Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié, relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées,

Décide :

Art. 1er.

 

Il est créé un centre d'enseignement et de simulation à la médecine opérationnelle (CESimMO) sous l'autorité du chef de département de la préparation milieux et opérationnelle (DPMO) au sein de l'école du Val-de-Grâce (EVDG).

Art. 2.

 

Le fonctionnement du CESimMO s'appuie sur un coordonnateur et trois antennes organiques de l'EVDG.

Art. 3.

 

Le CESimMO est composé de :

• un coordonnateur du CESimMO qui en assure le pilotage et la supervision au sein du DPMO ;

• l'antenne de Paris, placée sous l'autorité du chef du bureau de préparation opérationnelle (BPO) de l'EVDG ;

• l'antenne de Toulon, placée, dans les conditions prévues par la note d'organisation de cette structure, sous l'autorité du chef du centre de formation de médecine navale (CFMN) de l'îlot Sainte Anne à Toulon ;

• l'antenne de Lyon, placée, dans les conditions prévues par la note d'organisation de cette structure, sous l'autorité du chef du centre de formation opérationnelle santé (CeFOS) de La Valbonne.

Art. 4.

 

Sur ces sites les antennes du CESimMO se substituent aux centres d'instruction aux techniques de réanimation de l'avant (CITERA).

Art. 5.

 

Le CESimMO assure la préparation opérationnelle du personnel des armées en mettant en œuvre les dispositifs de simulation existants.

Art. 6.

 

Les formations du CESimMo pourront être dispensées, sous réserve d'accords ou de conventions particulières validés par le directeur central du service de santé des armées, à des personnels étrangers au ministère de la défense.

Art. 7.

 

L'armement permanent du CESimMO est assuré par du personnel du ministère de la défense. Dans le cadre de protocoles établis, les hôpitaux d'instruction des armées seront amenés à mettre, pour la durée des formations, des personnels à la disposition de l'école du Val-de-Grâce.

Art. 8.

 

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.