Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 juillet 1987 relatif au suivi administratif et scolaire des élèves techniciens, à la gestion des cadres de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Arrêté du 10 octobre 1991 relatif au traitement automatisé d'informations nominatives ACACIA/SAF (système d'aide aux formations). Arrêté du 26 avril 2011 portant création, par le ministère de la défense et des anciens combattants, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des accès sur le site de l'îlot Saint-Germain - Saint-Dominique. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance au 93e régiment d'artillerie de montagne. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 7e bataillon de chasseurs alpins. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 7e régiment du matériel. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site du 1er régiment étranger de génie. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur la base Bonaparte. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 27e bataillon de chasseurs alpins. Arrêté du 26 juillet 2013 portant création, par le ministère de la défense, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des traces générées par l'utilisation des moyens informatiques. Instruction N° 757/DEF/EMAA/1/ORG du 20 juillet 1981 relative à l'organisation et aux attributions des comités de l'informatique de l'armée de l'air. Instruction N° 758/DEF/EMAA/1/ORG du 20 juillet 1981 relative à l'organisation et aux attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air. Circulaire N° 485/DPMAA/BEG/CARDIAC du 22 juillet 1980 relative à l'exercice du droit d'accès aux fichiers informatiques mis en œuvre par le centre automatisé de recueil et de diffusion des informations administratives centralisées 03.117. Directive N° 377/DEF/EMAT/BMSI/M/4 du 12 mars 1993 concernant l'application de l'arrêté du 10 octobre 1991 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des communications téléphoniques par autocommutateur dans les organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Directive N° 12/DEF/DGSIC du 01 juin 2010 portant sur la mobilité. Directive N° 27/DEF/DGSIC du 24 janvier 2013 portant sur l'homologation des systèmes d'information du ministère de la défense. Décision du 02 juillet 1986 relative à l'informatisation du registre d'embauchage de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.