de Châlons-en-Champagne.

51. Le centre du service national de Compiègne.

52. Le bureau du service national de Dijon.

53. Le centre du service national de Montbéliard.

54. Le bureau du service national de Nancy.

55. Le bureau du service national de Strasbourg.

56. Le bureau du service national de Valenciennes.

B) Outre-mer.

B 1. Le centre du service national en Guadeloupe.

B 2. Le centre du service national en Guyane.

B 3. Le centre du service national en Martinique.

B 4. Le centre du service national en Nouvelle-Calédonie.

B 5. Le centre du service national en Polynésie française.

B 6. Le centre du service national à la Réunion.

Note. Les organismes nos 20, 22, 24, 25, 31, 32, 33, 41, 44, 45, 50, 51 et 53 ont été créés le 1er août 1999.

L'organisme no 21 est créé le 1er juillet 2002.