INSTRUCTION N° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement des volontaires aspirants et des élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale.
Du 03 mai 2002NOR D E F B 0 2 5 1 0 3 5 J
Généralités.
La présente instruction fixe le régime d'habillement du personnel volontaire aspirant (VOA) masculin et féminin servant dans la marine et rattaché aux corps des officiers de marine et des commissaires de la marine. Elle s'applique aux volontaires élèves officier de la marine marchande (VEO) et aux élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale.
1. Principes.
1.1. Dotations
(modifié : instruction du 5/11/2003).Le personnel volontaire aspirant servant dans la marine étant entretenu gratuitement par l'État sous forme de prestations en deniers ou en nature dispose d'un trousseau délivré à titre gratuit dans les conditions fixées ci-dessous. Il perçoit une prime d'habillement mensuelle à taux réduit.
Une dotation initiale d'habillement est délivrée au moment de l'incorporation. Des délivrances complémentaires interviennent à l'issue de la période de formation pour tenir compte de la nature de la formation d'affectation ou de la spécialité du volontaire.
Pendant la durée de son contrat, le personnel volontaire aspirant obtient le remplacement à titre gratuit des effets détériorés ou usagés ainsi que des compléments de dotation dans les conditions fixées par la présente instruction.
Les polytechniciens appelés à n'effectuer qu'un cours séjour dans la marine reçoivent un trousseau réduit aux effets nécessaires à l'exercice de leurs activités au sein de l'école navale/groupe école du Poulmic (EN/GEP) ; la composition de ce trousseau est donnée en annexes III et IV ci-jointes.
La délivrance à titre gratuit d'effets non prévus dans le trousseau est proscrite. Par contre, l'acquisition à titre onéreux à l'initiative des intéressés dans les services d'approvisionnement du commissariat de tout autre effet réglementaire entrant dans la composition du trousseau du personnel officier est autorisée.
1.2. Prime d'habillement.
Le personnel volontaire bénéficie d'une prime d'habillement, non soumise à retenue pour impôt, payée mensuellement avec la solde et destinée à l'entretien régulier du trousseau (lavage et nettoyage à sec). Le taux de la prime d'habillement est fixé annuellement par circulaire particulière.
2. Délivrances.
2.1. Délivrances à l'incorporation.
La liste des effets délivrés à titre gratuit au moment de l'incorporation au personnel volontaire sélectionné pour servir dans la marine en qualité d'aspirant est fixée en annexes I à III.
2.2. Délivrances ultérieures.
La liste des effets délivrés à titre gratuit à l'issue de la période de formation initiale est fixée dans les annexes susvisées. Ces délivrances sont en principe effectuées à l'embarquement dans la première formation d'affectation mais peuvent être prescrites dès les périodes de formation initiale ou de spécialité en fonction de leur nécessité.
Dans son affectation, le personnel peut bénéficier, à titre gratuit, d'une délivrance d'effets non délivrés initialement ou à l'issue de la période de formation, sous réserve que ces effets soient prévus dans la composition du trousseau.
En cas de changement d'affectation, les effets non délivrés dont le port est prescrit dans la nouvelle affectation sont délivrés à titre gratuit, sous réserve que ces effets soient prévus dans la composition du trousseau.
Des effets de spécialité, dont la liste est fixée en annexe III, sont délivrés à titre gratuit en complément de trousseau au personnel volontaire affecté dans certaines formations.
2.3. Remplacement des effets.
En cours de contrat, le remplacement à titre gratuit des effets entrant dans la composition du trousseau, y compris les effets de spécialité, intervient dans les conditions fixées ci-dessous :
cas de force majeure, événement de mer, perte ou détérioration résultant de circonstances exceptionnelles ou des conditions d'exécution du service ;
usure anormale justifiée par rapport aux normes en vigueur appliquées à l'emploi des tenues et uniformes du personnel de la marine.
Les effets perdus ou détériorés en dehors de l'accomplissement du service ou devenus impropres à l'emploi à la suite d'une usure anormale et non justifiée (manque de soin apporté par le volontaire à la conservation de son trousseau par exemple) sont remplacés à titre onéreux.
Les demandes sont établies par la formation d'affectation, selon le modèle prévu à l'annexe IV.
