> Télécharger au format PDF
Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances »

CIRCULAIRE N° 1591/ARM/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires.

Abrogé le 19 septembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 1603/ARM/EMM/ASC relative aux rubans légendés règlementaires. Du 28 septembre 2017
NOR A R M B 1 7 5 1 9 6 6 C

Préambule.

Les quartiers-maîtres et les matelots masculins portent sur le bâchi un ruban légendé qui mentionne le nom de la formation d'appartenance ou à défaut l'inscription « MARINE NATIONALE ».

La liste des formations possédant un ruban légendé est précisée en annexes.

1. CRÉATION.

La décision de création d'un ruban légendé est prise par le chef d'état-major de la marine [bureau « administration et soutien commun » de l'état-major de la marine (EMM/ASC)] ; les dispositions concernant sa réalisation et son approvisionnement sont du ressort du service du commissariat des armées (SCA).

La création d'un ruban légendé doit faire l'objet d'une demande officielle de l'autorité organique (formations de la marine) ou de l'état-major des armées (formations relevant de son autorité), motivée (effectif le justifiant pour les formations de la marine, effectif supérieur à trente quartiers-maîtres et matelots pour les formations interarmées) et adressée à l'échelon central (EMM/ASC), conformément à l'annexe VI. de la présente circulaire.

Le port du ruban légendé est autorisé, le cas échéant, dès lors que la formation existe.

2. CARACTÉRISTIQUES.

Toutes les lettres du ruban légendé sont tissées en majuscules ; les accents graves, aigus, circonflexes, le tréma, la cédille doivent être portés sur la légende sauf s'il s'agit de la première lettre du mot.

La légende inscrite sur le ruban devant être identifiée en regardant le marin de face, il convient qu'elle n'excède pas, dans la mesure du possible, vingt lettres environ. Ce résultat peut être obtenu par contraction ou en utilisant des sigles.

3. TEXTE ABROGÉ.

La circulaire n° 0-22488-2016/DEF/EMM/ASC du 17 octobre 2016 relative aux rubans légendés réglementaires est abrogée.

4. PUBLICATION.

La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le contre-amiral,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Philippe DUTRIEUX.

Annexes

Annexe I. LISTE DES BÂTIMENTS DE SURFACE ET DES SOUS-MARINS DOTÉS D'UN RUBAN LÉGENDÉ AU NOM DE L'UNITÉ.

1. SOUS-MARINS NUCLÉAIRES LANCEURS D'ENGINS.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) SOUS-MARIN LE TRIOMPHANT
SOUS-MARIN LE TÉMÉRAIRE
SOUS-MARIN LE VIGILANT
SOUS-MARIN LE TERRIBLE

2. SOUS-MARINS NUCLÉAIRES D'ATTAQUE.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ. OBSERVATIONS.
Sous-marins nucléaires d'attaque (SNA) SOUS-MARIN SAPHIR jusqu'en 2019
SOUS-MARIN ÉMERAUDE /
SOUS-MARIN AMÉTHYSTE /
SOUS-MARIN PERLE /
SOUS-MARIN RUBIS jusqu'en 2020
SOUS-MARIN CASABIANCA /
SOUS-MARIN SUFFREN à compter de 2020

3. PORTE-AVIONS.

FORMATION. RUBAN LÉGENDÉ.
 Porte-avions (PA)  CHARLES DE GAULLE

4. BÂTIMENTS AMPHIBIES.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments de projection et de commandement (BPC) MISTRAL
TONNERRE
DIXMUDE

 

5. FRÉGATES DE PREMIER RANG.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ. OBSERVATIONS.
Frégates de défense aérienne (FDA) et anti-aériennes (FAA) FORBIN /
CHEVALIER PAUL /
CASSARD /
JEAN BART /
Frégates anti-sous-marines (FASM) MONTCALM jusqu'en 2017
JEAN DE VIENNE jusqu'en 2018
PRIMAUGUET jusqu'en 2020
LA MOTTE-PICQUET /
LATOUCHE-TRÉVILLE /
Frégate européenne multi-missions (FREMM) AQUITAINE /
PROVENCE /
LANGUEDOC à compter de 2017
AUVERGNE à compter de 2017
BRETAGNE à compter de 2018
NORMANDIE à compter de 2020
Frégates type « La Fayette » (FLF) LA FAYETTE /
SURCOUF /
COURBET /
ACONIT /
GUÉPRATTE /

