Préambule.

La présente instruction définit la conception des métiers, des parcours professionnels et des formations individuelles de cursus et d'adaptation du personnel concerné par le pilotage du domaine de spécialités sciences humaines (DS SHU).

Elle précise le rôle des acteurs, les structures et les procédures de travail propres au DS SHU et concerne en particulier les officiers (OFF) ainsi que le personnel civil de niveau I du domaine, le personnel militaire non-officier et le personnel civil de niveau II et III n'étant concerné que par l'ingénierie de formation que le DS SHU met en œuvre.

Elle est complétée par des directives de formation qui détaillent les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialité.

1. Description du domaine.

1.1. Présentation générale du domaine.

Le DS SHU regroupe l'ensemble du personnel militaire du groupe origine « terre » et du personnel civil employé par l'armée de terre chargé d'exercer les métiers relatifs aux sciences humaines tels que définis par la présente instruction. L'exercice de ces métiers est conditionné par l'obtention de qualifications et de diplômes précisés dans les descriptifs de chaque fonction du DS SHU au sein du manuel toutes armes 129 (TTA 129).

1.2. Limite du domaine.

Les métiers du DS SHU se limitent à quatre dominantes :

• la sociologie et la démographie ;

• la psychologie ;

• l'histoire ;

• la conservation du patrimoine.

1.3. Présentation générale des types et des natures de filière.

Le DS SHU n'offre des parcours professionnels que pour le type de filière « conception » (officier et personnel civil de niveau I). Il comprend 4 natures de filières :

• générique sciences humaines et sociologie (SHU) ;

• psychologie (PCH) ;

• histoire (HIS) ;

• conservation du patrimoine (CSV).

2. Dispositif de pilotage propre au domaine.

2.1. Acteurs et rôles spécifiques.

2.1.1. Les organismes amont.

Les armées, directions et services (ADS), aussi bien que les organismes de l'armée de terre employant du personnel lié à l'une ou plusieurs des 4 natures de filière du DS SHU, sont des interlocuteurs du pilote du DS SHU et contribuent à l'expression de besoin en ressources humaines (RH) ou participent à la définition des politiques d'emploi (concepts, doctrines, règlements). Ces organismes sont principalement :

• le service historique de la défense de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du secrétariat général pour l'administration (SGA/DMPA/SHD) ;

• le commandement des forces terrestres de l'armée de terre (CFT) ;

• la délégation au patrimoine de la sous-chefferie performance synthèse de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/PS/DELPAT) ;

• la sous-direction recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRH-AT/SDR).

À ce titre, en l'absence d'une structure doctrine-études-prospective (DEP), et pour permettre au pilote du DS SHU de recenser facilement le besoin, les organismes suivants sont considérés comme points de contact privilégiés des différents ADS et des organismes de l'armée de terre :

• l'EMAT/PS/DELPAT pour les dominantes histoire et conservation du patrimoine, soit les natures de filière HIS et CSV ;

• le bureau condition du personnel et environnement humain de la sous-direction des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRH-AT/SDEP/BCP-EH) pour les dominantes psychologie et sociologie, soit les natures de filière SHU et PCH.

2.1.2. Le pilote de domaine de spécialités.

Le pilote du DS SHU est le chef du BCP-EH de la DRH-AT/SDEP. Son rôle est défini dans l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014.

Le pilote du DS SHU, en lien avec le pilote de métiers, le pilote de formation, le pilote de gestion, le responsable des formations de cursus officier de la division de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique du centre d'études stratégiques de l'armée de terre (CESAT/EMSST) et les points de contact privilégiés, assure les différentes fonctions ayant trait à l'ingénierie et l'administration des formations de cursus et d'adaptation du DS SHU.

2.1.3. Structures.

Le comité de pilotage du DS SHU (COPIL SHU) a pour objectif de garantir la cohérence des évolutions des actions relevant aussi bien des RH que d'emplois liés aux métiers du DS SHU. Se réunissant au minimum une fois par an, son rôle est défini par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014.

