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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR : bureau logistique ; organisation dotations

INSTRUCTION N° 2500/DEF/EMAA/LOG/L/2 relative à l'enseignement de la conduite automobile dans l'armée de l'air.

Abrogé le 19 juillet 2004 par : INSTRUCTION N° 1220/DEF/EMAA/B/EMP/SO relative à l'utilisation du brevet militaire de conduite et du permis de conduire civil au sein de l'armée de l'air. Du 20 novembre 1995
NOR

Référence(s) : Instruction N° 1220/DEF/EMAA/LOG/DOT du 13 juin 1995 relative à la délivrance du brevet de conduite des véhicules militaires de l'armée de l'air.

Pièce(s) jointe(s) :     Dix annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 2500/DEF/EMAA/4/MSV du 20 novembre 1985 (BOC, p. 7806)

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  644.2.1., 123.3.3.

Référence de publication : BOC, p. 5812.

L'enseignement de la conduite automobile est une responsabilité importante des forces armées. L'armée de l'air s'est fixé pour objectif d'assurer une formation méthodique et homogène des conducteurs militaires avec le souci permanent de valoriser leur qualification.

L'accent doit être mis en particulier sur l'action pédagogique et sur la sensibilisation des futurs conducteurs aux problèmes de prévention routière et de sécurité.

La présente instruction définit les règles de base de cet enseignement et fixe l'organisation générale ainsi que les programmes sommaires de l'instruction à dispenser pour chaque catégorie de brevet de conduite.

1. Généralités.

1.1. Principes fondamentaux.

L'enseignement de la conduite automobile s'appuie sur les principes pédagogiques et d'organisation suivants:

  • recherche permanente de l'efficacité par l'utilisation systématique des aides pédagogiques audiovisuels ;

  • coordination de l'instruction de la conduite proprement dite avec l'enseignement du code de la route, dont les principes s'appliquent dès la première leçon, et de la technique automobile qui permet à l'élève de mieux comprendre la réaction des organes qu'il actionne ;

  • respect des règles particulières au domaine militaire et relatives à la sécurité, à la conservation du matériel de l'Etat, aux relations avec le milieu extérieur, en cas d'accident ou de déplacement hors normes ;

  • continuité de la formation (le perfectionnement devant se poursuivre en unité après l'obtention du brevet de conduire) ;

  • contrôle de la formation aux différents stades.

1.2. Organisation de l'enseignement.

1.2.1. Implantation, subordination.

L'enseignement de la conduite est assuré:

  • au niveau de la base aérienne (BA), par une section auto-école (sous-élément de l'escadron des services généraux), pour les brevets de conduite des véhicules légers (VL), des poids lourds (PL) et la conversion des permis de conduire «civils» B, C, D et E (C). Cette conversion sera assurée par des moniteurs ou à défaut par des sous-officiers confirmés possédant une grande pratique de la conduite automobile ;

  • au niveau régional, dans un centre auto-école (CAER), pour les brevets de conduite des transports en commun (TC) et super poids lourds (SPL), ainsi que pour la formation complémentaire au règlement pour le transport des matières dangereuses sur route (spécialisation n° 1) ;

  • en région parisienne par le centre d'instruction et de formation automobile (CIFA) du service automobile de l'administration centrale du ministère de la défense (SAACMA) pour les brevets de conduite VL, PL, SPL et TC. Ce centre, stationné sur la zone de Villacoublay, assure des prestations au profit des bases aériennes de Brétigny, Villacoublay, Taverny et Creil, de la Cité de l'air, du Système de transport de surface de l'armée de l'air (SYTSAA) et du commandement de la région aérienne Nord-Est (RANE) ;

  • sur la base aérienne d'Apt en ce qui concerne le brevet de conduite moto au bénéfice des gendarmes mobiles du site et des mécaniciens chargés de la maintenance des machines.

1.2.2. Moyens.

L'auto-école, dirigée par un sous-officier responsable de son fonctionnement vis-à-vis du commandant de l'unité d'implantation, et le centre auto-école régional, implanté au sein de l'escadron régional de transport automobile, disposent chacun:

  • d'un ou plusieurs moniteurs de conduite (1) titulaires d'une des qualifications suivantes:

    • certificat d'aptitude professionnelle et pédagogique (CAPP) ;

    • certificat d'aptitude professionnelle à l'enseignement de la conduite (CAPEC) ;

    • brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) ;

    • stage de qualification organisé par le commandement des écoles de l'armée de l'air (CEAA) ;

  • d'une ou plusieurs salles de cours ;

  • de moyens audiovisuels ;

  • de véhicules d'instruction conformes à la réglementation (art. 4 de l'arrêté interministériel du 5 mars 1991 n.i. BO ; JO du 20 avril 1991, p. 5274)) présentée en annexe 10.

L'organisation et le fonctionnement du CIFA font l'objet de directives particulières émises par le SAACMA.

2. Enseignement de la conduite des VL et PL; conversion des permis civils.

2.1. Préambule.

L'instruction des candidats au brevet de conduite des catégories VL et PL est assurée au niveau des bases aériennes par du personnel qualifié (cf. § 1.2.2), prévu au tableau d'effectifs pour exercer cette fonction, ou par les moniteurs du CIFA pour les bases aériennes et organismes «air» qui lui sont abonnés.

Cet enseignement doit tenir compte de certains aspects spécifiques de la conduite militaire.

2.2. Organisation de l'instruction.

L'enseignement théorique et pratique VL et PL ainsi que la phase théorie générale de la formation SPL et TC doivent être dispensés au cours de périodes bloquées au sein des auto-écoles ou du CIFA.

