Préambule.

La présente instruction définit la formation individuelle de spécialité des militaires du rang (MDR) du domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » (NBC). Elle se situe au troisième niveau dans l'architecture des textes réglementaires et décrit les objectifs et l'organisation des différentes formations de spécialité.

Ces dispositions sont applicables aux stages nationaux et aux préparations qui sont organisés à compter du 1er juillet 2005.

1. Description des cursus de formation.

1.1. Présentation du domaine de spécialités.

Le domaine de spécialités NBC comprend une seule nature de filière ouverte aux MDR dénommée « défense nucléaire, biologique et chimique ».

1.2. Présentation des cursus de formation.

1.2.1. Généralités.

Au sein du domaine NBC, les cursus de formation des MDR comportent trois niveaux :

• la formation de spécialité initiale (FSI) ;

• la formation de spécialité élémentaire (FSE) ;

• le certificat technique du 1er degré par validation d'expérience (CT 1-VE).

Ces formations de cursus peuvent être précédées ou suivies de formations d'adaptation en vue de tenir une fonction particulière, de mettre en oeuvre un matériel spécifique ou de servir dans un environnement particulier.

1.2.2. Nature des formations de spécialité.

La FSI du domaine NBC est unique. Elle porte l'appellation suivante : FSI défense NBC.

Les FSE sont les suivantes :

• FSE décontamination ;

• FSE reconnaissance mobile embarquée ;

• FSE évaluation prélèvement et biologie ;

• FSE servant NBC toutes armes (TTA).

Les CT 1-VE sont les suivants :

• CT 1-VE décontamination ;

• CT 1-VE reconnaissance mobile embarquée ;

• CT 1-VE évaluation-prélèvement.

Ces formations de cursus peuvent être complétées par des formations d'adaptation.

2. Objectifs généraux de la formation.

En complément de la formation générale, la FSI a pour objectif d'inculquer les savoirs et savoir-faire indispensables à l'exercice d'une première fonction.

Point de départ d'une réelle spécialisation, la FSE permet au MDR de poursuivre la formation acquise dans son premier emploi et de tenir un emploi d'un niveau supérieur.

Prenant en compte les connaissances et l'expérience déjà acquises, le niveau de qualification sanctionné par l'obtention du CT 1-VE donne au MDR un niveau de compétence lui permettant d'assumer une fonction de niveau d'emploi 13 (NE 13).

3. Description des actions de formation.

3.1. Formation de spécialité initiale.

3.1.1. Objectif particulier de la formation.

La FSI des MDR est destinée à leur faire acquérir les savoirs, les savoir-faire et savoir-être permettant d'occuper une première fonction au sein du domaine NBC identifiée dans le descriptif des métiers et de la formation (TTA 129).

3.1.2. Personnel concerné.

Conformément à l'instruction de deuxième référence, la FSI concerne les MDR recrutés au titre du domaine NBC.

3.1.3. Contenu de la formation.

Le contenu de la FSI est élaboré par le centre de défense NBC (CDNBC) conformément aux directives de l'état-major de l'armée de terre (EMAT) et du commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT).

Les programmes des actions de formation correspondantes sont articulés en modules et déclinés en composantes, matières et sous-matières. Leur architecture est décrite dans les fiches du référentiel des actions de formation (TTA 162).

Le programme de la FSI est défini dans la circulaire relative à la FSI des MDR du domaine de spécialités NBC, diffusée sous timbre CoFAT.

3.1.4. Sanction de la formation.

3.1.4.1. Principes de la notation.

Afin de mesurer le niveau de compétences atteint par les MDR, il est institué un système d'évaluation continue associé à un contrôle final. Les modalités de notation sont précisées dans la circulaire relative à la FSI des MDR du domaine de spécialités NBC, diffusée sous timbre CoFAT.

3.1.4.2. Titre délivré.

La FSI est sanctionnée par l'attribution d'une attestation de cursus nécessaire à l'obtention du certificat pratique (CP). La liste des attestations et CP figure dans le TTA 129.

Le CP est attribué par le chef de corps de l'unité à laquelle appartient le stagiaire.

3.1.4.3. Échec à la formation.

