Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances »

CIRCULAIRE N° 0-22488-2016/DEF/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires.

Abrogé le 28 septembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 1591/ARM/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires. Du 17 octobre 2016
NOR D E F B 1 6 5 1 9 1 1 C

Référence(s) : Arrêté du 24 septembre 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 avril 2016 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-15988-2013/DEF/EMM/MGM du 13 décembre 2013 relative aux rubans légendés réglementaires.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 450.5.

Référence de publication : BOC n°54 du 01/12/2016

Préambule.

Les quartiers-maîtres et les matelots masculins portent sur le bâchi un ruban légendé qui mentionne le nom de la formation d'appartenance ou à défaut l'inscription « MARINE NATIONALE ».

La liste des formations possédant un ruban légendé est précisée en annexes.

1. CRÉATION.

La décision de création d'un ruban légendé est prise par le chef d'état-major de la marine [bureau « administration et soutien commun » de l'état-major de la marine (EMM/ASC)] ; les dispositions concernant sa réalisation et son approvisionnement sont du ressort du service du commissariat des armées (SCA).

La création d'un ruban légendé doit faire l'objet d'une demande officielle de l'autorité organique (formations de la marine) ou de l'état-major des armées (formations relevant de son autorité), motivée (effectif le justifiant pour les formations de la marine, effectif supérieur à trente quartiers-maîtres et matelots pour les formations interarmées) et adressée à l'échelon central (EMM/ASC), conformément à l'annexe VI. de la présente circulaire.

Le port du ruban légendé est autorisé, le cas échéant, dès lors que la formation existe.

2. CARACTÉRISTIQUES.

Toutes les lettres du ruban légendé sont tissées en majuscules ; les accents graves, aigus, circonflexes, le tréma, la cédille doivent être portés sur la légende sauf s'il s'agit de la première lettre du mot.

La légende inscrite sur le ruban devant être identifiée en regardant le marin de face, il convient qu'elle n'excède pas, dans la mesure du possible, vingt lettres environ. Ce résultat peut être obtenu par contraction ou en utilisant des sigles.

3. TEXTE ABROGÉ.

La circulaire n° 0-15988-2013/DEF/EMM/MGM du 13 décembre 2013 relative aux rubans légendés réglementaires est abrogée.

4. PUBLICATION.

La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Xavier BAUDOUARD.

Annexes

Annexe I. LISTE DES BÂTIMENTS DE SURFACE ET DES SOUS-MARINS DOTÉS D'UN RUBAN LÉGENDÉ AU NOM DE L'UNITÉ.

1. SOUS-MARINS NUCLÉAIRES LANCEURS D'ENGINS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE)	SOUS-MARIN LE TRIOMPHANT SOUS-MARIN LE TÉMÉRAIRE SOUS-MARIN LE VIGILANT SOUS-MARIN LE TERRIBLE

2. SOUS-MARINS NUCLÉAIRES D'ATTAQUE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Sous-marins nucléaires d'attaque (SNA)	SOUS-MARIN SAPHIR	/
	SOUS-MARIN ÉMERAUDE	/
	SOUS-MARIN AMÉTHYSTE	/
	SOUS-MARIN PERLE	/
	SOUS-MARIN RUBIS	/
	SOUS-MARIN CASABIANCA	/
	SOUS-MARIN SUFFREN	à compter de 2017

3. PORTE-AVIONS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Porte-avions (PA)	CHARLES DE GAULLE

4. BÂTIMENTS AMPHIBIES.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments de projection et de commandement (BPC)	MISTRAL TONNERRE DIXMUDE

5. FRÉGATES DE PREMIER RANG.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Frégates de défense aérienne (FDA) et anti-aériennes (FAA)	FORBIN	/
	CHEVALIER PAUL	/
	CASSARD	/
	JEAN BART	/
Frégates anti-sous-marines (FASM)	MONTCALM	jusqu'en 2017
	JEAN DE VIENNE	jusqu'en 2018
	PRIMAUGUET	/
	LA MOTTE-PICQUET	/
	LATOUCHE-TRÉVILLE	/
Frégate européenne multi-missions (FREMM)	AQUITAINE	/
	PROVENCE	/
	LANGUEDOC	/
	AUVERGNE	à compter de 2017
	BRETAGNE	à compter de 2018
Frégates type « La Fayette » (FLF)	LA FAYETTE	/
	SURCOUF	/
	COURBET	/
	ACONIT	/
	GUÉPRATTE	/