L'organisation détaillée de cet enseignement et le fonctionnement de la section auto-école font l'objet de directives particulières du commandant de base ; l'organisation du CIFA étant fixée par le SAACMA.

2.3. Programmes d'instruction.

Les programmes sommaires d'instruction et les temps alloués sont présentés dans les annexes suivantes:

  • Annexe 1. Programme d'instruction théorique commun.

  • Annexe 2. Conversion des permis de conduire «civils».

  • Annexe 3. Instruction des candidats au brevet de conduite moto (auto-école de la BA 200 Apt.)

  • Annexe 4. Instruction des candidats au brevet de conduite VL.

  • Annexe 5. Connaissances communes «groupe lourd».

  • Annexe 6. Instruction des candidats au brevet de conduite PL.

  • Annexe 7. Instruction des candidats au brevet de conduite TC.

  • Annexe 8. Instruction des candidats au brevet de conduite SPL.

2.4. Choix des candidats.

Le nombre de conducteurs à former doit être limité aux besoins propres des unités de la base. Les candidats retenus doivent être:

  • aptes physiquement ;

  • liés au service pour une durée minimale de quatre mois pour les appelés ou de douze mois pour le personnel d'active ;

  • titulaires du brevet de conduite VL pour les candidats PL ;

  • titulaires d'une attestation de formation aux premiers secours (AFPS), pour le personnel n'ayant pas suivi les phases d'instruction militaire initiale ;

  • titulaires des catégories de permis de conduire civils correspondantes, pour la formation complémentaire à leur conversion en brevets militaires de conduite.

Nota. — Parmi tous les candidats, des priorités doivent être accordées aux conducteurs volontaires service long (outre-mer, pompiers, fusiliers commandos, chauffeurs du garage).

2.5. Examen.

Les sections auto-école et le CIFA sont chargés de la préparation des épreuves de l'examen du brevet de conduite organisé selon les conditions présentées en annexes 9 et 10.

2.6. Confirmation.

Les candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen ne peuvent être employés comme conducteurs titulaires qu'à l'issue d'une phase de formation complémentaire, effectuée en unité, conformément aux dispositions du paragraphe 3.1 de l'instruction citée en référence.

3. Enseignement de la conduite des véhicules super poids lourds et de transport en commun.

3.1. Préambule.

Les brevets de conduite des catégories SPL et TC exigent, en raison des contraintes particulières inhérentes à la conduite de véhicules lourds et encombrants, une formation très spécifique des futures conducteurs. Ceux-ci doivent, en conséquence, recevoir un enseignement adapté et méthodique dispensé au cours d'une période bloquée.

3.2. Organisation et déroulement de l'instruction.

L'instruction théorique spécialisée et pratique des candidats est dispensée au cours de stages, de durées adaptées aux différentes catégories de brevet, organisés par les CAER ou le CIFA.

3.3. Programmes d'instruction.

Les programmes sommaires d'instruction et les temps alloués sont présentés dans les annexes suivantes:

  • Annexe 1. Programme d'instruction théorique commun.

  • Annexe 5. Connaissances communes «groupe lourd».

  • Annexe 7. Instruction des candidats au brevet de conduite TC.

  • Annexe 8. Instruction des candidats au brevet de conduite SPL.

Les programmes détaillés ainsi que l'organisation et le fonctionnement des CAER font l'objet de directives particulières des régions aériennes ; celles régissant le CIFA sont émises par le SAACMA.

Le programme du stage de spécialisation au transport des explosifs, des munitions et des artifices (spécialisation n° 1) est établi conformément aux termes du règlement pour le transport des matières dangereuses par route (RTMDR).

3.4. Admission.

3.4.1. Choix des candidats.

Désignés par le commandant de base, dans la limite des places offertes par la région aérienne, les candidats sont choisis parmi les titulaires:

  • du brevet de conduite militaire confirmé des catégories VL, PL ou SPL pour les stages d'instruction TC ;

  • du brevet de conduite militaire confirmé de la catégorie PL pour les stages d'instruction SPL.

Ce choix repose en outre sur les critères suivants:

  • appartenance à une famille d'emploi pour laquelle le brevet de la catégorie pourrait se révéler nécessaire ;

  • lien au service conforme aux termes du paragraphe 2.4 ;

  • aptitude médicale ;

  • l'intéressé doit être titulaire d'une attestation de formation aux premiers secours (AFPS), s'il n'a pas suivi les phases d'instruction militaire initiale.

3.4.2. Calendrier des stages.

Des calendriers trimestriels ou semestriels sont établis par les régions aériennes ou diffusés à leurs bases.

Deux semaines avant le début de chaque stage, les bases proposent à la région aérienne dont elles relèvent la liste de leurs candidats dans la limite des places offertes.

3.5. Elimination en cours de stage.

L'élimination peut être prononcée au cours du stage par l'un des motifs suivants:

  • échec au test d'entrée au stage ;

  • incapacité manifeste ;

  • faute professionnelle très grave ou grave résultant d'infractions au code de la route au sens de l'annexe 1 de l' arrêté du 17 janvier 1984 (BOC, p. 487) fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires.

La décision d'élimination est prise par le commandant de la région aérienne dont relève le CAER (dans le cas du CIFA par décision du chef de centre qui en rend compte au commandant de la RANE).

3.6. Examen.

Les CAER et le CIFA sont chargés de la préparation des épreuves de l'examen du brevet de conduite organisé selon les conditions et le programme présentés en annexes 9 et 10.

