INSTRUCTION N° 23300/DEF/DCMAT/SDT/MBT/AEB/O relative à la réparation sur le plan régional des matériels auto-chars et des engins du génie.
Abrogé le 10 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 32/DEF/EMAT/PS/BAJ portant abrogation de textes. Du 21 juillet 1980NOR
1. Généralités.
Tout matériel automobile est crédité, lors de sa mise en service, d'une espérance de vie, exprimée en années, et d'un potentiel d'utilisation exprimé en kilomètres ou en heures de marche.
Au fur et à mesure de son vieillissement, l'aptitude à servir du matériel se dégrade, par suite de l'usure et de l'altération dues à l'utilisation et au temps.
A partir d'un certain stade de vieillissement, le matériel considéré — même s'il est momentanément disponible — n'est plus apte à assurer un service comptabile avec les exigences de son emploi ; sa fiabilité tend à devenir nulle.
En outre, l'élévation du taux de défaillance, et l'aggravation des dégradations, rendent le soutien de plus en plus coûteux.
Le matériel a alors atteint sa limite de fonctionnement, il devient nécessaire de le retirer du service et de le réformer ou de lui faire subir une révision générale ou une reconstruction dont la finalité est de lui restituer son potentiel initial ou une fraction de ce dernier.
Cependant l'expérience montre que, le plus souvent, un matériel automobile se trouve immobilisé, par suite de détérioration plus ou moins grave, avant d'avoir atteint sa limite de fonctionnement.
Si, en pareil cas, le matériel est prématurément éliminé ou envoyé en révision générale, son potentiel résiduel restera inutilisé ; si, par contre, la remise en état est systématiquement entreprise, son coût risque d'être hors de proportion avec les services que le matériel est encore susceptible de rendre après réparation. Dans les deux hypothèses, l'on aboutit à un gaspillage. Le problème revient en définitive à déterminer la rentabilité de la remise en état.
2. Objet. Champ d'application.
La présente instruction a pour objet de définir une méthode permettant d'évaluer la rentabilité de la remise en état d'un matériel automobile (véhicule à roues, engin blindé, engin du génie) au soutien direct ou différé régional.
Le principe de la méthode consiste à comparer le devis de réparation à la valeur résiduelle du matériel considéré, au moment de sa mise en réparation.
Si le montant du devis, augmenté de la valeur présumée de la vente en l'état par le service des domaines, est inférieur à la valeur résiduelle, la remise en état est justifiée. Sinon, le matériel est proposé pour le déclassement ou l'élimination.
3. Valeur résiduelle coefficient de vieillissement.
La valeur résiduelle (Pr) du matériel considéré, au moment de sa mise en réparation, est égale au produit du prix (Po) du matériel neuf par un coefficient de vieillissement (ν) :
Pr = Po × ν.
Le prix du matériel neuf est donné par le catalogue des matériels (MAT 1006-3, fascicule 3) (1).
Le coefficient de vieillissement tient compte à la fois du potentiel consommé et de l'âge du matériel. Il est donné par les barèmes qui font l'objet des annexes I et II à la présente instruction. Compris entre 0 et 1 (limites exclues), le coefficient de vieillissement exprime, en fait, un pourcentage de la valeur du matériel neuf. Afin de faciliter l'élaboration de la décision, il a été aménagé pour tenir compte de la valeur présumée de la vente par les domaines, quand ce cas peut être envisagé.
4. Devis estimatif de remise en état.
Le devis doit être établi avec le plus grand soin et avec objectivité. Certaines dépenses, susceptibles d'introduire des variations plus ou moins importantes dans le montant des devis — suivant que l'organisme réparateur les tient pour nécessaires ou non — doivent être systématiquement déduites. Ce sont :
le montant des fournitures d'entretien courant (bâches, pneumatiques, batteries, chenilles, etc.) (2) ;
Les dépenses dites « de prestige » (3) correspondant à des travaux intéressants seulement l'aspect du matériel (peinture, garnissage, etc.) sans influence directe sur son potentiel mécanique.
D'autre part, la précision du devis doit être d'autant plus grande que le cas examiné paraît difficile à trancher. Il est donc recommandé de commencer par dégrossir l'approche de la solution au moyen d'un devis sommaire (préparation courante) puis, si le besoin s'en fait sentir, d'affiner l'estimation finale (préparation approfondie, limitée éventuellement aux points litigieux).
5. Élaboration de la décision.
Le processus conduisant à la décision de réparer le matériel concerné ou de le proposer pour le déclassement ou la réforme est analysé en détail en annexe III à la présente instruction.
Si l'option « réparation » peut assez fréquemment être prise directement par l'organisme de soutien, certains cas plus complexes doivent être soumis au commandement et direction du matériel de la région, qui dispose d'éléments d'appréciation plus complets. Ce sera notamment la règle en matière de déclassement, toute décision de l'espèce étant obligatoirement du ressort du commandant et directeur régional du matériel (4).
6. Interprétation et pondération des données numériques.
La prise de décision ne saurait résulter de l'application d'une formule.
Les valeurs données par les barèmes ne doivent pas être considérées comme des limites absolues et ne peuvent, à elles seules, justifier un déclassement systématique.
Les barèmes utilisés pour le calcul des valeurs résiduelles font intervenir le vieillissement global du matériel complet ; or il arrive que, sur un matériel parvenu à un stade avancé de consommation de potentiel, un ensemble remplacé lors d'une réparation antérieure possède encore une espérance de vie importante. En pareil cas, la réparation sera justifiée si elle a pour effet de permettre la consommation du potentiel résiduel de cet ensemble, mais elle devra être exécutée dans les conditions les plus économiques possibles. A l'inverse, la pose d'un moteur neuf ou reconstruit sur un tel matériel est à proscrire, même si le devis estimatif de réparation reste inférieur à la valeur résiduelle du matériel complet. Il sera préférable, dans ce cas, soit de monter un moteur réparé sur le plan régional, soit d'envisager un déclassement anticipé de ce matériel. Ces dernières dispositions ne sont pas applicables aux matériels qui font l'objet d'un programme de soutien central dans un établissement du matériel (ETAMAT) (cf. 73).
Ces exemples, non limitatifs, montrent comment il convient d'interpréter les données numériques ainsi que les facteurs à prendre en considération pour l'analyse des cas d'espèce.
7. Dispositions particulières.
7.1. Choix des grilles pour définir le coefficient de vieillissement.
Deux barèmes exclusifs et de nature différentes régissent les calculs de rentabilité de réparation.
