1. Préambule.

La présente circulaire a pour objet de décrire les insignes attribués au personnel des sous-marins.

Les insignes sont les suivants :

• insigne sans glaive ; 

• insigne avec glaive ; 

• insigne avec deux glaives entrecroisés, lié à la fonction de commandant.

2. Port de l'insigne.

 

Le port de l'insigne est subordonné à l'obtention d'une qualification mentionnée ci-dessous, à l'exception de l'insigne de commandant.

2.1. Insigne sans glaive.

 

2.1.1. Personnel officier.

 

Etre titulaire du certificat de connaissances générales du sous-marin (CGSM).

2.1.2. Personnel non officier.

 

Etre titulaire du certificat élémentaire de sous-marinier (CSOUMERELE).

2.2. Insigne avec un glaive.

 

2.2.1. Personnel officier.

 

Etre titulaire du certificat d'aptitude à la navigation sous-marine (CANSM) ; 

ou

avoir obtenu les qualifications d'officier chef de quart et d'officier de garde ou d'ingénieur de quart des sous-marins nucléaires (cf. référence.b) ; 

ou

avoir obtenu le certificat supérieur de sous-marinier (CSOUMARSUP) antérieurement à l'admission dans un corps d'officiers.

2.2.2. Personnel non officier.

 

Etre titulaire du certificat supérieur de sous-marinier (CSOUMARSUP).

2.3. Insigne avec deux glaives entrecroisés.

 

Cet insigne sanctionne le fait que l'intéressé a suivi avec succès le cours de commandement de sous-marin et qu'il est désigné pour prendre un commandement. Cet insigne est numéroté ; il est porté par les commandants et anciens commandants de sous-marins.

2.4.

Chacun de ces trois insignes peut être accordé à titre exceptionnel, par ALFOST, à des officiers et officiers mariniers sous-mariniers étrangers.

3. Emplacement des insignes.

Les insignes sont portés sur le côté droit de la poitrine sur toutes les tenues pouvant comporter des barrettes de décorations (tenues de sortie : veste, vareuse, chemisette, éventuellement manteau lorsque le port des décorations est prescrit) :

• au-dessus de la pince de poitrine sur la veste bleue et le manteau ; 

• au-dessus de la poche pour la veste blanche et la chemisette.

Dans tous les cas, les points d'attache des insignes de poitrine doivent être placés de sorte que le bas de l'insigne touche le haut de la pince ou de la poche.

4. Délivrance.

 

La délivrance des insignes est faite dans les conditions suivantes :

• un exemplaire est remis à titre gracieux lors de l'obtention de la qualification correspondante ; 

• les délivrances ultérieures sont faites à titre onéreux.

5. Suppréssion du port de l'insigne.

 

Le retrait de l'une des qualifications mentionnées au point 2 entraîne la suppression de droit au port de l'insigne correspondant.

Le port peut être interdit au personnel éliminé des forces sous-marines pour raison disciplinaire. La décision est prise par la direction du personnel militaire de la marine sur proposition de l'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST).

6. Texte abrogé.

 

La circulaire n° 4 /DEF/DPMM/EG du 15 janvier 1985 relative aux insignes attribués au personnel des sous-marins est abrogée.