En cas d'échec à la FSI, le MDR peut se présenter une deuxième fois aux seules épreuves ayant entraîné l'échec.

En cas de nouvel échec, soit l'engagement peut être dénoncé pour inaptitude à l'emploi, soit l'intéressé peut demander à bénéficier d'un changement de spécialité au sein du corps. Dans ce cas, il est autorisé à suivre un nouveau cycle de formation.

3.2. Formation de spécialité élémentaire.

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

La FSE correspond à un début de spécialisation. Elle vise à faire acquérir, aux MDR, les savoirs, les savoir-faire et savoir-être leur permettant d'occuper, dans le cadre de la mission de l'unité d'appartenance, une fonction de niveau d'emploi 12 (NE 12), de la nature de filière correspondante, identifiée au TTA 129.

3.2.2. Personnel concerné.

La FSE concerne les MDR ayant suivi prioritairement la FSI du domaine NBC. Elle s'effectue après une période minimale de mise en situation de six mois à l'issue de l'obtention du CP. Le personnel ayant suivi une FSE d'un autre domaine de spécialités peut effectuer une FSE du domaine NBC au titre de la double qualification.

3.2.2.1. Conditions de candidature.

Les conditions générales exigées pour faire acte de candidature aux FSE ainsi que les conditions d'aptitude physique sont définies dans l'instruction de deuxième référence.

3.2.2.2. Désignation des candidats.

Conformément à l'instruction de deuxième référence, l'agrément des candidatures est accordé :

• par les régions terre (RT) pour les formations centralisées, semi-centralisées ou mixtes ;

• par les chefs de corps ou de service pour les formations décentralisées.

3.2.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions particulières exigées pour faire acte de candidature aux FSE figurent dans les fiches descriptives correspondantes, inscrites au TTA 162.

3.2.4. Contenu de la formation.

Le contenu des FSE est élaboré par le CDNBC conformément aux directives de l'EMAT et du CoFAT.

Les programmes des actions de formation sont articulés en modules et déclinés en composantes, matières et sous-matières. Leur architecture est décrite dans les fiches du TTA 162.

Le programme de chaque FSE est défini dans la circulaire relative à la FSE des MDR du domaine de spécialités NBC, diffusée sous timbre CoFAT (n.i. BO).

3.2.5. Sanction de la formation.

3.2.5.1. Principes de la notation.

Afin de mesurer le niveau de compétences atteint par les MDR, il est institué un système d'évaluation continue associé à un contrôle final.

3.2.5.2. Titre délivré.

La FSE est sanctionnée par l'attribution du CTE attribué par le commandant de la formation dans laquelle s'est déroulé l'examen.

3.2.5.3. Échec à la formation.

En cas de résultat insuffisant, la commission d'examen, dont la composition est précisée dans l'instruction de deuxième référence, peut décider du redoublement d'un candidat. Dans le cas d'un deuxième échec, il appartient au chef de corps de réorienter les MDR concernés en fonction des diplômes détenus et conformément aux directives annuelles de gestion.

3.3. Le certificat technique du 1er degré par validation d'expérience.

3.3.1. Objectif particulier.

Le CT 1-VE sanctionne la reconnaissance d'un niveau de qualification apprécié sur une expérience acquise dans une des spécialités du domaine NBC. Il conditionne la souscription des contrats portant la durée de service au-delà de onze ans. Il vise à faire acquérir aux MDR, les savoirs, les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant d'exercer une fonction de NE 13, du domaine de spécialités NBC, identifiée au TTA 129.

3.3.2. Personnel concerné.

Le CT 1-VE présenté doit correspondre au CTE détenu et être lié à l'emploi réellement tenu par l'engagé.

3.3.2.1. Conditions de candidature.

Les conditions générales exigées pour faire acte de candidature aux CT 1 ainsi que les conditions d'aptitude physique sont définies dans l'instruction de deuxième référence.

3.3.2.2. Désignation des candidats.

L'agrément des candidatures est accordé par la RT d'appartenance ou par le commandant de la légion étrangère (COMLE) pour son personnel.

3.3.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions particulières exigées pour faire acte de candidature aux CT 1-VE du domaine NBC figurent dans les fiches descriptives correspondantes, inscrites au TTA 162.