Un premier barème (défini en annexe I) ciblé sur une liste particulière de véhicules à roues et chenillés est à utiliser prioritairement dans le calcul de rentabilité, dès lors que le matériel concerné est identifié sur cette annexe.
Un second barème (défini en annexe II) couvrant les grandes familles de matériel existant sera appliqué dès lors que le matériel concerné n'est pas identifié dans l'annexe I.
7.2. Matériels justiciables d'une réparation pro- fonde dans un établissement du matériel.
Les véhicules, engins et blindés, après classement en position 74 sont dirigés sur un établissement du matériel pour y être traités au NTI 3. Ce mode de réparation diffère de la valorisation en ce qu'il ne comporte pas systématiquement la remise en état des ensembles. Dans ces conditions, le coût d'un ensemble, lorsque son échange est envisagé, n'a pas lieu d'être pris en considération dans l'établissement des devis estimatifs de remise en état de ces matériels puisque cet ensemble sera réutilisé tel quel en révision générale.
7.3. Véhicules ayant subi une valorisation.
Pour la lecture des barèmes (annexes I et II) ces véhicules doivent être traités, lors des réparations ultérieures, comme si la valorisation avait eu pour effet de les remettre à neuf, du point de vue de l'âge et du potentiel. Ils ne sont pas destinés à subir, par la suite, une révision générale (ou une reconstruction) à l'exception des véhicules gravement accidentés.
7.4. Matériels valorisés.
A la différence des matériels traités en réparation profonde dans un établissement du matériel, les devis de remise en état doivent inclure le prix des ensembles à échanger.
7.5. Matériels de troisième catégorie.
Les matériels classés en troisième catégorie de soutien, pour lesquels existent des stocks excédentaires de rechanges centralisés, doivent être réparés selon des critères plus souples, de manière à permettre la consommation de ces stocks avant la fin de la durée de vie des parcs concernés. A cet effet, le prix des rechanges spécifiques facturés aux organismes de soutien, à prendre en considération sera fixé par le service central des approvisionnements suivant les directives de l'administration centrale.
7.6. Matériels en services outre-mer.
Il doit être tenu compte, d'une manière raisonnable, du prix du transport maritime à destination de la métropole, dans la décision de classement d'un matériel en service outre-mer. Cependant l'importance de ce paramètre ira en décroissant au fur et à mesure du vieillissement du matériel.
Pour le ministre et par délégation :
Le colonel, sous-directeur technique,
LOUBLIE.
Annexes
ANNEXE I. Barème fixant pour chacun des matériels complets auto-chars et engins le coefficient de vieillissement « v » destiné au calcul de la rentabilité de la réparation.
Le barème comporte douze tableaux :
Clair abrégé. | Code EMAT 4 ou 6. |
|---|---|
Tableau I. MOTO CAGIVA 125 AIR. | 2120 20. |
Tableau II. VLTT 4 P 4 DIESEL RADIO. | 2223 05-06-31-34. |
Tableau III. TRM 2000. | 2423 04-05-06-07-08-09-10-14-73 — 2650 03. |
Tableau IV. GBC 8 KT TOUS TYPES « CHASSIS NORMAUX ». | 2445 11-14-16-64-67-70-74-75-76. |
Tableau V. TRM 4000 TOUS TYPES. | 2445 26-28-80-81-82-61-68. |
Tableau VI. TRM 4000 LOT 7. | 2631 26. |
Tableau VII. TRACTEUR SR PC TRH 350. | 2551 15. |
Tableau VIII. TRACTEUR SR TR 280. | 2551 16. |
Tableaux IX. PORTEUR REMORQUEUR R 290 (VTL). | 2442 14-15. |
Tableau X. CAMION LOURD DE DEPANNAGE TBU 15. | 2633 10. |
Tableau XI. ENGINS BLINDES : Famille AMX 10 P. | 2851. |
Tableau XII. ENGINS BLINDES : Famille AMX 30. | 2845. |
Ces tableaux sont à double entrée :
verticalement : kilométrages parcourus (ou heures de marche) présentés par tranche pour chacun des groupes de véhicules ;
horizontalement : âge du matériel.
Ces renseignements sont décomptés à partir de l'année de fabrication ou de valorisation suivant le cas.
La combinaison d'un âge et d'une tranche kilométrique ou horaire donne au point de rencontre le coefficient « v » à appliquer à la valeur Po du matériel neuf pour calculer sa valeur résiduelle théorique Pr.
Table TABLEAU I.MOTO CAGIVA 125 AIR.
Age/tranche km. | 0 à 4 999. | 5 à 9 999. | 10 000 à 14 999. | 15 à 19 999. | 20 à 24 999. | 25 à 29 999. | 30 à 34 999. | 35 à 39 999. | 40 à 45 000. | > 45 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,49 | 0,45 | 0,41 | 0,38 | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,26 | 0,22 | 0,18 |
De 1 à 2 ans. | 0,45 | 0,41 | 0,38 | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,27 | 0,25 | 0,21 | 0,17 |
De 2 à 3 ans. | 0,41 | 0,38 | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,28 | 0,25 | 0,22 | 0,18 | 0,16 |
De 3 à 4 ans. | 0,38 | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,28 | 0,26 | 0,22 | 0,20 | 0,17 | 0,15 |
De 4 à 5 ans. | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,28 | 0,26 | 0,23 | 0,20 | 0,18 | 0,15 | 0,13 |
De 5 à 6 ans. | 0,33 | 0,30 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,14 | 0,12 |
De 6 à 7 ans. | 0,30 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,20 | 0,17 | 0,15 | 0,12 | 0,11 |
De 7 à 8 ans. | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,20 | 0,18 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,10 |
De 8 à 9 ans. | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,20 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,12 | 0,11 | 0,09 |
Au-dessus de 9 ans. | 0,24 | 0,22 | 0,20 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,12 | 0,10 | 0,07 |
Table TABLEAU II.VLTT P 4 DIESEL RADIO.