2.1.3.1. Membres de droit.

Ces membres de droit sont :

• le pilote de domaine de spécialités (DRH-AT/SDEP/BCP-EH) ;

• le pilote de métiers au sein du bureau politique des métiers et des formations associées (BPMF) de la DRH-AT/SDEP ;

• le pilote de formation au sein de la sous-direction formation (SDF) de la DRH-AT ;

• le pilote de gestion au sein de la sous-direction de la gestion du personnel (SDG) de la DRH-AT ;

• le pilote de chantier du bureau organisation (B.ORG) de l'EMAT ;

• le responsable des formations de cursus officier (CESAT/EMSST/chef du cours sciences humaines et sociales) ;

• en tant que points de contact privilégiés : les représentants de l'EMAT/PS/DELPAT et de la DRH-AT/SDEP/BCP-EH.

2.1.3.2. Membres consultatifs.

La participation de membres occasionnels peut être sollicitée par le pilote du DS SHU en fonction de l'ordre du jour et à titre consultatif.

3. Description des parcours professionnels et des formations associées.

3.1. Présentation détaillée des natures de filière.

Le DS SHU comprend quatre natures de filières.

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3.1.1. La nature de filière sciences humaines.

Cette nature de filière regroupe l'ensemble des emplois concourant à concevoir ou à piloter plusieurs des dominantes du DS SHU ainsi qu'à y appliquer la sociologie et la démographie.

3.1.2. La nature de filière psychologie.

Cette nature de filière regroupe l'ensemble des emplois concourant à concevoir la psychologie, notamment la psychologie scolaire qui n'est ouverte qu'au personnel civil de niveau I.

3.1.3. La nature de filière histoire.

Cette nature de filière regroupe l'ensemble des emplois concourant à concevoir et appliquer l'histoire et en particulier celle qui se rapporte à la fonction militaire.

3.1.4. La nature de filière conservation du patrimoine.

Cette nature de filière regroupe l'ensemble des emplois concourant à concevoir et appliquer les différentes actions permettant la conservation du patrimoine et en particulier celui dévolu à l'armée de terre.

3.2. Parcours professionnels.

Les parcours professionnels du DS SHU se réalisent avant tout au sein d'une nature de filière. La psychologie scolaire de la nature de filière PCH n'offre pas de parcours professionnel.

Les réorientations entre natures de filière du DS SHU se réalisent dans les conditions suivantes :

• d'un des niveaux fonctionnels (NF) de la nature de filière CSV vers l'un des NF de la nature de filière HIS, sous condition des diplômes et qualifications requis ;

• des NF 5a ou 5b de la nature de filière PCH vers les NF 5b ou 5c de la nature de filière SHU, sous condition des diplômes et qualifications requis.

3.3. Passerelles inter-domaines.

Hormis pour les officiers sous contrat du domaine, le DS SHU est un domaine d'accueil pour l'ensemble du personnel du type de filière conception. À ce titre, il lui permet d'entamer un nouveau parcours professionnel.

3.4. Présentations des formations associées aux parcours professionnels.

La liste des formations du DS SHU est définie en COPIL SHU, validée par le pilote de métiers et tenue à jour via les outils et processus d'ingénierie et d'administration de la formation utilisés par les pilotes de domaine de spécialités et les pilotes de formation.

Le contenu des formations du DS SHU et leurs modalités d'application font l'objet de directives particulières.

3.4.1. Formations de cursus.

Les formations de cursus du DS SHU n'existent que pour le personnel officier. Elles visent à permettre l'acquisition des qualifications et diplômes requis pour tenir un emploi du DS SHU. Elles s'inscrivent exclusivement dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur définis dans l'instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009.

Leur contenu et leur lieu sont définis conjointement par le pilote du DS SHU, les points de contact privilégiés et le CESAT/EMSST.

3.4.2. Formations d'adaptation.

Les formations d'adaptation du DS SHU visent à atteindre l'un des deux objectifs :

• accéder, hors enseignement militaire supérieur, aux qualifications et diplômes requis ou souhaités pour tenir un emploi du DS SHU ;

• obtenir une qualification particulière au niveau d'emploi conception, mise en œuvre et exécution pour tout personnel militaire devant acquérir une ou des compétences issues de l'une ou plusieurs des quatre dominantes du DS SHU.

Leur contenu est défini conjointement par le pilote du DS SHU et les points de contact privilégiés.

4. Textes abrogés.

Sont abrogées :

• l'instruction n° 2222/DEF/RH-AT/PMF/DS du 3 septembre 2010 relative au domaine de spécialités « sciences humaines » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat ou de réserve ainsi que du personnel civil du domaine ;

• l'instruction n° 997/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités « sciences humaines ».