3.7. Confirmation.

Les candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen reçoivent le brevet de conduite mais ne peuvent être employés, comme conducteurs titulaires, qu'à l'issue d'une phase de formation complémentaire effectuée en unité conformément aux dispositions du paragraphe 3.1 de l'instruction citée en référence.

4. Dispositions diverses.

L'instruction no 2500/DEF/EMAA/4/MSV du 20 novembre 1985 est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation:

Le général, sous-chef d'état-major opérations-logistique de l'armée de l'air,

Michel BRUGNON.

Annexes

ANNEXE I. Liste des annexes.

  • 1. Programme d'instruction théorique commun.

  • 2. Programme sommaire de conversion des permis de conduire civils.

  • 3. Programme sommaire d'instruction «moto».

  • 4. Programme sommaire d'instruction VL.

  • 5. Connaissances communes «groupe lourd».

  • 6. Programme sommaire d'instruction PL.

  • 7. Programme sommaire d'instruction TC.

  • 8. Programme sommaire d'instruction SPL.

  • 9. Programme d'examen de brevet de conduite.

  • 10. Définition technique des véhicules affectés à l'enseignement et à l'examen.

ANNEXE 1. Programme d'instruction théorique commun.

1 Le véhicule (4 h).

Description du véhicule.

Fonctionnement sommaire, cycle à 4 temps, allumage, carburation, particularités du moteur diesel.

Embrayage, boîte de vitesses.

Système de sécurité.

2 Règlementation routière (17 h).

2.1 Signalisation routière (4 h).

Signalisation verticale.

Signalisation horizontale.

Signalisation lumineuse.

Injonctions des agents de la circulation.

2.2 Réglementation propre au véhicule et au conducteur (4 h).

Visibilité, éclairage, signalisation, présignalisation.

Avertisseurs sonore et lumineux.

Adhérence, freinage.

Sécurité passive.

Position au volant, état physique du conducteur.

Intoxication alcoolique.

Limitations relatives au temps de conduite.

2.3 Règles à observer vis-à-vis des autres usagers (1 h).

Piétons.

Véhicules à deux roues.

Véhicules prioritaires.

Autres véhicules routiers.

2.4 Conduite sur route (1 h).

Position sur la chaussée, ajustement de la vitesse.

Croisement, dépassement.

Diverses catégories de routes.

Franchissement d'intersections.

Changement de direction aux intersections.

Franchissement de pont.

Passage à niveau, virages.

Rétrécissement de voie.

Stationnement hors agglomération.

Dangers particuliers, signalisation temporaire.

2.5 Conduite sur autoroute (1 h).

Entrée sur autoroute.

Vitesse, dépassement, arrêt et stationnement.

Circulation en files ininterrompues.

Diminution de la vigilance.

Manœuvres interdites ; embranchements, intempéries.

Réadaptation après la sortie de l'autoroute.

2.6 Conduite en agglomération (1 h).

Entrée et sortie d'une agglomération.

Position sur la chaussée, vitesse, avertisseur.

Ronds-points, sens obligatoires, voies sans issue.

Franchissement des intersections.

Changement de direction aux intersections.

Demi-tour, quart de tour, marche arrière.

Arrêt, stationnement, réinsertion dans la circulation.

Précaution pour éviter la pollution et les bruits excessifs.

2.7 Conduite de nuit et par mauvais temps (1 h).

Utilisation des feux suivant l'éclairement et en cas de croisement ou de dépassement.

Utilisation des avertisseurs lumineux.

Stationnement de nuit.

Précautions à prendre en cas de pluie, de brouillard, de neige, de verglas et de vent violent.

2.8 Vitesse, freinage, dérapage (1 h).

Vitesse et violence du choc.

Temps de réaction ; distances d'arrêt.

Causes et risques de dérapage.

2.9 Conduite en convoi (1 h).

Notions sur l'organisation d'un convoi.

Règles particulières aux convois (vitesse, espacement, éclairage des véhicules…).

2.10 Sécurité routière (1 h).

Notions sur les accidents de la circulation.

Principales causes des accidents.

Utilisation de la ceinture de sécurité.

Comportement en cas d'accident.

2.11 Notions sur la conduite économique (1 h).

3 Règlementation militaire (3 h).

Documents de bord et du conducteur.

Réglementation propre aux véhicules militaires.

Conduite à tenir en cas d'accident ou de vol du véhicule.

ANNEXE 2. Programme sommaire de conversion des permis de conduire civils.

1 Formation théorique.

1.1 Programme d'instruction commun (annexe 1).

Le véhicule.

Réglementation militaire.

2 Formation pratique.

Contrôle avant le départ.

Test de conduite pouvant déboucher sur une remise en condition de la pratique de la conduite du type de véhicule considéré.

Vérifications et entretien élémentaire au retour.

Nota.— Le test de conduite pourra être réalisé sur des véhicules standard.

3 Organismes responsables.

Le programme objet du paragraphe 1 sera réalisé:

  • par les sections auto-école des bases aériennes hors région parisienne ;

  • sous la responsabilité des escadrons des services généraux de la région parisienne (le personnel chargé de la formation devra détenir les qualifications requises ou à défaut posséder une très bonne pratique de la conduite automobile).

4 Temps alloués par élève.

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ANNEXE 3. Programme sommaire du brevet de conduite moto.

1 Formation théorique.

L'enseignement théorique est dispensé sous forme de:

  • séances d'instruction en salle de cours ;

  • projection de films et de diapositives.