3. Dispositions administratives.
3.1. Surveillance des délivrances.
Les services responsables de la délivrance des effets d'habillement veillent au respect des dispositions de la présente instruction. L'état actualisé des délivrances faites à chaque volontaire est tenu par moyens informatisés. Cet état fait foi en cas de litige.
Chaque délivrance d'habillement est émargée par le volontaire bénéficiaire et visée par le service responsable.
4. Dispositions particulières.
4.1. Avancement.
Les travaux de retouche et de galonnage des effets sont assurés à titre gratuit par les ateliers des services d'approvisionnement du commissariat. En cas d'externalisation de ces travaux, la marine assure leur financement.
4.2. Renouvellement de contrat.
Jusqu'à vingt-quatre mois de services, le renouvellement successif du contrat de volontariat ne donne lieu à aucun complément de trousseau en dehors des cas prévus au point 2.2 lors d'un changement d'affectation et au point 2.3.
Au-delà de vingt-quatre mois de service, le personnel volontaire reçoit à titre gratuit un complément de trousseau, conformément aux dispositions prévues aux annexes I à III s'il bénéficie d'un lien portant la durée totale de son volontariat à plus de trente mois de services.
En cas de signature d'un nouveau contrat de volontariat après interruption de services, le personnel bénéficie des mêmes délivrances que lors de la signature du contrat initial, sauf en cas de reprise du service à l'issue d'une décision d'aptitude mettant fin à une réforme temporaire ayant entraîné une interruption de services inférieure à douze mois. Le temps de service déjà effectué compte dans ce cas pour l'évaluation de la durée totale du volontariat et l'attribution éventuelle d'un complément de trousseau dans les conditions fixées ci-dessus.
4.3. Engagement
(modifié : instruction du 20/03/2003).En cas de souscription d'un contrat pour servir en qualité d'officier sous contrat (OSC) se substituant à un contrat de volontariat en cours ou à l'expiration de celui-ci, le personnel volontaire aspirant prend, à la date d'effet du contrat d'engagement le régime d'habillement du personnel officier sous contrat du grade et de la spécialité correspondants. Le complément nécessaire de trousseau lui est délivré à titre gratuit dans des conditions identiques à celles prévues pour le personnel officier sous contrat.
5. Texte abrogé.
La circulaire 468 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 10 juillet 1996 , relative au régime d'habillement des élèves officiers de réserve et des aspirants de réserve, est abrogée.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,
Pierre LAROCHE.
Annexes
ANNEXE I. Trousseau du personnel masculin volontaire aspirant.
(Remplacée : instruction du 20/03/2003)
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | ||
|---|---|---|---|---|---|
Initiale. | Ultérieure. | Complément (b). | |||
5340 14 264 8281 | Cadenas à clé. | NB | 1 | ||
8315 24 264 3380 | Bonnet de mer laine. | NB | 1 | ||
5340 14 380 9969 | Sangle textile blanche avec ferret. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
5340 14 380 9970 | Sangle textile bleue avec ferret. | NB | 1 | 1 | |
8315 14 387 5377 | Boucle dorée sangle textile. | NB | 1 | 1 (a) | |
8405 14 289 1364 | Veston blanc. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
8405 14 315 1492 | Short blanc. | NB | 2 (a) | ||
8405 14 333 5839 | Pantalon blanc. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
8405 14 333 5841 | Pantalon bleu. | NB | 1 | 1 | |
8405 14 344 5419 | Combinaison de travail. | NB | 1 (e) | ||
8405 14 350 8978 | Chemisette blanche avec poches. | NB | 3 | 1 | |
8405 14 359 9205 | Coiffe blanche pour casquette. | NB | 1 | ||
8405 14 371 8928 | Jersey avec pattes d'épaules bleu marine. | NB | 1 | 1 | |