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,50 | 0,47 | 0,42 | 0,38 | 0,33 | 0,28 | 0,23 | 0,19 |
De 1 à 2 ans. | 0,46 | 0,42 | 0,39 | 0,35 | 0,30 | 0,27 | 0,22 | 0,18 |
De 2 à 3 ans. | 0,42 | 0,39 | 0,36 | 0,31 | 0,27 | 0,24 | 0,20 | 0,16 |
De 3 à 4 ans. | 0,39 | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,26 | 0,22 | 0,19 | 0,15 |
De 4 à 5 ans. | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,27 | 0,24 | 0,22 | 0,18 | 0,14 |
De 5 à 6 ans. | 0,33 | 0,30 | 0,27 | 0,24 | 0,22 | 0,19 | 0,16 | 0,13 |
De 6 à 7 ans. | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,24 | 0,21 | 0,17 | 0,15 | 0,12 |
De 7 à 8 ans. | 0,29 | 0,27 | 0,24 | 0,22 | 0,19 | 0,16 | 0,13 | 0,10 |
De 8 à 9 ans. | 0,27 | 0,24 | 0,22 | 0,20 | 0,18 | 0,15 | 0,12 | 0,10 |
Plus de 9 ans. | 0,24 | 0,22 | 0,21 | 0,18 | 0,16 | 0,13 | 0,10 | 0,07 |
Table TABLEAU III.TRM 2000.
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,65 | 0,60 | 0,54 | 0,49 | 0,42 | 0,36 | 0,30 | 0,24 |
De 1 à 2 ans. | 0,65 | 0,54 | 0,50 | 0,45 | 0,39 | 0,34 | 0,29 | 0,23 |
De 2 à 3 ans. | 0,54 | 0,50 | 0,46 | 0,40 | 0,35 | 0,31 | 0,26 | 0,21 |
De 3 à 4 ans. | 0,51 | 0,47 | 0,43 | 0,38 | 0,33 | 0,29 | 0,24 | 0,19 |
De 4 à 5 ans. | 0,47 | 0,43 | 0,39 | 0,35 | 0,32 | 0,28 | 0,23 | 0,18 |
De 5 à 6 ans. | 0,43 | 0,39 | 0,35 | 0,32 | 0,28 | 0,24 | 0,20 | 0,16 |
De 6 à 7 ans. | 0,40 | 0,37 | 0,34 | 0,31 | 0,27 | 0,22 | 0,19 | 0,15 |
De 7 à 8 ans. | 0,37 | 0,34 | 0,32 | 0,29 | 0,25 | 0,21 | 0,17 | 0,13 |
De 8 à 9 ans. | 0,34 | 0,32 | 0,29 | 0,26 | 0,23 | 0,19 | 0,15 | 0,12 |
Plus de 9 ans. | 0,32 | 0,29 | 0,27 | 0,23 | 0,20 | 0,17 | 0,13 | 0,10 |
Table TABLEAU IV.GBC8KT TOUS TYPES « CHASSIS NORMAUX ».
Age/tranche km. | 0 à 14999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,51 | 0,47 | 0,42 | 0,38 | 0,33 | 0,28 | 0,23 | 0,19 |
De 1 à 2 ans. | 0,51 | 0,42 | 0,39 | 0,35 | 0,31 | 0,27 | 0,22 | 0,18 |
De 2 à 3 ans. | 0,42 | 0,39 | 0,36 | 0,31 | 0,28 | 0,24 | 0,20 | 0,16 |
De 3 à 4 ans. | 0,39 | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,26 | 0,22 | 0,19 | 0,15 |
De 4 à 5 ans. | 0,36 | 0,33 | 0,31 | 0,28 | 0,25 | 0,22 | 0,18 | 0,14 |
De 5 à 6 ans. | 0,33 | 0,31 | 0,28 | 0,25 | 0,22 | 0,19 | 0,16 | 0,13 |
De 6 à 7 ans. | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,24 | 0,21 | 0,17 | 0,15 | 0,12 |
De 7 à 8 ans. | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,22 | 0,19 | 0,16 | 0,13 | 0,10 |
De 8 à 9 ans. | 0,27 | 0,25 | 0,22 | 0,20 | 0,18 | 0,15 | 0,12 | 0,10 |
Plus de 9 ans. | 0,25 | 0,22 | 0,21 | 0,18 | 0,16 | 0,13 | 0,10 | 0,07 |
Table TABLEAU V.TRM 4000 TOUS TYPES.
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,39 | 0,37 | 0,33 | 0,30 | 0,26 | 0,22 | 0,18 | 0,15 |
De 1 à 2 ans. | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,27 | 0,24 | 0,21 | 0,17 | 0,14 |
De 2 à 3 ans. | 0,33 | 0,30 | 0,28 | 0,24 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,13 |
De 3 à 4 ans. | 0,31 | 0,28 | 0,26 | 0,23 | 0,20 | 0,17 | 0,15 | 0,12 |
De 4 à 5 ans. | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,14 | 0,11 |
De 5 à 6 ans. | 0,26 | 0,24 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,12 | 0,10 |
De 6 à 7 ans. | 0,24 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,13 | 0,12 | 0,09 |
De 7 à 8 ans. | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,10 | 0,08 |
De 8 à 9 ans. | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,09 | 0,08 |
Plus de 9 ans. | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,10 | 0,08 | 0,06 |
Table TABLEAU VI.TRM 4000 LOT 7.
Age/trache km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,39 | 0,36 | 0,32 | 0,29 | 0,25 | 0,22 | 0,18 | 0,14 |
De 1 à 2 ans. | 0,35 | 0,32 | 0,29 | 0,27 | 0,23 | 0,23 | 0,17 | 0,14 |
De 2 à 3 ans. | 0,32 | 0,29 | 0,27 | 0,24 | 0,21 | 0,18 | 0,15 | 0,12 |
De 3 à 4 ans. | 0,30 | 0,28 | 0,25 | 0,23 | 0,20 | 0,17 | 0,14 | 0,11 |
De 4 à 5 ans. | 0,28 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,11 |
De 5 à 6 ans. | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,10 |
De 6 à 7 ans. | 0,24 | 0,22 | 0,20 | 0,18 | 0,16 | 0,13 | 0,11 | 0,09 |
De 7 à 8 ans. | 0,22 | 0,20 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,12 | 0,10 | 0,08 |
De 8 à 9 ans. | 0,20 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,14 | 0,11 | 0,09 | 0,07 |
Plus de 9 ans. | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,10 | 0,08 | 0,06 |
Table TABLEAU VII.TRACTEUR SR PC TRH 350.
