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Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense :

ERRATUM de classement.

Du 13 octobre 2014
NOR D E F E 1 4 6 1 2 6 0 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 juillet 1987 relatif au suivi administratif et scolaire des élèves techniciens, à la gestion des cadres de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Arrêté du 10 octobre 1991 relatif au traitement automatisé d'informations nominatives ACACIA/SAF (système d'aide aux formations). Arrêté du 26 avril 2011 portant création, par le ministère de la défense et des anciens combattants, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des accès sur le site de l'îlot Saint-Germain - Saint-Dominique. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance au 93e régiment d'artillerie de montagne. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 7e bataillon de chasseurs alpins. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 7e régiment du matériel. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site du 1er régiment étranger de génie. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur la base Bonaparte. Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 27e bataillon de chasseurs alpins. Arrêté du 26 juillet 2013 portant création, par le ministère de la défense, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des traces générées par l'utilisation des moyens informatiques. Instruction N° 757/DEF/EMAA/1/ORG du 20 juillet 1981 relative à l'organisation et aux attributions des comités de l'informatique de l'armée de l'air. Instruction N° 758/DEF/EMAA/1/ORG du 20 juillet 1981 relative à l'organisation et aux attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air. Circulaire N° 485/DPMAA/BEG/CARDIAC du 22 juillet 1980 relative à l'exercice du droit d'accès aux fichiers informatiques mis en œuvre par le centre automatisé de recueil et de diffusion des informations administratives centralisées 03.117. Directive N° 377/DEF/EMAT/BMSI/M/4 du 12 mars 1993 concernant l'application de l'arrêté du 10 octobre 1991 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des communications téléphoniques par autocommutateur dans les organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Directive N° 12/DEF/DGSIC du 01 juin 2010 portant sur la mobilité. Directive N° 27/DEF/DGSIC du 24 janvier 2013 portant sur l'homologation des systèmes d'information du ministère de la défense. Décision du 02 juillet 1986 relative à l'informatisation du registre d'embauchage de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.

Référence de publication : BOC n°55 du 31/10/2014

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE. TEXTE. SUPPRIMER. AJOUTER.
10 juillet 1987 Arrêté (BOC, p. 3930 ; BOEM 160.6.5.2, 722.1.2.1.10) relatif au suivi administratif et scolaire des élèves techniciens, à la gestion des cadres de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. 160.6.5.2 161.5.2.1.2
10 octobre 1991 Arrêté (BOEM 160.6.5.1)modifié, relatif au traitement automatisé d'informations nominatives ACACIA/SAF (système d'aide aux formations). 160.6.5.1 161.5.2.1.1
26 avril 2011 Arrêté (BOC N° 18 du 6 mai 2011, texte 18 ; BOEM 160.6.5.2, 722.3.1) portant création, par le ministère de la défense et des anciens combattants, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des accès sur le site de l'îlot Saint-Germain - Saint-Dominique. 160.6.5.2 161.5.2.1.2
4 avril 2013  Arrêté (BOC N° 46 du 31 octobre 2013, texte 6 ; BOEM 160.6.5.2) portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance au 93e régiment d'artillerie de montagne. 160.6.5.2  161.5.2.1.1
4 avril 2013 Arrêté (BOC N° 46 du 31 octobre 2013, texte 7 ; BOEM 160.6.5.2) portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 7e bataillon de chasseurs alpins. 160.6.5.2 161.5.2.1.1 
4 avril 2013 Arrêté (BOC N° 46 du 31 octobre 2013, texte 8 ; BOEM 160.6.5.2) portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 7e régiment du matériel. 160.6.5.2  161.5.2.1.1
4 avril 2013 Arrêté (BOC N° 46 du 31 octobre 2013, texte 9 ; BOEM 160.6.5.2) portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site du 1er régiment étranger de génie. 160.6.5.2 161.5.2.1.1 
4 avril 2013 Arrêté (BOC N° 46 du 31 octobre 2013, texte 10 ; BOEM 160.6.5.2) portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur la base Bonaparte. 160.6.5.2 161.5.2.1.1 
4 avril 2013 Arrêté (BOC N° 46 du 31 octobre 2013, texte 11 ; BOEM 160.6.5.2) portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 27e bataillon de chasseurs alpins. 160.6.5.2 161.5.2.1.1 
26 juillet 2013 Arrêté (BOC N° 33 du 2 août 2013, texte 5 ; BOEM 160.6) portant création par le ministère de la défense, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des traces générées par l'utilisation des moyens informatiques.  160.6 161.5.2 
20 juillet 1981 Instruction n° 757/DEF/EMAA/1/ORG ( BOC, 1983, p. 7543 ; BOEM 160.1, 722.3.1) modifiée, relative à l'organisation et aux attributions des comités de l'informatique de l'armée de l'air. 160.1 161.1.3
20 juillet 1981 Instruction n° 758/DEF/EMAA/1/ORG (BOC, 1983, p. 7543 ; BOEM 160.1, 722.3.1) relative à l'organisation et aux attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air. 160.1 161.1.3
22 juillet 1980 Circulaire n° 485/DPMAA/BEG/CARDIAC (BOC, p. 2739 ; BOEM 160.6.5.2, 722.3.1) relative à l'exercice du droit d'accès aux fichiers informatiques mis en œuvre par le centre automatisé de recueil et de diffusion des informations administratives centralisées 03.117. 160.6.5.2 161.5.2.1.2
12 mars 1993 Directive n° 377/DEF/EMAT/BMSI/M/4 (BOC, p. 1780 ; BOEM 160.6.5.1) concernant l'application de l'arrêté du 10 octobre 1991 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des communications téléphoniques par autocommutateur dans les organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. 160.6.5.1 161.5.2.1.1 
1er juin 2010 Directive n° 12/DEF/DGSIC (BOC N° 35 du 27 août 2010, texte 1 ; BOEM 160.11) modifiée, portant sur la mobilité. 160.11 161.5.2.5 
24 janvier 2013 Directive n° 27/DEF/DGSIC (BOC N° 9 du 22 février 2013, texte 2 ; BOEM 160.1) portant sur l'homologation des systèmes du ministère de la défense. 160.1 161.5.2.5 
2 juillet 1986 Décision (BOC, p. 7351 ; BOEM 160.6.5.2, 722.3.1) relative à l'informatisation du registre d'embauchage de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux. 160.6.5.2 161.5.2.1.2