Cette instruction théorique doit être complétée par un travail personnel du candidat.

1.1 Programme d'instruction théorique commun (annexe 1).

Le véhicule.

Réglementation routière.

Réglementation militaire.

Cette phase est appelée «étape de synthèse n° 1» (ES 1)

1.2 Education routière.

Projection de films de la prévention routière, suivie de discussions visant à sensibiliser les candidats sur les problèmes de sécurité et de prévention routière.

2 Formation pratique.

2.1 Connaissance et maîtrise de la machine (ES 2).

Béquillage et débéquillage.

Maîtrise du poids.

Forme physique du motard et influence sur la conduite.

Connaissance de la machine.

Vérifications avant le départ.

Equipement du motard.

Equipement de la moto.

Répartition des charges.

2.2 Allure lente (ES 3).

Position de conduite.

Equilibre.

Action sur les commandes, pédales et leviers.

Départ, ralentissement arrêt.

Utilisation des vitesses.

Le regard: son incidence sur la conduite.

Adaptation au gabarit.

Maîtrise de l'embrayage.

Conduite lente avec un passager.

2.3 Allure normale (ES 4).

Incliner pour virer et tourner.

Choix des rapports de vitesses.

Ralentir et freiner.

Conduite avec un passager.

Freiner et rétrograder.

2.4 Face à l'imprévu (ES 5).

Vitesse, freinage.

Tactique de freinage d'urgence en ligne droite.

Evitement d'obstacle.

2.5 Conduite en circulation (ES 6 et 7).

Contrôles (vers l'avant, l'arrière, latéraux).

Utilisation des moyens de communications

Signalisation.

Croisement.

Dépassement.

Etre dépassé.

Conduite en groupe.

Aborder et quitter les axes de grandes communications.

Initiative du moment d'insertion.

3 Temps alloués par élève.

 

Table 1.  

Thèmes.

Formation complète.

Formation réduite (1).

3.1. Théorie.

 

 

Le véhicule (ES 1)

4 h 00

Réglementation routière (ES 1)

17 h 00

Réglementation militaire (ES 1)

3 h 00

Education routière (2)

4 h 00

3.2. Pratique (3)

 

 

Connaissances, maîtrise machine (ES 2)

3 h 00

3 h 00

Allure lente (ES 3)

3 h 00

3 h 00

Allure normale (ES 4)

3 h 00

3 h 00

Face à l'imprévu (ES 5)

1 h 00

1 h 00

Conduite en circulation (ES 6 et 7)

10 h 00

10 h 00

3.3. Examen.

 

 

Théorie

2 h 00

Epreuve hors circulation

0 h 15

0 h 15

Epreuve en circulation

0 h 30

0 h 30

Total

50 h 45

21 h 45

(1) Cas des candidats titulaires d'un permis de conduire ou d'un brevet de conduite militaire depuis cinq ans au plus si ce dernier a été obtenu à l'issue d'un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

(2) Dont une heure spécifique moto.

(3) Temps moyens donnés à titre indicatif et qui peuvent varier en fonction des capacités propres à chaque candidat.

 

ANNEXE 4. Programme sommaire du brevet de conduite VL.

1 Formation théorique.

L'enseignement théorique est dispensé sous forme de:

  • séances d'instruction en salle de cours ;

  • projection de films et de diapositives.

Cette instruction théorique doit être complétée par un travail personnel du candidat.

1.1 Programme d'instruction théorique commun (annexe 1).

Le véhicule.

Réglementation routière.

Réglementation militaire.

1.2 Education routière.

Projection de films de la prévention routière, suivie de discussions visant à sensibiliser les candidats sur les problèmes de sécurité et de prévention routière.

2 Formation pratique.

2.1 Entretien élémentaire.

Présentation de l'entretien, sa nécessité, son échelonnement.

Vérifications avant le départ, pendant la marche, à la halte ou en fin de mission.

Conduite à tenir en cas de pannes et de crevaisons.

Moyens d'entretien à la disposition du conducteur.

2.2 Conduite.

Conduite sur base.

Conduite sur route.

Conduite en agglomération.

Conduite sur voies rapides ou autoroutes.

Initiation à la conduite de nuit.

3 Temps alloués par élève.

 

Table 2.  

Thèmes.

Formation complète.

Formation réduite (1).

3.1. Théorie.

 

 

Le véhicule

4 h 00

4 h 00

Réglementation routière

17 h 00

Réglementation militaire

3 h 00

3 h 00

Education routière

4 h 00

3.2. Pratique (2).

 

 

Entretien élémentaire

1 h 00

1 h 00

Conduite sur base

3 h 00

3 h 00

Conduite sur route, en agglomération, sur voies rapides ou autoroutes

12 h 00

12 h 00

Conduite de nuit

1 h 00

1 h 00

3.3. Examen.

 

 

Théorie

2 h 00

Pratique

1 h 00

1 h 00

Total

48 h 00

25 h 00

(1) Cas des candidats titulaires d'un permis de conduire «A» ou d'un brevet de conduite militaire «MOTO» depuis cinq ans au plus si ce dernier a été obtenu à l'issue d'un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

(2) Temps moyens donnés à titre indicatif et qui peuvent varier en fonction des capacités propres à chaque candidat.

 

ANNEXE 5. Connaissances communes «groupe lourd»

1 Le véhicule lourd (3 h).

1.1 Les organes du véhicule.

1.2 Les équipements du véhicule.

1.3 Les contrôles du véhicule.

Les visites techniques.