8405 14 414 7198 | Casquette avec coiffe blanche. | NB | 1 | 1 | |
8405 14 421 6548 | Chemise de service courant. | NB | 2 | 1 | |
8405 14 421 6626 | Short de service courant. | NB | 2 (a) | ||
8405 14 422 5412 | Pantalon de service courant. | NB | 2 | 1 | |
8405 14 483 8914 | Chemise blanche avec poches. | NB | 3 | 1 | |
8405 14 504 7821 | Blouson de service courant. | NB | 1 | ||
8405 14 522 9205 | Veston bleu galonné (*). | NB | 1 | 1 | |
8415 14 311 9745 | Culotte de bain bleu foncé. | NB | 1 | ||
8415 14 316 9661 | Culotte de sport coton blanc. | NB | 1 | ||
8415 14 480 4617 | Pantalon de survêtement. | NB | 1 | ||
8415 14 480 4618 | Veste de survêtement. | NB | 1 | ||
8420 14 424 5753 | Tricot bleu de service courant. | NB | 3 | 1 | |
8430 14 303 0561 | Chaussure basse noire. | PR | 1 (c) | ||
8430 14 340 8403 | Soulier blanc cuir. | PR | 1 (a) | 1 (a) | |
8430 14 463 0905 | Chaussure de sécurité toutes saisons. | PR | 1 (d) | ||
8440 14 209 7926 | Cravate régate noire. | NB | 2 | ||
8440 14 289 1403 | Bas blanc. | PR | 2 (a) | 2 (a) | |
8440 14 289 3068 | Mi-chaussette noire. | PR | 3 | 2 | |
8440 14 289 3071 | Mi-chaussette blanche. | PR | 2 (a) | 2 (a) | |
8440 14 293 1258 | Gant cuir noir. | PR | 1 | 1 | |
8440 14 471 1685 | Gant blanc. | PR | 1 | ||
8455 14 273 9478 | Plaque d'identité avec chaînette. | NB | 1 | ||
8455 14 329 4731 | Bandeau galonné pour casquette. | NB | 1 | ||
8455 14 349 6622 | Écusson à boutons-pression officier. | NB | 1 | ||
8455 14 364 3364 | Patte d'épaule avec ancre galonnée (*). | PR | 1 | ||
8455 14 364 3365 | Manchon demi-souple avec ancre galonné (*). | PR | 1 | ||
8455 14 388 6846 | Insigne de grade auto-agrippant. | NB | 1 | ||
8460 14 515 7790 | Sac de transport. | NB | 1 | ||
(a) Effet délivré si son port est susceptible d'être prescrit. (b) Ce complément de sac est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (c) Effet remplacé à titre gratuit tous les 12 mois. (d) Effet remplacé à titre gratuit tous les 18 mois. (e) Effet délivré aux VOA des spécialités énergie. (*) Le personnel volontaire aspirant rattaché au corps des commissaires de la marine perçoit les effets identiques galonnés avec les parements correspondants. | |||||
ANNEXE II. Trousseau du personnel féminin volontaire aspirant.
(Remplacée : instruction du 20/03/2003)
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | ||
|---|---|---|---|---|---|
Initiale. | Ultérieure. | Complément (b). | |||
5340 14 264 8281 | Cadenas à clé. | NB | 1 | ||
8315 24 264 3380 | Bonnet de mer laine. | NB | 1 | ||
5340 14 380 9969 | Sangle textile blanche avec ferret. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
5340 14 380 9970 | Sangle textile bleue avec ferret. | NB | 1 | 1 | |
8315 14 387 5377 | Boucle dorée sangle textile. | NB | 1 | 1 (a) | |
8405 14 315 1492 | Short blanc PFM. | NB | 2 (a) | ||
8405 14 344 5419 | Combinaison de travail. | NB | 1 (e) | ||
8405 14 421 6626 | Short de service courant. | NB | 2 (a) | ||
8405 14 504 7821 | Blouson de service courant. | NB | 1 | ||
8410 14 316 9658 | Tricorne. | NB | 1 | 1 | |
8410 14 321 5322 | Coiffe blanche pour tricorne. | NB | 2 | ||
8410 14 372 5302 | Veste blanche PFM. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
8410 14 372 5304 | Jupe bleue. | NB | 1 | 1 | |
8410 14 372 5306 | Jupe blanche. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
8410 14 385 6986 | Chemisette blanche avec poches PFM. | NB | 3 | 1 | |
8410 14 400 4583 | Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM. | NB | 1 | 1 | |
8410 14 475 1204 | Veste bleue PFM galonnée (*). | NB | 1 | 1 | |
8410 14 479 3122 | Pantalon de service courant PFM. | NB | 2 | 1 | |
8410 14 514 5824 | Pantalon blanc PFM. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