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,39 | 0,36 | 0,32 | 0,29 | 0,25 | 0,22 | 0,18 | 0,14 |
De 1 à 2 ans. | 0,35 | 0,32 | 0,29 | 0,27 | 0,23 | 0,20 | 0,17 | 0,14 |
De 2 à 3 ans. | 0,32 | 0,29 | 0,27 | 0,24 | 0,21 | 0,18 | 0,15 | 0,12 |
De 3 à 4 ans. | 0,30 | 0,28 | 0,25 | 0,23 | 0,20 | 0,17 | 0,14 | 0,11 |
De 4 à 5 ans. | 0,28 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,11 |
De 5 à 6 ans. | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,10 |
De 6 à 7 ans. | 0,24 | 0,22 | 0,20 | 0,18 | 0,16 | 0,13 | 0,11 | 0,09 |
De 7 à 8 ans. | 0,22 | 0,20 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,12 | 0,10 | 0,08 |
De 8 à 9 ans. | 0,20 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,14 | 0,11 | 0,09 | 0,07 |
Plus de 9 ans. | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,10 | 0,08 | 0,06 |
Table TABLEAU VIII.TRACTEUR SR TR 280.
| Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,48 | 0,45 | 0,40 | 0,36 | 0,31 | 0,27 | 0,22 | 0,18 |
De 1 à 2 ans. | 0,44 | 0,40 | 0,37 | 0,33 | 0,29 | 0,25 | 0,21 | 0,17 |
De 2 à 3 ans. | 0,40 | 0,37 | 0,34 | 0,30 | 0,26 | 0,23 | 0,19 | 0,16 |
De 3 à 4 ans. | 0,38 | 0,35 | 0,32 | 0,28 | 0,25 | 0,21 | 0,18 | 0,14 |
De 4 à 5 ans. | 0,35 | 0,32 | 0,29 | 0,26 | 0,23 | 0,21 | 0,17 | 0,13 |
De 5 à 6 ans. | 0,32 | 0,29 | 0,26 | 0,23 | 0,21 | 0,18 | 0,15 | 0,12 |
De 6 à 7 ans. | 0,30 | 0,28 | 0,25 | 0,23 | 0,20 | 0,16 | 0,14 | 0,11 |
De 7 à 8 ans. | 0,28 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,18 | 0,16 | 0,13 | 0,10 |
De 8 à 9 ans. | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,14 | 0,11 | 0,09 |
Plus de 9 ans. | 0,23 | 0,21 | 0,20 | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,10 | 0,07 |
Table TABLEAU IX.PORTEUR REMORQUEUR R 290 (VTL).
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,63 | 0,58 | 0,52 | 0,47 | 0,40 | 0,35 | 0,29 | 0,23 |
De 1 à 2 ans. | 0,57 | 0,52 | 0,48 | 0,43 | 0,38 | 0,33 | 0,28 | 0,22 |
De 2 à 3 ans. | 0,52 | 0,48 | 0,44 | 0,39 | 0,34 | 0,29 | 0,25 | 0,20 |
De 3 à 4 ans. | 0,49 | 0,45 | 0,41 | 0,37 | 0,32 | 0,28 | 0,23 | 0,18 |
De 4 à 5 ans. | 0,45 | 0,41 | 0,38 | 0,34 | 0,30 | 0,27 | 0,22 | 0,17 |
De 5 à 6 ans. | 0,41 | 0,38 | 0,34 | 0,30 | 0,27 | 0,23 | 0,19 | 0,16 |
De 6 à 7 ans. | 0,39 | 0,36 | 0,33 | 0,29 | 0,26 | 0,21 | 0,18 | 0,15 |
De 7 à 8 ans. | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,28 | 0,24 | 0,20 | 0,17 | 0,13 |
De 8 à 9 ans. | 0,33 | 0,30 | 0,28 | 0,25 | 0,22 | 0,18 | 0,15 | 0,12 |
Plus de 9 ans. | 0,30 | 0,28 | 0,26 | 0,22 | 0,19 | 0,17 | 0,13 | 0,09 |
Table TABLEAU X.CAMION LOURD DE DEPANNAGE TBU 15.
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 44 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,43 | 0,40 | 0,36 | 0,32 | 0,28 | 0,24 | 0,20 | 0,16 |
De 1 à 2 ans. | 0,40 | 0,36 | 0,33 | 0,30 | 0,26 | 0,23 | 0,19 | 0,15 |
De 2 à 3 ans. | 0,36 | 0,33 | 0,31 | 0,27 | 0,24 | 0,20 | 0,17 | 0,14 |
De 3 à 4 ans. | 0,34 | 0,31 | 0,29 | 0,25 | 0,22 | 0,19 | 0,16 | 0,13 |
De 4 à 5 ans. | 0,31 | 0,29 | 0,26 | 0,24 | 0,21 | 0,18 | 0,15 | 0,12 |
De 5 à 6 ans. | 0,29 | 0,26 | 0,24 | 0,21 | 0,18 | 0,16 | 0,13 | 0,11 |
De 6 à 7 ans. | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,20 | 0,18 | 0,15 | 0,13 | 0,10 |
De 7 à 8 ans. | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,14 | 0,11 | 0,09 |
De 8 à 9 ans. | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,10 | 0,08 |
Plus de 9 ans. | 0,21 | 0,19 | 0,18 | 0,15 | 0,13 | 0,11 | 0,09 | 0,06 |
Table TABLEAU XI.ENGINS BLINDES : Famille AMX 10 P.
Age/tranche heures ou km. | 0 à 100 h 1 000 km. | 101 à 200 h < 2 000 km. | 201 à 300 h < 3 000 km. | 301 à 400 h < 4 000 km. | 401 à 500 h < 5 000 km. | 501 à 600 h < 6 000 km. | 601 à 700 h < 7 000 km. | 701 à 800 h < 8 000 km. | 801 à 900 h < 9 000 km. | 901 à 1 000 h < 10 000 km. | 1 001 à 1 100 h < 11 000 km. | 1 101 à 1 200 h < 11 000 km. | > 1 200 h > 10 000 km. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,3 | 0,29 | 0,28 | 0,27 | 0,26 | 0,25 | 0,24 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,15 |
De 1 à 2 ans. | 0,3 | 0,29 | 0,28 | 0,26 | 0,25 | 0,24 | 0,23 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,16 | 0,15 | 0,14 |
De 2 à 3 ans. | 0,29 | 0,28 | 0,27 | 0,25 | 0,24 | 0,23 | 0,22 | 0,21 | 0,19 | 0,18 | 0,15 | 0,14 | 0,13 |
De 3 à 4 ans. | 0,29 | 0,27 | 0,26 | 0,24 | 0,23 | 0,22 | 0,21 | 0,2 | 0,18 | 0,17 | 0,14 | 0,13 | 0,12 |
De 4 à 5 ans. | 0,28 | 0,26 | 0,25 | 0,23 | 0,22 | 0,21 | 0,2 | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,13 | 0,12 | 0,11 |
De 5 à 6 ans. | 0,27 | 0,25 | 0,24 | 0,22 | 0,21 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,16 | 0,15 | 0,12 | 0,11 | 0,1 |
De 6 à 7 ans. | 0,26 | 0,24 | 0,23 | 0,21 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,15 | 0,14 | 0,11 | 0,1 | 0,09 |
De 7 à 8 ans. | 0,25 | 0,23 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,14 | 0,13 | 0,1 | 0,09 | 0,08 |
De 8 à 9 ans. | 0,24 | 0,22 | 0,21 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,12 | 0,12 | 0,09 | 0,08 | 0,07 |
De 9 à 10 ans. | 0,23 | 0,21 | 0,2 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,11 | 0,11 | 0,08 | 0,07 | 0,06 |
De 10 à 11 ans. | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,13 | 0,1 | 0,1 | 0,07 | 0,06 | 0,05 |
De 11 à 12 ans. | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,16 | 0,15 | 0,15 | 0,13 | 0,12 | 0,09 | 0,09 | 0,06 | 0,05 | 0,04 |
Plus de 12 ans. | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,13 | 0,11 | 0,08 | 0,08 | 0,06 | 0,04 | 0,03 |
Table TABLEAU XII.ENGINS BLINDES : Famille AMX 30.