Les contrôles avant le départ.

2 Le conducteur (4 h).

2.1 Le transport routier.

2.2 Les documents réglementaires.

Les documents concernant le conducteur.

Les documents concernant le véhicule.

Les documents relatifs au transport et les titres d'exploitation.

2.3 L'état physique du conducteur.

Les facteurs intervenants.

Le temps de réaction.

Les modalités de contrôle.

2.4 L'inexpérience.

2.5 L'utilisation rationnelle du véhicule lourd.

3 Les usagers (2 h).

3.1 Communication entre les usagers.

Les piétons.

Les conducteurs de deux roues.

Les conducteurs des autres véhicules.

Les animaux.

3.2 Les accidents de la circulation.

Les éléments statistiques.

Les éléments d'analyse.

Le comportement en cas d'accident.

Les mesures à prendre.

4 La conduite (4 h).

4.1 Les principes généraux.

Préparer le trajet.

S'installer au poste de conduite.

Se positionner sur la chaussée.

Adapter son allure.

4.2 Les situations normales de conduite.

S'insérer dans la circulation.

Aborder un virage.

Aborder une intersection, la franchir ou changer de direction.

Croiser.

Dépasser.

S'arrêter et stationner.

4.3 Les situations particulières de conduite.

La conduite de nuit.

La pluie.

La neige et le verglas.

Le vent.

Les dangers particuliers.

Le remorquage.

ANNEXE 6. Programme sommaire du brevet de conduite PL.

1 Formation théorique.

L'enseignement théorique est dispensé sous forme de:

  • séances d'instruction en salle de cours ;

  • projection de films et de diapositives.

Cette instruction théorique doit être complétée par un travail personnel du candidat.

1.1 Programme d'instruction théorique commun (annexe 1).

Le véhicule.

Réglementation routière.

Réglementation militaire.

1.2 Connaissances communes «groupe lourd» (annexe 5).

Le véhicule lourd.

Le conducteur.

Les usagers.

La conduite.

1.3 Réglementation relative au transport de personnes à bord des véhicules de transport de marchandises.

1.4 Transport de matières dangereuses.

1.5 Education routière.

Projection de films de la prévention routière.

Commentaires.

Discussions.

Nota. — L'instruction sur le programme théorique commun (annexe 1), si elle s'avère nécessaire, se fera au niveau de l'auto-école de la base aérienne ou du CIFA (région parisienne).

2 Formation pratique.

2.1 Entretien et dépannages élémentaires.

Dépannage élémentaire.

Mise en œuvre du chronotachygraphe.

Vérifications avant le départ, pendant et en fin de mission.

Changement de roue.

Entretien journalier.

2.2 Conduite.

Contrôle de l'expérience de la conduite VL.

Conduite PL sur base.

Conduite PL sur route, en agglomération et sur autoroute ou voies rapides.

Conduite de nuit.

3 Temps alloués par élève.

 

Table 3.  

Thèmes.

Formation complète.

Formation réduite (1).

3.1. Théorie.

 

 

Le véhicule

4 h 00

Réglementation routière

17 h 00

Réglementation militaire

3 h 00

Connaissances communes «groupe lourd»

13 h 00

13 h 00

Transport de personnes sur PL

1 h 00

1 h 00

Transport matières dangereuses

1 h 00

1 h 00

Education routière

4 h 00

2 h 00

3.2. Pratique (2).

 

 

Entretien et dépannages élémentaires

2 h 00

2 h 00

Contrôle conduite VL et conduite PL sur base

3 h 00

3 h 00

Conduite sur route, en agglomération, sur voies rapides ou autoroute

6 h 00

6 h 00

Conduite de nuit

1 h 00

1 h 00

3.3. Examen.

 

 

Réglementation routière

2 h 00

Epreuve hors circulation

0 h 45

0 h 45

Epreuve en circulation

0 h 45

0 h 45

Total

58 h 30

30 h 30

(1) Cas des candidats titulaires d'un brevet de conduite militaire depuis cinq ans au plus si ce dernier a été obtenu suite à un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

(2) Temps moyens donnés à titre indicatif et qui peuvent varier en fonction des capacités propres à chaque candidat.

 

ANNEXE 7. Programme sommaire du brevet de conduite TC.

1 Formation théorique.

L'enseignement théorique est dispensé sous forme de:

  • séances d'instruction en salle de cours ;

  • projection de films et de diapositives ;

  • panneaux, cartes.

Cette instruction théorique doit être complétée par un travail personnel du candidat.

1.1 Programme d'instruction théorique commun (annexe 1).

Le véhicule.

Réglementation routière.

Réglementation militaire.

1.2 Connaissances communes «groupe lourd» (annexe 5).

Le véhicule lourd.

Le conducteur.

Les usagers.

La conduite.

1.3 Réglementation particulière aux transports en commun.

1.4 Sécurité des passagers.

1.5 Education routière.

Projection de films de la prévention routière.

Commentaires.

Discussions.

Nota. — L'instruction sur le programme théorique commun (annexe 1), si elle s'avère nécessaire, se fera au niveau de l'auto-école de la base aérienne ou du CIFA (région parisienne).

2 Formation pratique.

2.1 Entretien et dépannage élémentaires.

Dépannage élémentaire.

Mise en œuvre du chronotachygraphe.

Vérifications avant le départ, pendant et en fin de mission.

Changement de roue.

Entretien journalier.

2.2 Conduite.

Contrôle de l'expérience de la conduite VL.

Conduite TC sur base.

Conduite TC sur route, en agglomération et sur autoroute ou voies rapides.