8410 14 514 5846 | Pantalon bleu PFM. | NB | 1 | 1 | |
8410 14 523 5806 | Chemisier de service courant. | NB | 2 | 1 | |
8410 14 523 5828 | Chemisier blanc avec poches PFM. | NB | 3 | 1 | |
8415 14 362 3610 | Culotte de sport PFM. | NB | 1 | ||
8415 14 480 4617 | Pantalon de survêtement. | NB | 1 | ||
8415 14 480 4618 | Veste de survêtement. | NB | 1 | ||
8420 14 424 5753 | Tricot bleu de service courant. | NB | 3 | 1 | |
8430 14 463 0905 | Chaussure de sécurité toutes saisons. | PR | 1 (d) | ||
8435 14 331 5665 | Escarpin noir. | PR | 1 | ||
8435 14 474 9551 | Chaussure basse noire PFM. | PR | 1 (c) | 1 | |
8435 14 476 8118 | Chaussure basse blanche PFM. | PR | 1 (a) | ||
8435 14 508 2120 | Chaussure blanche à bride. | PR | 1 (a) | ||
8440 14 209 7926 | Cravate régate noire. | NB | 2 | ||
8440 14 289 1403 | Bas blanc. | PR | 2 (a) | 2 (a) | |
8440 14 289 3068 | Mi-chaussette noire. | PR | 3 | 2 | |
8440 14 289 3071 | Mi-chaussette blanche. | PR | 2 (a) | 2 (a) | |
8440 14 427 9125 | Gant blanc PFM. | PR | 1 | ||
8440 14 264 3195 | Sac à main noir. | NB | 1 | ||
8445 14 308 5668 | Gant cuir noir PFM. | PR | 1 | 1 | |
8455 14 273 9478 | Plaque d'identité avec chaînette. | NB | 1 | ||
8455 14 349 6622 | Écusson à boutons-pression officier. | NB | 1 | ||
8455 14 364 3364 | Patte d'épaule avec ancre galonnée (*). | PR | 1 | 1 | |
8455 14 364 3365 | Manchon demi-souple avec ancre galonné (*). | PR | 1 | 1 | |
8455 14 388 6846 | Insigne de grade auto-agrippant. | NB | 1 | ||
8460 14 515 7790 | Sac de transport. | NB | 1 | ||
(a) Effet délivré si son port est susceptible d'être prescrit. (b) Ce complément de sac est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (c) Effet remplacé à titre gratuit tous les 12 mois. (d) Effet remplacé à titre gratuit tous les 18 mois. (e) Effet délivré aux VOA des spécialités énergie. (*) Le personnel volontaire aspirant rattaché au corps des commissaires de la marine perçoit les effets identiques galonnés avec les parements correspondants. | |||||
ANNEXE III. Trousseau réduit des élèves masculins de l'école polytechnique effectuant un cours séjour dans la marine.
(Remplacée : instruction du 05/11/2003)
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Quantité à délivrer. |
|---|---|---|---|
5340 14 264 8281 | Cadenas à clé. | NB | 1 |
5340 14 380 9970 | Sangle textile bleue avec ferret. | NB | 1 |
8315 14 387 5377 | Boucle dorée sangle textile. | NB | 1 |
8405 14 333 5841 | Pantalon bleu. | NB | 1 |
8405 14 350 8978 | Chemisette blanche avec poches. | NB | 1 |
8405 14 371 8928 | Jersey avec pattes d'épaules bleu marine. | NB | 1 (a) |
8405 14 414 7198 | Casquette avec coiffe blanche. | NB | 1 |
8405 14 483 8914 | Chemise blanche avec poches. | NB | 1 |
8405 14 522 9205 | Veston bleu galonné aspirant. | NB | 1 |
8415 14 480 4617 | Pantalon de survêtement. | NB | 1 |
8415 14 480 4618 | Veste de survêtement. | NB | 1 |
8430 14 414 7199 | Chaussure noire modèle cadre. | PR | 1 (*) |
8440 14 209 7926 | Cravate régate noire. | NB | 1 |
8440 14 289 3068 | Mi-chaussette noire. | PR | 2 |
8440 14 293 1258 | Gant cuir noir. | PR | 1 |
8440 14 471 1685 | Gant blanc. | PR | 1 |
8455 14 329 4731 | Bandeau galonné pour casquette 1 galon. | NB | 1 |
8455 14 349 6622 | Écusson à boutons-pression officier. | NB | 1 |
8455 14 364 3364 | Patte d'épaule avec ancre aspirant. | PR | 1 |
8455 14 364 3365 | Manchon demi-souple avec ancre aspirant. | PR | 1 |
(a) Si les conditions climatiques l'imposent. (*) Jusqu'à épuisement des stocks de chaussures noires de modèle commun (numéro de nomenclature générique 8460 14 416 3830), il sera délivré une paire de chaussures noires de modèle commun. | |||
ANNEXE IV. Trousseau réduit des élèves féminins de l'école polytechnique effectuant un cours séjour dans la marine.