Age/tranche heures ou km. | 0 à 100 h < 1 000 km. | 101 à 200 h < 2 000 km. | 201 à 300 h < 3 000 km. | 301 à 400 h < 4 000 km. | 401 à 500 h < 5 000 km. | 501 à 600 h < 6 000 km. | 601 à 700 h < 7 000 km. | 701 à 800 h < 8 000 km. | 801 à 900 h < 9 000 km. | 901 à 1 000 h < 10 000 km. | > 1 000 h > 10 000 km. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,26 | 0,25 | 0,24 | 0,22 | 0,21 | 0,2 | 0,18 | 0,17 | 0,14 | 0,13 | 0,12 |
De 1 à 2 ans. | 0,25 | 0,23 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,16 | 0,15 | 0,12 | 0,11 | 0,1 |
De 2 à 3 ans. | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,15 | 0,14 | 0,12 | 0,11 | 0,09 |
De 3 à 4 ans. | 0,23 | 0,21 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,11 | 0,1 | 0,09 |
De 4 à 5 ans. | 0,22 | 0,2 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,11 | 0,09 | 0,08 |
De 5 à 6 ans. | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,11 | 0,1 | 0,08 | 0,07 |
De 6 à 7 ans. | 0,21 | 0,19 | 0,19 | 0,18 | 0,16 | 0,15 | 0,12 | 0,11 | 0,09 | 0,07 | 0,06 |
De 7 à 8 ans. | 0,21 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,15 | 0,14 | 0,11 | 0,1 | 0,08 | 0,06 | 0,05 |
De 8 à 9 ans. | 0,2 | 0,18 | 0,18 | 0,16 | 0,15 | 0,13 | 0,1 | 0,09 | 0,07 | 0,05 | 0,04 |
De 9 à 10 ans. | 0,2 | 0,18 | 0,17 | 0,15 | 0,14 | 0,12 | 0,1 | 0,08 | 0,06 | 0,04 | 0,03 |
Plus de 10 ans. | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,13 | 0,11 | 0,09 | 0,07 | 0,05 | 0,03 | 0,02 |
ANNEXE II. Barème fixant pour chacun des principaux types de matériels auto-chars et engins le coefficient de vieillissement « v » destiné au calcul de rentabilité de la réparation.
Le barème comporte onze tableaux :
Tableau I. Motocyclettes.
Tableau II. Voitures de liaison (VL) et voitures de grande liaison (VGL) sanitaires routières.
Tableau III. Véhicules tous chemins (VTC) US et Hotchkiss (jeep).
Tableau IV. Camionnettes, camions, autocars, véhicules de dépannage.
Tableau V. Véhicules gros porteur commerciaux.
Tableau VI. Véhicules pour lesquels il existe un plan de soutien central.
Tableau VII. Automitrailleuses légères (AML), engins blindés de reconnaissance (EBR).
Tableaux VIII à XI. Engins du génie.
Ces tableaux sont à double entrée :
verticalement : kilométrages parcours (ou heures de marche) présentés par tranches pour chacun des groupes de véhicules ;
horizontalement : âge du matériel.
Ces renseignements sont décomptés à partir de l'année de fabrication ou de valorisation suivant le cas.
La combinaison d'un âge et d'une tranche kilométrique ou horaire donne au point de rencontre le coefficient « v » à appliquer à la valeur Po du matériel neuf pour calculer sa valeur résiduelle théorique Pr.
Table TABLEAU I.MOTOCYCLETTES.
Age/tranche km. | 0 à 4 999. | 5 à 9 999. | 10 à 14 999. | 15 à 19 999. | 20 à 24 999. | 25 à 29 999. | 30 à 34 999. | 35 à 39 999. | 40 à 45 000. | > 45 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,68 | 0,62 | 0,57 | 0,53 | 0,49 | 0,45 | 0,41 | 0,36 | 0,3 | 0,25 |
De 1 à 2 ans. | 0,62 | 0,57 | 0,53 | 0,49 | 0,45 | 0,42 | 0,37 | 0,34 | 0,29 | 0,24 |
De 2 à 3 ans. | 0,57 | 0,53 | 0,49 | 0,45 | 0,42 | 0,38 | 0,35 | 0,3 | 0,25 | 0,22 |
De 3 à 4 ans. | 0,53 | 0,49 | 0,45 | 0,42 | 0,39 | 0,36 | 0,31 | 0,27 | 0,23 | 0,2 |
De 4 à 5 ans. | 0,49 | 0,45 | 0,42 | 0,39 | 0,36 | 0,32 | 0,28 | 0,25 | 0,21 | 0,18 |
De 5 à 6 ans. | 0,45 | 0,42 | 0,39 | 0,36 | 0,33 | 0,29 | 0,26 | 0,23 | 0,19 | 0,16 |
De 6 à 7 ans. | 0,42 | 0,39 | 0,36 | 0,33 | 0,3 | 0,27 | 0,24 | 0,21 | 0,17 | 0,15 |
De 7 à 8 ans. | 0,39 | 0,36 | 0,33 | 0,3 | 0,28 | 0,25 | 0,22 | 0,19 | 0,16 | 0,14 |
De 8 à 9 ans. | 0,36 | 0,33 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,23 | 0,2 | 0,17 | 0,15 | 0,13 |
Au-dessus de 9 ans. | 0,33 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,2 | 0,18 | 0,16 | 0,14 | 0,1 |
Table TABLEAU II.VL ET VGL SANITAIRES ROUTIERES.