Conduite de nuit.

3 Temps alloués par élève.

 

Thèmes.

Formation complète.

Formations réduites.

(1)

(2)

3.1. Théorie générale.

 

 

 

Le véhicule

4 h 00

 

Réglementation routière

17 h 00

 

Réglementation militaire

3 h 00

 

3.2. Théorie spécialisée.

 

 

 

Connaissances communes «groupe lourd»

13 h 00

13 h 00

Réglementation particulière aux TC

3 h 00

3 h 00

3 h 00

Sécurité des passagers

2 h 00

2 h 00

2 h 00

Education routière

4 h 00

2 h 00

2 h 00

3.3. Pratique (3).

 

 

 

Entretien et dépannages élémentaires

2 h 00

2 h 00

Contrôle conduite

1 h 00

1 h 00

1 h 00

Conduite TC sur base

5 h 00

5 h 00

2 h 00

Conduite sur route, en agglomération, sur voies rapides ou autoroutes

6 h 00

6 h 00

6 h 00

Conduite de nuit

1 h 00

1 h 00

3.4. Examen.

 

 

 

Réglementation routière

2 h 00

 

 

Epreuve hors circulation

0 h 45

0 h 45

0 h 45

Epreuve en circulation

0 h 45

0 h 45

0 h 45

Total

64 h 30

36 h 30

17 h 30

(1) Cas des candidats titulaires d'un brevet de conduite VL depuis cinq ans au plus et obtenu à l'issue d'un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

(2) Cas des candidats titulaires d'un brevet de conduite PL ou SPL depuis cinq ans au plus et obtenu à l'issue d'un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

(3) Temps moyens donnés à titre indicatif et qui peuvent varier en fonction des capacités propres à chaque candidat.

 

ANNEXE 8. Programme sommaire du brevet de conduite SPL.

1 Formation théorique.

L'enseignement théorique est dispensé sous forme de:

  • séances d'instruction en salle de cours ;

  • projection de films et de diapositives ;

Cette instruction théorique doit être complétée par un travail personnel du candidat.

1.1 Programme d'instruction théorique commun (annexe 1).

Le véhicule.

Réglementation routière.

Réglementation militaire.

1.2 Connaissances communes «groupe lourd» (annexe 5).

Le véhicule lourd.

Le conducteur.

Les usagers.

La conduite.

1.3 Dispositions particulières aux véhicules articulés.

Dispositions administratives.

Dispositions techniques.

1.4 Précautions de conduite particulières au SPL.

1.5 Education routière.

Projection de films de la prévention routière.

Commentaires.

Discussions.

Nota. — L'instruction sur le programme théorique commun (annexe 1), si elle s'avère nécessaire, se fera au niveau de l'auto-école de la base aérienne ou du CIFA (région parisienne).

2 Formation pratique.

2.1 Entretien et dépannage élémentaires.

Dépannage élémentaire.

Mise en œuvre du chronotachygraphe.

Vérifications avant le départ, pendant et en fin de mission.

Changement de roue.

Entretien journalier.

2.2 Techniques spécifiques SPL.

Attelage et dételage remorque.

Contrôle fonctionnement véhicule attelé.

Contrôle chargement.

2.3 Conduite.

Contrôle de l'expérience de la conduite PL.

Conduite SPL sur base.

Conduite SPL sur route, en agglomération et sur autoroute ou voies rapides.

Conduite de nuit.

3 Temps alloués par élève.

 

Thèmes.

Formation complète.

Formation réduite (1).

3.1. Théorie générale.

 

 

Le véhicule

4 h 00

Réglementation routière

17 h 00

Réglementation militaire

3 h 00

3.2. Théorie spécialisée.

 

 

Connaissances communes «groupe lourd»

13 h 00

Dispositions particulières au SPL

5 h 00

5 h 00

Précautions de conduite particulières

1 h 00

1 h 00

Transport matières dangereuses

1 h 00

1 h 00

Education routière

2 h 00

2 h 00

3.3. Pratique (2).

 

 

Entretien et dépannages élémentaire

2 h 00

Techniques spécifiques SPL

2 h 00

2 h 00

Contrôle conduite PL

1 h 00

1 h 00

Conduite SPL sur base

2 h 00

2 h 00

Conduite sur route, en agglomération et sur autoroute ou voies rapides

8 h 00

8 h 00

Conduite SPL de nuit

1 h 00

1 h 00

3.4. Examen.

 

 

Réglementation routière

2 h 00

Epreuve hors circulation

0 h 45

0 h 45

Epreuve en circulation

0 h 45

0 h 45

Total

65 h 30

24 h 30

(1) Cas des candidats titulaires d'un brevet de conduite militaire PL depuis cinq ans si ce dernier a été obtenu à l'issue d'un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

(2) Temps moyens donnés à titre indicatif et qui peuvent varier en fonction des capacités propres à chaque candidat.

 

ANNEXE 9. Programme d'examen du brevet de conduite militaire.

1 Programme de l'examen technique VL.

1.1 Epreuve théorique.

Cette épreuve porte sur les connaissances suivantes:

  • Le véhicule.

  • Réglementation routière.

  • Réglementation militaire.

Sont dispensés de cette épreuve les candidats titulaires d'un permis de conduire «A» ou d'un brevet de conduite militaire «MOTO» depuis cinq ans au plus si ce dernier a été obtenu suite à un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

1.2 Epreuve pratique générale.

Cette épreuve doit permettre d'apprécier essentiellement l'aptitude du candidat à conduire et à manœuvrer les véhicules légers. Elle porte sur les points suivants:

  • Conduite sur un itinéraire de difficultés courantes, en zone urbaine et rurale et sur voies rapides (ou sur autoroute), permettant de juger la précision de la conduite, la manière d'effectuer les croisements et les dépassements et l'opportunité des changements d'allure.

