Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 464.1. LIVRE PREMIER. MATÉRIELS.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 464.1.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        24.10.1983 INSTRUCTION N° 31609/DCMAT/RPA/1 sur la gestion automatisée des matériels complets ressortissant au matériel des forces stationnées outre-mer.
        
        27.11.1978 INSTRUCTION N° 37260/DEF/DCMAT/SDT/CO/S/2 relative à la réalisation des matériels complets français ou étrangers par la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
        
        27.11.1978 INSTRUCTION N° 37260/DEF/DCMAT/SDT/CO/S/2 relative à la réalisation des matériels complets français ou étrangers par la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
        
        25.02.1964 CIRCULAIRE N° 8835/T/DCM/AU/CB fixant les mesures à prendre pour la mise en service et le stockage des matériels neufs ou révisés.
        
        06.05.1971 INSTRUCTION N° 19500/DCMAT/SDT sur la gestion des matériels ressortissant au service du matériel de l'armée de terre, autres que les munitions.
        
        28.01.1985 INSTRUCTION N° 2000/DEF/DCMAT/RPA/1 relative à la gestion et au soutien des matériels ressortissant au matériel, dans les écoles du matériel (école supérieure et d'application du matériel de Bourges et école de spécialisation du matériel de l'armée de terre de Châteauroux).
        
        12.06.2008 INSTRUCTION N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
      3. 464.1.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES A CERTAINS MATÉRIELS.
        
        Table Analytique :
        
        464.1.2.1. CHAPITRE PREMIER. MATÉRIEL MOBILITÉ.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.1968 INSTRUCTION N° 35400/DCMAT/AU/2 relative à la gestion individuelle et statistique des ensembles équipant les engins blindés et certains véhicules automobiles.
        
        06.06.1979 INSTRUCTION N° 17900/DEF/DCMAT/SDT/MBT/AEB/0 relative à l'échange et à la réparation des rechanges pour matériels auto-chars et engins du génie.
        
        21.07.1980 INSTRUCTION N° 23300/DEF/DCMAT/SDT/MBT/AEB/O relative à la réparation sur le plan régional des matériels auto-chars et des engins du génie.
        
        464.1.2.2. CHAPITRE II. MATÉRIEL ALAT.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        464.1.2.3. CHAPITRE III. MATÉRIEL ARMEMENT.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        22.10.1973 CIRCULAIRE N° 38700/DCMAT/SDT/MC/M/3 relative au matriculage des armes de petit calibre.
        
        06.11.1956 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE concernant les armes saisies par le service des douanes.
        
        06.06.1984 INSTRUCTION N° 14001/DEF/DCMAT/SDT/ASA/EQT relative à la gestion et au maintien en condition des armes de musée, historiques et de collection.
        
        464.1.2.4. CHAPITRE IV. MATÉRIEL NBC.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.10.1970 INSTRUCTION N° 40800/DCMAT/AR/2 relative à la surveillance administrative des sources radioactives gérées par le service du matériel de l'armée de terre.
        
        09.03.1984 INSTRUCTION N° 6500/DEF/DCMAT/SDT/ASA/NBCI relative à la gestion et à la surveillance technique des composants de protection nucléaires, biologiques et chimiques (NBC) et des produits décontaminants.
        
        464.1.2.5. CHAPITRE V. MATÉRIEL DE TÉLÉCOMMUNICATION.
        
        464.1.2.6. CHAPITRE VI. MATÉRIEL ÉLECTRONIQUE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        31.05.1979 INSTRUCTION N° 17333/DEF/DCMAT/SDT/TEL/AME relative à l'étalonnage et au contrôle des appareils de mesures électriques ou électroniques d'usage général.
        
        09.12.2005 CIRCULAIRE N° 19520/DEF/DCMAT/SDT/CR/SCB/TMS de réalisation, de gestion, de maintien en condition, d'étalonnage et de contrôle des équipements de contrôle, de mesure et d'essai.
        
        464.1.2.7. CHAPITRE VII. MATÉRIEL DE MANUTENTION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1982 INSTRUCTION N° 11300/DEF/EMAT/DIV/LOG/EQUIP/GEN relative au maintien en condition et à la vérification des appareils de levage d'infrastructure.
        
        23.05.2007 INSTRUCTION N° 36002/DEF/EMAT/BPMR relative à l'organisation des vérifications des appareils et accessoires de levage dans les organismes de l'armée de terre.
        
        464.1.2.8. CHAPITRE VIII. MATÉRIEL A PRESSION DE GAZ.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        05.05.1982 INSTRUCTION N° 14500/DEF/DCMAT/SDT/ASA/NBC/I relative aux vérifications périodiques ou non périodiques et aux renouvellements des épreuves des appareils à pression de gaz gérés par le matériel de l'armée de terre.
        
        25.07.1958 INSTRUCTION N° 36200/T/DCM/EI/Mat relative au contrôle des instruments de mesure ou de vérification utilisés par les établissements du matériel ou les inspecteurs techniques du service.
        
        464.1.2.9. CHAPITRE IX. MATÉRIEL D'IMPRESSION.
    3. 464.2. LIVRE II. MUNITIONS.
      1. Table Analytique :
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.