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 49 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 120 000. | > 120 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,73 | 0,66 | 0,60 | 0,52 | 0,45 | 0,37 | 0,30 | 0,19 |
De 1 à 2 ans. | 0,68 | 0,62 | 0,55 | 0,49 | 0,42 | 0,35 | 0,28 | 0,18 |
De 2 à 3 ans. | 0,64 | 0,59 | 0,52 | 0,46 | 0,39 | 0,33 | 0,26 | 0,17 |
De 3 à 4 ans. | 0,61 | 0,55 | 0,50 | 0,44 | 0,37 | 0,31 | 0,24 | 0,16 |
De 4 à 5 ans. | 0,58 | 0,52 | 0,49 | 0,42 | 0,35 | 0,29 | 0,22 | 0,15 |
Plus de 5 ans. | 0,55 | 0,49 | 0,44 | 0,39 | 0,33 | 0,27 | 0,20 | 0,14 |
Table TABLEAU III.VTC US ET HOTCHKISS (JEEP).
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 49 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 90 000. | > 90 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 3 ans. | 0,65 | 0,66 | 0,60 | 0,52 | 0,45 | 0,37 | 0,30 |
De 3 à 5 ans. | 0,61 | 0,62 | 0,55 | 0,49 | 0,42 | 0,35 | 0,28 |
De 5 à 7 ans. | 0,57 | 0,51 | 0,45 | 0,39 | 0,34 | 0,28 | 0,23 |
De 7 à 9 ans. | 0,53 | 0,59 | 0,52 | 0,46 | 0,39 | 0,33 | 0,26 |
De 9 à 11 ans. | 0,49 | 0,55 | 0,50 | 0,44 | 0,37 | 0,31 | 0,24 |
De 11 à 13 ans. | 0,45 | 0,52 | 0,49 | 0,42 | 0,35 | 0,29 | 0,22 |
Plus de 13 ans. | 0,55 | 0,49 | 0,44 | 0,39 | 0,33 | 0,27 | 0,20 |
Table TABLEAU IV.CAMIONNETTES (y compris les Méhari, tous types), CAMIONS, AUTOCARS, VEHICULES DE DEPANNAGE.
Age/tranche km. | 0 à 14 999. | 15 à 29 999. | 30 à 49 999. | 45 à 59 999. | 60 à 74 999. | 75 à 89 999. | 90 à 105 000. | > 105 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,68 | 0,63 | 0,57 | 0,51 | 0,44 | 0,38 | 0,31 | 0,25 |
De 1 à 2 ans. | 0,62 | 0,57 | 0,52 | 0,47 | 0,41 | 0,36 | 0,3 | 0,24 |
De 2 à 3 ans. | 0,57 | 0,52 | 0,48 | 0,42 | 0,37 | 0,32 | 0,27 | 0,22 |
De 3 à 4 ans. | 0,53 | 0,49 | 0,45 | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,25 | 0,2 |
De 4 à 5 ans. | 0,49 | 0,45 | 0,41 | 0,37 | 0,33 | 0,29 | 0,24 | 0,19 |
De 5 à 6 ans. | 0,45 | 0,41 | 0,37 | 0,33 | 0,29 | 0,25 | 0,21 | 0,17 |
De 6 à 7 ans. | 0,42 | 0,39 | 0,36 | 0,32 | 0,28 | 0,23 | 0,2 | 0,16 |
De 7 à 8 ans. | 0,39 | 0,36 | 0,33 | 0,3 | 0,26 | 0,22 | 0,18 | 0,14 |
De 8 à 9 ans. | 0,36 | 0,33 | 0,3 | 0,27 | 0,22 | 0,2 | 0,16 | 0,13 |
Plus de 9 ans. | 0,33 | 0,3 | 0,28 | 0,24 | 0,21 | 0,18 | 0,14 | 0,1 |
Table TABLEAU V.VEHICULES GROS PORTEURS « COMMERCIAUX ».
Age/tranche km. | 0 à 19 999. | 20 à 39 999. | 40 à 59 999. | 60 à 79 999. | 80 à 99 999. | 100 à 119 999. | 120 à 150 000. | > 150 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,68 | 0,61 | 0,55 | 0,49 | 0,43 | 0,37 | 0,31 | 0,25 |
De 1 à 2 ans. | 0,62 | 0,56 | 0,5 | 0,44 | 0,38 | 0,32 | 0,27 | 0,22 |
De 2 à 3 ans. | 0,56 | 0,5 | 0,44 | 0,38 | 0,33 | 0,28 | 0,23 | 0,18 |
De 4 à 5 ans. | 0,5 | 0,45 | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,25 | 0,2 | 0,15 |
De 5 à 7 ans. | 0,45 | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,25 | 0,2 | 0,16 | 0,12 |
De 7 à 9 ans. | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,26 | 0,22 | 0,18 | 0,14 | 0,1 |
De 9 à 11 ans. | 0,35 | 0,31 | 0,27 | 0,23 | 0,19 | 0,15 | 0,11 | 0,08 |
Plus de 11 ans. | 0,3 | 0,26 | 0,22 | 0,18 | 0,15 | 0,12 | 0,09 | 0,06 |
Table TABLEAU VI.VEHICULES POUR LESQUELS IL EXISTE UN PLAN DE SOUTIEN CENTRAL.
Age/tranche km. | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Camions et camionnettes tactiques (1). | 0 à 7 999 | 8 à 15 999 | 16 à 23 999 | 24 à 31 999 | 32 à 39 999 | 40 à 47 999 | 48 à 55 999 | 56 à 63 999 | 64 à 72 000 | > 72 000 |
Camions et tracteurs routiers. | 0 à 9 999 | 10 à 19 999 | 20 à 29 999 | 30 à 39 999 | 40 à 49 999 | 50 à 59 999 | 60 à 69 999 | 70 à 79 999 | 80 à 89 999 | > 90 000 |
Age. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Moins de 1 an. | 0,35 | 0,33 | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,24 | 0,22 | 0,19 | 0,17 | 0,15 |
De 1 à 2 ans. | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,23 | 0,21 | 0,18 | 0,16 | 0,14 |
De 2 à 3 ans. | 0,33 | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,22 | 0,2 | 0,17 | 0,15 | 0,13 |
De 3 à 4 ans. | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,12 |
De 4 à 5 ans. | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,2 | 0,18 | 0,15 | 0,13 | 0,11 |
De 5 à 6 ans. | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,19 | 0,17 | 0,14 | 0,12 | 0,1 |
De 6 à 7 ans. | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,18 | 0,16 | 0,13 | 0,11 | 0,09 |
De 7 à 8 ans. | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,17 | 0,15 | 0,12 | 0,1 | 0,08 |
De 8 à 9 ans. | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,11 | 0,09 | 0,07 |
Plus de 9 ans. | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,18 | 0,15 | 0,13 | 0,1 | 0,08 | 0,06 |
(1) Y compris le « véhicule de l'avant blindé » VAB. | ||||||||||
Table TABLEAU VII.ENGINS BLINDES : AML, EBR.