  • Manœuvres comportant la marche arrière.

  • Opérations de contrôle avant le départ et pendant la mission.

  • Opérations d'entretien élémentaire au retour.

  • Démontage et remontage d'une roue.

2 Programme de l'examen technique PL, SPL, TC.

2.1 Epreuve théorique générale.

Cette épreuve porte sur les connaissances suivantes:

  • Le véhicule.

  • Réglementation routière.

  • Réglementation militaire.

Sont dispensés de cette épreuve les candidats titulaires d'un brevet de conduite militaire depuis cinq ans au plus si ce dernier a été obtenu à l'issue d'un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

2.2 Epreuve pratique.

Cet examen pratique comporte deux phases:

  • Une épreuve hors circulation.

  • Une épreuve en circulation.

2.2.1 Epreuve hors circulation.

Cette épreuve, d'une durée de quarante-cinq minutes, a pour but de contrôler le niveau des savoir-faire relatifs aux opérations préalables de sécurité. Sont respectivement concernées les matières suivantes:

  • La réglementation des transports.

  • Le code de la route.

  • La sécurité et les domaines pratiques relatifs aux vérifications du véhicule avant le départ et à la réalisation d'une manœuvre.

Dénommée IESM, cette épreuve est composée de:

Une interrogation écrite (IE) constituée d'un questionnaire tiré au sort parmi 20 fiches ; chaque fiche comprenant 10 questions à courtes réponses sur la spécificité du code de la route «groupe lourd» et des règlements et dispositions particulières propres à chaque catégorie.

Un test de connaissances (S) comprenant:

  • des vérifications courantes de sécurité ;

  • un dételage-attelage (SPL) ;

  • une interrogation orale constituée d'un questionnaire tiré au sort parmi 20 fiches ; chaque fiche comprenant 3 rubriques: sécurité, signalisation et mécanique.

Un exercice de maniabilité (M) comprenant une marche sinueuse, entre des portes réalisées sur un terrain de 7 m × 100 m, au terme de laquelle le candidat doit effectuer un arrêt de précision.

2.2.2 Evaluation.

La notation s'établit selon un système de pénalités:

IE, chaque question est cotée 3 points ; cette épreuve est éliminatoire si le candidat a 18 points de pénalités.

S, le barème est fixé par le fiche d'examen.

M:

  • réussi: 0 point de pénalité ;

  • non réussi: 18 points de pénalité.

Le résultat final est obtenu par le cumul des trois notations ; un total supérieur ou égal à 18 points n'autorise pas le candidat à passer l'épreuve en circulation.

Un modèle des différentes fiches d'examen de l'épreuve hors circulation et un modèle de celle de l'épreuve en circulation sont joints à la présente annexe.

2.2.3 Epreuve en circulation.

Cette épreuve, d'une durée de quarante-cinq minutes, a pour but de vérifier l'acquis en connaissances et en comportement du candidat pour circuler en toute sécurité.

Elle se déroule sur des itinéraires variés comportant un circuit en agglomération et un circuit à allure soutenue (route ou autoroute).

3 Programme de l'examen technique moto.

3.1 Epreuve théorique.

Cette épreuve (ES 1) porte sur les connaissances suivantes:

  • Le véhicule.

  • Réglementation routière.

  • Réglementation militaire.

Sont dispensés de cette épreuve les candidats titulaires d'un permis civil ou d'un brevet de conduite militaire depuis cinq ans au plus si ce dernier a été obtenu à l'issue d'un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique.

3.2 Epreuve pratique.

Cet examen, d'une durée de quarante-cinq minutes, comporte trois phases:

  • Une épreuve hors circulation.

  • Une interrogation écrite.

  • Une épreuve en circulation.

3.2.1 Epreuve hors circulation.

Ce test est réalisé sur un terrain de 130 m × 6 m sans chute:

  • Maîtrise de la machine sans l'aide du moteur (ES 2).

  • Maîtrise de la machine à allure lente (ES 3).

  • Maîtrise de la machine à allure normale (ES 4 et 5).

3.2.2 Interrogation orale.

Cette interrogation, couplée à l'épreuve hors circulation a pour but d'apprécier les connaissances indispensables à la sécurité et au bon comportement du motocycliste qui ne peuvent être évaluées pratiquement (le motard et sa moto, le motard et les autres, le motard et sa formation).

3.2.3 Evaluation.

3.2.3.1 Mode d'évaluation.

Cette notation, applicable aux exercices des étapes ES 2, ES 3, ES 4/5 et à l'interrogation orale, se fait à l'aide d'une lettre qualifiant les niveaux suivants:

  • Satisfaisant: A.

  • Moyen: B.

  • Insuffisant: C.

3.2.3.2 Caractères sélectifs.

Les résultats globalisés permettent de classer le candidat conformément au tableau suivant:

 

Note.

Classement.

4 A

Accès à l'épreuve en circulation.

3 A + 1 B

 

2 A + 2 B

 

3 A + 1 C (1)

 

1 A + 3 B

Ajournement (retour en formation).

3 B (2)

Pas d'accès à l'épreuve en circulation.

1 C (2)

 

(1) Seul cas particulier où 1 C en interrogation orale peut être racheté par 3 A obtenus aux tests de sécurité.