6. BÂTIMENTS DE SOUVERAINETÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Frégates de surveillance (FS)	FLORÉAL PRAIRIAL NIVÔSE VENTÔSE VENDÉMIAIRE GERMINAL

7. PATROUILLEURS HAUTURIERS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Avisos - Patrouilleurs de haute mer (PHM)	LIEUTENANT DE VAISSEAU LAVALLÉE	jusqu'en 2018
	COMMANDANT L'HERMINIER	jusqu'en 2018
	LIEUTENANT DE VAISSEAU LE HÉNAFF	/
	PREMIER MAÎTRE L'HER	/
	ENSEIGNE DE VAISSEAU JACOUBET	/
	COMMANDANT BLAISON	/
	COMMANDANT DUCUING	/
	COMMANDANT BIROT	/
	COMMANDANT BOUAN	/
Patrouilleur de haute mer	L'ADROIT	/
Patrouilleurs type P400	LA CAPRICIEUSE	jusqu'en 2017
	LA GRACIEUSE	jusqu'en 2017
	LA GLORIEUSE	/
	LA MOQUEUSE	/
Patrouilleurs (PAT)	ARAGO	/
Patrouilleurs (PAT)	LE MALIN	/
Patrouilleur de 40 mètres	FULMAR	/
Patrouilleurs de service public (PSP)	FLAMANT	/
	CORMORAN	/
	PLUVIER	/
Patrouilleurs légers guyanais (PLG)	LA CONFIANCE	à compter de 2017
Patrouilleurs légers guyanais (PLG)	LA RÉSOLUE	à compter de 2017

8. SOUTIEN OUTRE-MER.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Patrouilleur polaire (PP)	L'ASTROLABE	à compter de 2017
Bâtiments de transport légers (BATRAL)	LA GRANDIÈRE	jusqu'en 2016
Bâtiments de transport légers (BATRAL)	DUMONT D'URVILLE	jusqu'en 2018
Remorqueur ravitailleur (RR)	RÉVI	jusqu'en 2016
Bâtiments multi-missions (B2M)	D'ENTRECASTEAUX	/
	BOUGAINVILLE	à compter de 2017
	CHAMPLAIN	à compter de 2017
	FRANCIS GARNIER	à compter de 2018

9. BÂTIMENTS DE GUERRE DES MINES.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Bâtiments remorqueurs de sonars (BRS)	ANTARÈS	/
	ALTAÏR	/
	ALDÉBARAN	/
Chasseurs de mines tripartites (CMT)	ÉRIDAN	Jusqu'en 2018
	CASSIOPÉE	/
	ANDROMÈDE	/
	PÉGASE	/
	ORION	/
	CROIX DU SUD	/
	L'AIGLE	/
	LYRE	/
	SAGITTAIRE	/
	CÉPHÉE	/
	CAPRICORNE	/
Bâtiments bases de plongeurs démineurs (BBPD)	VULCAIN	/
	ACHÉRON	/
	STYX	/
	PLUTON	/
Bâtiment d'expérimentation de guerre des mines (BEGM)	THÉTIS	/

10. BÂTIMENTS DE SOUTIEN LOGISTIQUE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments de commandement et de ravitaillement (BCR)	VAR MARNE SOMME

11. BÂTIMENTS AUXILIAIRES.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Remorqueurs de haute mer (RHM)	TENACE	jusqu'en 2018
Remorqueurs de haute mer (RHM)	MALABAR	jusqu'en 2018
Bâtiments de soutien de région (BSR)	ÉLAN	jusqu'en 2018
	GAZELLE	jusqu'en 2018
	TAAPE	/
Bâtiment de soutien à la plongée (BSP)	ALIZÉ	/
Bâtiments d'expérimentation et d'essais	DUPUY DE LÔME	/
Bâtiments d'expérimentation et d'essais	MONGE	/

12. BÂTIMENTS OCÉANOGRAPHIQUES ET HYDROGRAPHIQUES.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiment océanographique (BO)	BEAUTEMPS-BEAUPRÉ
Bâtiments hydrographiques de 2^e classe (BH2C)	LAPÉROUSE BORDA LAPLACE

13. BÂTIMENTS DE FORMATION ET D'ENTRAîNEMENT.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments-école (BE)	LÉOPARD PANTHÈRE JAGUAR LYNX GUÉPARD CHACAL TIGRE LION
Bâtiments d'instruction à la navigation (BIN)	GLYCINE ÉGLANTINE