Age/tranche km. | 0 à 4 999. | 5 à 9 999. | 10 à 14 999. | 15 à 19 999. | 20 à 24 999. | 25 à 29 999. | 30 à 34 999. | 35 à 39 999. | 40 à 44 999. | 45 à 50 000. | > 50 000. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,33 | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,18 | 0,16 | 0,12 | 0,08 |
De 1 à 2 ans. | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,17 | 0,15 | 0,11 | 0,07 |
De 2 à 3 ans. | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,1 | 0,06 |
De 3 à 4 ans. | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,15 | 0,13 | 0,1 | 0,05 |
De 4 à 5 ans. | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,18 | 0,14 | 0,12 | 0,09 | 0,05 |
De 5 à 6 ans. | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,13 | 0,11 | 0,09 | 0,04 |
De 6 à 7 ans. | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,12 | 0,1 | 0,08 | 0,04 |
De 7 à 8 ans. | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,2 | 0,17 | 0,16 | 0,14 | 0,11 | 0,08 | 0,07 | 0,03 |
De 8 à 9 ans. | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,1 | 0,08 | 0,06 | 0,03 |
De 9 à 10 ans. | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,1 | 0,09 | 0,08 | 0,06 | 0,02 |
Plus de 10 ans. | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,12 | 0,11 | 0,1 | 0,09 | 0,08 | 0,07 | 0,05 | 0,02 |
Table TABLEAU VIII.GROUPE : MATERIEL DE FRANCHISSEMENT.Sous-groupe : propulseurs.
Age/tranche km. | 0 à 100 h. | 101 à 200 h. | 201 à 300 h. | 301 à 400 h. | 401 à 500 h. | > 500 h. |
|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,65 | 0,58 | 0,51 | 0,44 | 0,37 | 0,3 |
De 1 à 2 ans. | 0,59 | 0,52 | 0,46 | 0,4 | 0,34 | 0,28 |
De 2 à 4 ans. | 0,53 | 0,47 | 0,41 | 0,35 | 0,3 | 0,25 |
De 4 à 5 ans. | 0,47 | 0,42 | 0,37 | 0,32 | 0,27 | 0,23 |
De 5 à 6 ans. | 0,41 | 0,36 | 0,32 | 0,28 | 0,24 | 0,2 |
De 6 à 7 ans. | 0,35 | 0,31 | 0,27 | 0,23 | 0,19 | 0,16 |
De 7 à 8 ans. | 0,29 | 0,25 | 0,22 | 0,19 | 0,16 | 0,13 |
De 8 à 9 ans. | 0,23 | 0,2 | 0,17 | 0,15 | 0,12 | 0,1 |
De 9 à 10 ans. | 0,19 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,1 | 0,08 |
Plus de 10 ans. | 0,15 | 0,12 | 0,09 | 0,07 | 0,05 | 0,03 |
Nota.
Pour les matériels qui font l'objet d'un programme de soutien central, diviser par deux les coefficients de vieillissement.
Table TABLEAU IX.GROUPE : MATERIEL DE FRANCHISSEMENT(engins Gillois, PAA, chalands, vedettes).GROUPE : MATERIEL DE CHANTIER(tracteurs niveleurs, tracteurs chargeurs — excavateurs — pelles-grues — rouleaux automoteurs, niveleuses, tombereaux automoteurs — compresseurs de chantier).
Age/tranche. | 1 à 500 h. | 501 à 1 000 h. | 1 001 à 1 500 h. | 1 501 à 2 000 h. | 2 001 à 2 500 h. | 2 501 à 3 000 h. | 3 001 à 3 500 h. | 3 501 à 4 000 h. | 4 001 à 4 500 h. | 4 501 à 5 000 h. | 5 001 à 5 500 h. | 5 501 à 6 000 h. | 6 001 à 6 500 h. | 6 501 à 7 000 h. | > 7 000 h. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,65 | 0,6 | 0,55 | 0,5 | 0,45 | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 |
De 1 à 2 ans. | 0,6 | 0,55 | 0,5 | 0,45 | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 |
De 2 à 4 ans. | 0,55 | 0,5 | 0,45 | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 |
De 4 à 5 ans. | 0,5 | 0,45 | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 |
De 5 à 6 ans. | 0,45 | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 |
De 6 à 7 ans. | 0,4 | 0,35 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,13 |
De 7 à 8 ans. | 0,35 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,13 | 0,12 |
De 8 à 9 ans. | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,13 | 0,12 | 0,11 |
De 9 à 10 ans. | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,13 | 0,12 | 0,11 | 0,1 |
De 10 à 15 ans. | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,13 | 0,12 | 0,11 | 0,1 | 0,09 |
Plus de 15 ans. | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,18 | 0,17 | 0,16 | 0,15 | 0,14 | 0,13 | 0,12 | 0,11 | 0,1 | 0,09 | 0,08 |
Table TABLEAU X.GROUPE : MATERIEL DE CAMP ET DE DEPOT(grues, locotracteurs).GROUPE : MATERIEL DE CHANTIER(foreuses — défonceuses, concasseurs, arroseurs, bétonnières — groupe de graissage, poste de graissage, moto-pompe épuisement).