(2) Si 3 B ou 1 C ont été obtenus aux tests de sécurité, il n'est pas procédé à l'interrogation orale.

 

3.2.4 Epreuve en circulation (ES 6 et 7).

Cette épreuve, d'une durée de trente minutes, est réalisée sur des itinéraires variés empruntant des voies urbaines, routières et autoroutières.

ANNEXE 10. Définition technique des véhicules affectés à l'enseignementet à l'examen de la conduite automobile.

1 Types de véhicules par catégorie.

MOTO: motocyclette de série courante à boîte de vitesses non automatique, d'une puissance minimum de 45 CV et d'un poids à vide (plein effectué) de 190 kilogrammes.

VL: véhicule de servitude routier ou voiture de liaison ayant été mis en circulation depuis moins de six ans.

PL: véhicule de transport de marchandises ou de matériels dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur ou égal à 13 000 kilogrammes, d'une largeur d'au moins 2,30 m, d'une longueur minimum de 8 mètres, présentant l'aspect d'un fourgon tôlé, bâché ou d'une caisse savoyarde dont la hauteur ne peut être inférieure à celle de la cabine. Il doit être lesté d'une charge supérieure ou égale aux 2/3 de la charge utile, répartie uniformément et arrimée de façon stable. Ce véhicule doit avoir été mis en circulation depuis moins de quinze ans. Les véhicules bennes, porte-conteneurs et transport en commun ne sont pas admis.

TC: véhicule automobile affecté au transport de personnes, d'une longueur minimale de 10 mètres et d'une largeur de 2,50 m. Aucune charge n'est imposée. Ce véhicule doit avoir été mis en circulation depuis moins de quinze ans. Les véhicules de transport de marchandises, employés exceptionnellement au transport en commun de personnes et aménagés en conséquence, ne sont pas autorisés.

SPL: véhicule articulé, affecté au transport de marchandises ou de matériels, d'un poids total roulant autorisé (PTRA) supérieur ou égal à 21 000 kilogrammes, d'une longueur minimale de 13 mètres, d'une largeur de 2,50 m pour l'un ou l'autre des deux éléments. La semi-remorque devant présenter l'aspect d'un fourgon tôlé, bâché, d'une citerne ou d'une caisse savoyarde ayant une hauteur au moins égale à celle de la cabine du véhicule tracteur. Pour l'examen, le poids réel de l'ensemble articulé ne doit, en aucun cas, être inférieur à 17 000 kilogrammes. Le chargement doit être au moins égal à la moitié de la charge utile calculée en fonction du PTAC de la semi-remorque. Le tracteur doit avoir été mis en circulation depuis moins de quinze ans ; la semi-remorque n'étant pas concernée par cette limite d'âge. Les véhicules bennes ou porte-conteneurs ne sont pas admis. La réglementation concernant les PTAC et PTRA doit être respectée.

2 Equipement.

2.1 Véhicules.

Les véhicules utilisés doivent être équipés:

  • pour l'ensemble des véhicules hormis les motos:

    • d'un dispositif de double commande de freinage et de débrayage ;

    • d'un dispositif de double commande d'accélération neutralisable lorsque le véhicule est utilisé pour les épreuves de l'examen du brevet de conduite ;

    • d'un dispositif de double commande d'avertisseur sonore, de feux et d'indicateurs de changement de direction à portée immédiate de l'enseignant ou de l'inspecteur ;

  • pour les VL: deux rétroviseurs intérieurs et deux rétroviseurs latéraux réglés pour l'élève et l'enseignant (ou l'inspecteur) ;

  • pour les PL, SPL et TC:

    • deux rétroviseurs extérieurs réglés pour être utilisés par l'élève et deux autres pour être utilisés par l'enseignant ou l'inspecteur ;

    • un chronotachygraphe homologué et en état de fonctionnement ;

    • un dispositif ralentisseur en état de fonctionnement ;

    • une barre de maintien rembourrée placée face aux doubles commandes ou une ceinture de sécurité homologuée ;

    • une boîte de vitesses mécanique à commande classique (examen) ;

  • pour les PL, SPL: une échelle d'accès au chargement si nécessaire (examen) ;

  • pour les SPL:

    • quatre cales (examen) ;

    • un dispositif de raccordement électrique (examen) ;

  • pour les motos:

    • un dispositif de type homologué permettant une liaison permanente (radio) entre l'élève et l'enseignant (ou l'inspecteur) sauf si ce dernier est assis derrière ;

    • une selle biplace.

2.2 Panneaux.

Les véhicules doivent être munis de panneaux visibles de l'avant et de l'arrière, portant une des mentions suivantes: «auto-école», «voiture-école», «véhicule-école» ou «moto-école».

Ces panneaux ne doivent comporter aucune autre indication et doivent être placés soit à l'avant et à l'arrière, soit sur le toit des véhicules.

Lorsque le panneau est placé sur le toit, il doit être perpendiculaire à l'axe longitudinal de symétrie du véhicule et ses dimensions ne doivent pas être inférieures à 40 × 12 centimètres ni excéder 50 × 15 centimètres.

Pour les poids lourds, les panneaux sont placés à l'avant et à l'arrière des véhicules, leurs dimensions sont portées à 100 × 30 centimètres.

S'agissant des motos, la mention «moto-école» doit apparaître nettement visible, soit sur deux panneaux placés sur le véhicule, soit sur un dossard porté par le conducteur et l'enseignant (ou l'inspecteur) lorsqu'il est assis derrière.