3.3.4. Contenu de la formation.

Hormis les savoirs et savoir-faire capitalisés et certifiés dans le passeport professionnel du candidat, certains CT 1-VE peuvent, par dérogation, faire l'objet d'actions de formation complémentaires en vue de leur obtention. Ces actions de formations sont élaborées par le CDNBC conformément aux directives de l'EMAT et du CoFAT.

3.3.5. Sanction de la formation.

3.3.5.1. Principes de l'évaluation.

Afin de mesurer le niveau des compétences atteint par les MDR, il est institué un système d'évaluation continue associé à un bilan final. Ce système s'appuie sur l'existence d'un passeport professionnel remis à l'engagé lors de la notification de son orientation vers le parcours long.

3.3.5.2. Titre délivré.

La validation d'expérience est sanctionnée par l'attribution du CT 1 par le commandant de la formation d'appartenance du candidat. La liste des CT 1 du domaine de spécialités NBC figure dans le TTA 129.

3.3.5.3. Décision d'attribution.

La décision d'attribution du CT 1-VE appartient à un jury régimentaire réuni à cet effet. Il se prononce essentiellement sur la valeur technique du candidat.

3.4. Formation d'adaptation.

3.4.1. Objectif particulier de la formation.

Les objectifs particuliers, pour chaque formation d'adaptation (FA), sont précisés dans les fiches descriptives correspondantes, inscrites au TTA 162.

3.4.2. Personnel concerné, conditions de candidature, contenu et sanction de la formation.

Les conditions générales exigées (personnel concerné, diplôme, habilitation, ancienneté, etc.), pour faire acte de candidature aux FA, figurent dans les fiches inscrites au TTA 162.

Le contenu des FA est élaboré par le CDNBC conformément aux directives de l'EMAT et du CoFAT. Les programmes des actions de formation correspondantes sont articulés en modules et déclinés en composantes, matières et sous-matières.

Leur architecture est décrite dans les fiches du TTA 162.

Les FA sont sanctionnées par l'attribution d'attestations de stage dont la liste figure au TTA 129.

4. Organisation de la formation.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

L'élaboration du contenu détaillé des différentes formations de spécialité est à la charge du CDNBC. Le CoFAT approuve les programmes et diffuse les circulaires de mise en oeuvre.

4.1.2. Réalisation de la formation.

Les conditions de réalisation de la formation en mode centralisé, décentralisé ou mixte des FSI, FSE et FA sont précisées dans les fiches descriptives correspondantes inscrites au TTA 162.

4.1.3. Commission d'examen, attribution des titres et insignes et diffusion des résultats.

Les modalités d'organisation des examens, d'attribution des titres et insignes et de diffusion des résultats sont décrites dans l'instruction de deuxième référence.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

Les procédures et calendriers de la préparation et de la conduite des formations de spécialité sont précisés dans les circulaires correspondantes du domaine de spécialités NBC, diffusées sous timbre CoFAT (n.i. BO).

4.3. Moyens humains, matériels et budgétaires.

L'organisme chargé de la mise en oeuvre des formations de spécialité fournit ou coordonne l'ensemble des moyens humains et matériels nécessaires.

Les renforcements en personnel et en matériel nécessaires à la réalisation de certaines actions de formation au profit du CDNBC sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) et le CoFAT.

Les indemnités dues aux candidats sont imputées dans les conditions fixées au calendrier annuel des actions de formation.

5. Dispositions particulières.

5.1. Correspondance entre contenus de formation civiles et actions de formation militaires.

Le contenu des formations de spécialité, faisant l'objet de la présente instruction, n'a pas de correspondance avec des formations civiles à l'exception des formations à la gestion des risques technologiques.

5.2. Prise en compte de la formation civile du personnel recruté.

Les FSI et les FSE ainsi que les FA du domaine de spécialités NBC ne nécessitent pas de pré-requis particuliers correspondants à une formation civile.

De même, en dehors de certaines formations dispensées par la sécurité civile, aucune formation civile ne peut être prise en compte pour dispenser un candidat de tout ou partie d'une formation de spécialité.