Age/tranche | 1 à 500 h. | 501 à 1 000 h. | 1 001 à 1 500 h. | 1 501 à 2 000 h. | 2 001 à 2 500 h. | 2 501 à 3 000 h. | 3 001 à 3 500 h. | 3 501 à 4 000 h. | 4 001 à 4 500 h. | 4 501 à 5 000 h. | 5 001 à 5 500 h. | 5 501 à 6 000 h. | 6 001 à 6 500 h. | 6 501 à 7 000 h. | 7 001 à 8 000 h. | > 8 000 h. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,65 | 0,62 | 0,59 | 0,56 | 0,53 | 0,5 | 0,48 | 0,46 | 0,44 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,3 | 0,28 |
De 1 à 2 ans. | 0,62 | 0,59 | 0,56 | 0,53 | 0,5 | 0,48 | 0,46 | 0,44 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,28 | 0,26 |
De 2 à 4 ans. | 0,59 | 0,56 | 0,53 | 0,5 | 0,48 | 0,46 | 0,44 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,26 | 0,24 |
De 4 à 5 ans. | 0,56 | 0,53 | 0,5 | 0,48 | 0,46 | 0,44 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,24 | 0,22 |
De 5 à 6 ans. | 0,53 | 0,5 | 0,48 | 0,46 | 0,44 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,22 | 0,20 |
De 6 à 7 ans | 0,5 | 0,48 | 0,46 | 0,44 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,2 | 0,18 |
De 7 à 8 ans. | 0,48 | 0,46 | 0,44 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,18 | 0,16 |
De 8 à 9 ans. | 0,42 | 0,41 | 0,4 | 0,39 | 0,38 | 0,37 | 0,35 | 0,33 | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,17 | 0,15 |
De 9 à 10 ans. | 0,41 | 0,4 | 0,39 | 0,38 | 0,37 | 0,35 | 0,33 | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,15 | 0,13 |
De 10 à 15 ans. | 0,35 | 0,34 | 0,33 | 0,32 | 0,31 | 0,3 | 0,29 | 0,28 | 0,27 | 0,25 | 0,22 | 0,2 | 0,19 | 0,17 | 0,13 | 0,11 |
Plus de 15 ans. | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,14 | 0,13 | 0,12 | 0,11 | 0,1 | 0,09 | 0,07 | 0,06 |
Table TABLEAU XI.GROUPE : MATERIEL PRODUCTEUR D'ENERGIE[groupe électrogène, groupe moto-compresseur, auto-pompes, fourgons-pompes (partie incendie), chariots élévateurs].
Age/tranche. | 1 à 500 h. | 501 à 1 000 h. | 1 001 à 1 500 h. | 1 501 à 2 000 h. | 2 001 à 2 500 h. | 2 501 à 3 000 h. | 3 001 à 3 500 h. | 3 501 à 4 000 h. | 4 001 à 4 500 h. | 4 501 à 5 000 h. | > 5 000 h. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 1 an. | 0,6 | 0,55 | 0,5 | 0,45 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 |
De 1 à 2 ans. | 0,55 | 0,5 | 0,45 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 |
De 2 à 4 ans. | 0,5 | 0,45 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 |
De 4 à 5 ans. | 0,45 | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 |
De 5 à 6 ans. | 0,42 | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 |
De 6 à 7 ans. | 0,4 | 0,38 | 0,36 | 0,34 | 0,32 | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 |
De 7 à 8 ans. | 0,37 | 0,35 | 0,33 | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 |
De 8 à 9 ans. | 0,33 | 0,31 | 0,29 | 0,27 | 0,25 | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,13 |
De 9 à 10 ans. | 0,3 | 0,28 | 0,26 | 0,24 | 0,22 | 0,2 | 0,18 | 0,16 | 0,14 | 0,12 | 0,1 |
De 10 à 15 ans. | 0,23 | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,11 | 0,1 | 0,09 | 0,08 | 0,07 |
Plus de 15 ans. | 0,21 | 0,19 | 0,17 | 0,15 | 0,13 | 0,11 | 0,09 | 0,07 | 0,06 | 0,05 | 0,04 |
ANNEXE III. Rentabilité de la remise en état. Élaboration de la décision.
I Éléments du calcul de rentabilité.
Po : prix du matériel neuf (à relever sur la MAT 1006/3).
v : coefficient de vieillissement, tiré des barèmes de l'annexe I, combinant l'âge, le potentiel consommé et la valeur de reprise.
Pr : valeur résiduelle du matériel lors de sa mise en réparation.
D : montant du devis (pièces et main-d'œuvre).
II Mode opératoire.
II.1 Au niveau de l'organisme de soutien.
Première phase.
Evaluer le devis D en négligeant :
les dépenses de prestige et les fournitures d'entretien courant (cf. art. 4 de l'instruction) ;
éventuellement, le coût des ensembles à échanger s'il s'agit de matériels dont la révision générale est du ressort d'un établissement de soutien central du matériel.
Déterminer la valeur résiduelle du matériel, par application de la formule :
Pr = Po × v.
Comparer D et Pr :
si D <= Pr, la réparation est rentable et peut être entreprise ;
si D > Pr, passer à la phase suivante.
Nota.
Le franchissement du seuil de rentabilité peut être plus apparent que réel. Ce sera notamment le cas si le potentiel consommé est voisin de la limite inférieure de la tranche kilométrique considérée. Dans cette hypothèse — et si l'écart qui sépare D de Pr est faible — il suffira, le plus souvent, d'utiliser le coefficient de vieillissement correspondant à la tranche kilométrique immédiatement inférieure pour que la valeur résiduelle s'en trouve augmentée et que la condition de rentabilité (D <= Pr) soit réalisée.
Deuxième phase.
Analyser très soigneusement tous les facteurs susceptibles d'influer sur la décision à intervenir, par exemple (énumération non limitative) :
potentiel habituel d'appel au soutien central du matériel ;
Existence sur le matériel d'ensembles (moteur en particulier) ayant encore une espérance de vie importante ;
nature des éléments du devis entraînant le franchissement du seuil de rentabilité de la réparation : c'est ainsi que, si le dépassement a seulement pour origine le remplacement d'un ensemble coûteux, il pourra y avoir présomption en faveur de la réparation si le potentiel consommé par le matériel complet est faible ; il en sera de même si les travaux à réaliser ne concernent que la carrosserie et que l'état mécanique du matériel est bon ;
dépenses de soutien effectuées lors des interventions antérieures ;
le cas échéant, connaissance des maintenances et du plan d'évolution des parcs ;
pour les matériels en service outre-mer, coût du transport du matériel de remplacement et éventuellement de retour en métropole.
En fonction des résultats de ce bilan, prendre la décision ou adresser une proposition de classement (1) au commandant et directeur du matériel de la région ou du territoire.
II.2 Au niveau du commandement et direction du matériel de la région.
Les propositions formulées par les organismes de soutien ne doivent pas être purement et simplement entérinées par le commandement et direction du matériel régional. Il appartient à ce dernier, après avoir, le cas échéant, fait préciser certains points, de procéder à un examen détaillé du cas considéré, à la lumière des éléments d'appréciation supplémentaires dont il peut disposer, tels que : possibilité éventuelle de « déborder » la réparation sur un autre organisme de la région, directives particulières de l'administration centrale concernant le type de matériel en cause, situation des maintenances, plan d'évolution du parc, etc.