14. VOILIERS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Goélettes	GOÉLETTE ÉTOILE GOÉLETTE BELLE POULE
Cotre	MUTIN
Yawl	LA GRANDE HERMINE

Annexe II. LISTE DES FORMATIONS À TERRE PLACÉES SOUS L'AUTORITÉ D'UN COMMANDANT DE FORCE MARITIME ET DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

1. FORCES SOUS-MARINES ET FORCE OCÉANIQUE STRATÉGIQUE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
État-major des forces sous-marines (ALFOST) Escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (ESNLE) École de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) ⁽¹⁾ Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (ESNA) École de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire (ENSM BPN) ⁽¹⁾ Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA) ⁽²⁾	FORCES SOUS-MARINES
Base opérationnelle de l'île longue (COMILO)	ÎLE LONGUE
Centres de transmissions de la marine (CTM)	CTM ROSNAY CTM FRANCE SUD CTM SAINTE ASSISE
⁽¹⁾ Organismes intégrés à ALFOST, dont la formation est l'activité principale et ne mettant pas en œuvre des moyens navals et aériens, dotés d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine). ⁽²⁾ Organisme intégré à ALFOST dont la formation n'est pas l'activité principale (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

2. FORCE D'ACTION NAVALE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
État-major de la force d'action navale [(EM ALFAN ALERTE FAN commandement de l'état-major de la force aéro-maritime de réaction rapide (COMFRMARFOR)]	FORCE D'ACTION NAVALE
Flottille amphibie de Toulon	FLOTTILLE AMPHIBIE
Groupes de plongeurs démineurs	GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
Groupe de transformation et de renfort Toulon Groupe de transformation et de renfort Brest	FRÉGATES MULTI-MISSIONS
Bases navales hors métropole	BASE NAVALE DÉGRAD DES-CANNES BASE NAVALE FORT-DE-FRANCE BASE NAVALE NOUMÉA BASE NAVALE PAPEETE BASE NAVALE PORT DES GALETS BASE NAVALE ABU DHABI BASE NAVALE DJIBOUTI BASE NAVALE MAYOTTE

3. FORCE DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
État-major de la force de l'aéronautique navale (ALAVIA)	AÉRONAUTIQUE NAVALE
Flottilles	FLOTTILLE 4 F FLOTTILLE 11 F FLOTTILLE 12 F FLOTTILLE 17 F FLOTTILLE 21 F FLOTTILLE 23 F FLOTTILLE 24 F FLOTTILLE 25 F FLOTTILLE 28 F FLOTTILLE 31 F FLOTTILLE 33 F FLOTTILLE 34 F FLOTTILLE 35 F FLOTTILLE 36 F
Escadrilles	ESCADRILLE 22 S ⁽¹⁾ESCADRILLE 57 S
Bases d'aéronautique navale (BAN) dont marins affectés au sein d'un service industriel de l'aéronautique	BAN HYÈRES BAN LANN-BIHOUÉ BAN LANVÉOC-POULMIC BAN LANDIVISIAU
Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA/10S)	CEPA
Centre logistique de l'aéronautique navale (CéLAé)	CéLAé
École du personnel de pont d'envol (EPPE Hyères) ⁽²⁾	ÉCOLE DU PERSONNEL DE PONT D'ENVOL
École d'initiation au pilotage (EIP/50S Lanvéoc) ⁽³⁾	ESCADRILLE 50S
⁽¹⁾ Organisme intégré aux forces dont la formation n'est pas l'activité principale (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine). ⁽²⁾ Organisme intégré à ALAVIA, dont la formation est l'activité principale et ne mettant pas en œuvre des moyens navals et aériens, doté d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine). ⁽³⁾ Organisme intégré à ALAVIA, dont la formation est l'activité principale et mettant en œuvre des moyens navals et aériens, doté d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

4. FORCE DES FUSILIERS MARINS ET COMMANDOS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Base des fusiliers marins et commandos Toute unité de fusiliers marins [groupement de fusiliers marins (GFM), compagnie de fusiliers marins (CIFUSIL)]	FUSILIERS MARINS
Commandos	COMMANDO JAUBERT COMMANDO DE PENFENTENYO COMMANDO DE MONTFORT COMMANDO KIEFFER COMMANDO TRÉPEL COMMANDO HUBERT COMMANDO PONCHARDIER
État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO)	COMMANDOS MARINE

Annexe III. LISTE DE FORMATIONS DIVERSES DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