(Remplacée : instruction du 05/11/2003)
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Quantité à délivrer. |
|---|---|---|---|
5340 14 264 8281 | Cadenas à clé. | NB | 1 |
5340 14 380 9970 | Sangle textile bleue avec ferret. | NB | 1 |
8315 14 387 5377 | Boucle dorée sangle textile. | NB | 1 |
8410 14 316 9658 | Tricorne. | NB | 1 |
8410 14 321 5322 | Coiffe blanche pour tricorne. | NB | 1 |
8410 14 385 6986 | Chemisette blanche avec poches PFM. | NB | 1 |
8410 14 400 4583 | Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM. | NB | 1 (a) |
8410 14 475 1204 | Veste bleue PFM galonnée aspirant. | NB | 1 |
8410 14 514 5846 | Pantalon bleu PFM. | NB | 1 |
8410 14 523 5828 | Chemisier blanc avec poches PFM. | NB | 1 |
8415 14 480 4617 | Pantalon de survêtement. | NB | 1 |
8415 14 480 4618 | Veste de survêtement. | NB | 1 |
8435 14 474 9551 | Chaussure basse noire PFM. | PR | 1 |
8440 14 209 7926 | Cravate régate noire. | NB | 1 |
8440 14 289 3068 | Mi-chaussette noire. | PR | 3 |
8440 14 427 9125 | Gant blanc PFM. | PR | 1 |
8445 14 308 5668 | Gant cuir noir PFM. | PR | 1 |
8455 14 349 6622 | Écusson à boutons-pression officier. | NB | 1 |
8455 14 364 3364 | Patte d'épaule avec ancre aspirant. | PR | 1 |
8455 14 364 3365 | Manchon demi-souple avec ancre aspirant. | PR | 1 |
(a) Si les conditions climatiques l'imposent. | |||
ANNEXE V. Effets de spécialité.
(Ajoutée : instruction du 05/11/2003).
Table 1. Effets délivrés au personnel volontaire aspirant affecté dans une formation relevant du commandement organique des fusiliers marins et commandos.
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | |
|---|---|---|---|---|
À l'affectation. | Complément (a). | |||
5340 14 515 4718 | Sangle bariolée TE avec ferret. | NB | 1 | |
8315 14 446 0493 | Boucle noire. | NB | 1 | |
8405 14 285 4388 | Béret vert. | NB | 1 | |
8405 14 322 0196 | Chemise de combat. | NB | 2 | 1 |
8405 14 352 6273 | Béret bleu. | NB | 1 | |
8405 14 411 7420 | Jersey vert pattes d'épaules OTAN. | NB | 1 | |
8405 14 460 2550 | Gilet manches longues. | NB | 1 | |
8405 14 483 2405 | Chemisette bariolée TE. | NB | 2 | 1 |
8405 14 483 4017 | Culotte courte OM bariolée TE. | NB | 1 (b) | |
8415 14 481 4455 | Chaussure de brousse. | PR | 1 | |
8420 14 287 8308 | Sous-vêtement JL. | NB | 2 | 1 |
8420 14 293 2500 | Sous-vêtement ML. | NB | 2 | 1 |
8420 14 460 4171 | Caleçon long. | NB | 1 | |
8430 14 289 3137 | Brodequin noir. | PR | 1 | 1 |
8440 14 301 9123 | Mi-bas en laine et polyamide kaki vert. | PR | 4 | 2 |
(a) Ce complément de sac est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (b) Effet délivré si son port est susceptible d'être prescrit. | ||||
ANNEXE VI. Demande de délivrance exceptionnelle à titre gratuit d'effet au profit du personnel volontaire.
(Ajoutée : instruction du 05/11/2003).
Figure 1. Demande de délivrance exceptionnelle à titre gratuit d'effet au profit du personnel volontaire.
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