1. LISTE DES FORMATIONS DES COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE TERRITORIALE DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Formations opérationnelles de surveillance et d'information territoriale (FOSIT)	FOSIT MÉDITERRANÉE FOSIT ATLANTIQUE FOSIT MANCHE - MER DU NORD
Bases navales (BN) métropolitaines	BASE NAVALE DE TOULON BASE NAVALE DE BREST BASE NAVALE DE CHERBOURG
Bataillon des marins-pompiers de Marseille (BMPM) ⁽¹⁾ Autres unités de marins-pompiers	MARINS POMPIERS
Musique des équipages de la flotte de Toulon	MUSIQUE DE LA FLOTTE
Préparations militaires marine	PRÉPARATION MILITAIRE MARINE
⁽¹⁾ Cas particulier : selon l'arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l'organisation et aux modalités d'administration du bataillon de marins-pompiers de Marseille, le BMPM est une formation administrative relevant du chef d'état-major de la marine (CEMM) [placée sous l'autorité du commandant de l'arrondissement maritime de la méditerranée (CECMED)] et placée pour emploi auprès d'une autorité externe au ministère de la défense (MINDEF).

2. FORMATION RELEVANT DE LA DIRECTION DU SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE DOTÉE D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.

RUBAN LÉGENDÉ.

Direction du service logistique de la marine

Service logistique de la marine Brest

Service logistique de la marine Toulon

SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE

Annexe IV. LISTE DES FORMATIONS ET ÉCOLES DÉPENDANT DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	MARINS OU CADRE PERMANENT.	ÉLÈVES.
École navale	ÉCOLE NAVALE	X	X ⁽¹⁾
Centre d'instruction naval de Brest (CIN Brest)	CIN BREST	X
Centre d'instruction naval de Brest (CIN Brest)	ÉCOLE DES MOUSSES		X
Groupement des écoles de formation initiale de la marine à Cherbourg (GEFIMC) rattaché au CIN Brest ⁽²⁾	ÉCOLE DES MOUSSES ÉCOLE DES MATELOTS		X
Pôle écoles méditerranée (PEM)	POLE ÉCOLE MÉDITERRANÉE	X	X ⁽¹⁾
École de plongée (unité élémentaire du PEM)	ÉCOLE DE PLONGÉE	X
École des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA)	ÉCOLE ATOMIQUE	X
École des fusiliers marins (ECOFUSIL Lorient)	ÉCOLE DES FUSILIERS MARINS	X	X
École de l'aéronautique navale de Cognac (EAN Cognac)	EAN COGNAC	X	X
⁽¹⁾ Quartiers-maîtres et matelots de la flotte (QMF) et volontaires (VLT) en formation initiale équipage (FIE) ou en formation élémentaire métier (FEM) portent le ruban « ÉCOLE DES MATELOTS ». ⁽²⁾ Le GEFIMC créé à compter du 1^er juillet 2016 est une unité élémentaire du CIN Brest. Le GEFIMC comprend l'« école des mousses à Cherbourg » et l'« école des matelots de Cherbourg » précédemment rattachée à l'école d'application militaire de l'énergie atomique (EAMEA).

Annexe V. LISTE DES FORMATIONS INTERARMÉES.

1. LISTE DES FORMATIONS INTERARMÉES POSSÉDANT UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Groupements de soutien de base de défense (BdD)	BdD BREST-LORIENT BdD TOULON BdD CHERBOURG
Groupement de soutien de la base des forces françaises aux Émirats arabes unis	MARINE ABU DHABI
Groupement de soutien de la base des forces françaises de Djibouti	MARINE DJIBOUTI
État-major des armées	ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Directions des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) outre-mer	DIRISI SAINT-DENIS RÉUNION DIRISI FORT-DE-FRANCE DIRISI NOUMÉA DIRISI PAPEETE DIRISI CAYENNE DIRISI DJIBOUTI

2. ÉCOLE NE RELEVANT PAS DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE DOTÉE D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	MARINS OU CADRE PERMANENT.	ÉLÈVES.
École des fourriers de Querqueville	ÉCOLE DES FOURRIERS	X	X ⁽¹⁾
⁽¹⁾ Quartiers-maîtres et matelots de la flotte (QMF) et volontaires (VLT) en formation élémentaire métier (FEM) portent le ruban « ÉCOLE DES MATELOTS ».

Annexe VI. MESSAGE TYPE DE DEMANDE DE CRÉATION DE RUBAN LÉGENDÉ.

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