6. BÂTIMENTS DE SOUVERAINETÉ.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Frégates de surveillance (FS) FLORÉAL
PRAIRIAL
NIVÔSE
VENTÔSE
VENDÉMIAIRE
GERMINAL

 

7. PATROUILLEURS HAUTURIERS.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ. OBSERVATIONS.
Avisos - Patrouilleurs de haute mer (PHM) LIEUTENANT DE VAISSEAU LAVALLÉE jusqu'en 2018
COMMANDANT L'HERMINIER jusqu'en 2018
LIEUTENANT DE VAISSEAU LE HÉNAFF jusqu'en 2020
PREMIER MAÎTRE L'HER /
ENSEIGNE DE VAISSEAU JACOUBET /
COMMANDANT BLAISON /
COMMANDANT DUCUING /
COMMANDANT BIROT /
COMMANDANT BOUAN /
Patrouilleur de haute mer L'ADROIT /
Patrouilleurs type P400 LA CAPRICIEUSE jusqu'en 2017
LA GRACIEUSE jusqu'en 2017
LA GLORIEUSE jusqu'en 2020
LA MOQUEUSE jusqu'en 2020
Patrouilleurs (PAT) ARAGO /
LE MALIN /
Patrouilleur de 40 mètres FULMAR /
Patrouilleurs de service public (PSP) FLAMANT /
CORMORAN /
PLUVIER /
Patrouilleurs légers guyanais (PLG) LA CONFIANCE à compter de 2017
LA RESOLUE à compter de 2017

8. SOUTIEN OUTRE-MER.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ. OBSERVATIONS.
Patrouilleur polaire (PP) L'ASTROLABE à compter de 2017
Bâtiments multi-missions (B2M) D'ENTRECASTEAUX /
BOUGAINVILLE /
CHAMPLAIN à compter de 2017
DUMONT D'URVILLE à compter de 2017

 

9. BÂTIMENTS DE GUERRE DES MINES.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ. OBSERVATIONS.
Bâtiments remorqueurs de sonars (BRS) ANTARÈS /
ALTAÏR /
ALDÉBARAN /
Chasseurs de mines tripartites (CMT) ERIDAN Jusqu'en 2018
CASSIOPÉE /
ANDROMÈDE /
PÉGASE /
ORION /
CROIX DU SUD /
L'AIGLE /
LYRE /
SAGITTAIRE /
CÉPHÉE /
CAPRICORNE /
Bâtiments bases de plongeurs démineurs (BBPD) VULCAIN /
ACHÉRON /
STYX /
PLUTON /
Bâtiment d'expérimentation de guerre des mines (BEGM) THÉTIS /

10. BÂTIMENTS DE SOUTIEN LOGISTIQUE.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments de commandement et de ravitaillement (BCR) VAR
MARNE
SOMME

 

11. BÂTIMENTS AUXILIAIRES.

FORMATIONS.

RUBAN LÉGENDÉ.

OBSERVATIONS.

Remorqueurs de haute mer (RHM) TENACE jusqu'en 2018
MALABAR jusqu'en 2018
Bâtiments de soutien de région (BSR) ELAN jusqu'en 2019
GAZELLE jusqu'en 2018
TAAPE jusqu'en 2019
Bâtiment de soutien à la plongée (BSP) ALIZÉ /
Bâtiments d'expérimentation et d'essais DUPUY DE LÔME /
MONGE /
Bâtiments de soutien et d'assistance hauturiers (BSAH) LOIRE à compter de 2018
RHÔNE à compter de 2018
SEINE à compter de 2019
GARONNE à compter de 2019

12. BÂTIMENTS OCÉANOGRAPHIQUES ET HYDROGRAPHIQUES.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiment océanographique (BO) BEAUTEMPS-BEAUPRÉ
Bâtiments hydrographiques de 2e classe (BH2C) LAPÉROUSE
BORDA
LAPLACE

13. BÂTIMENTS DE FORMATION ET D'ENTRAINEMENT.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments-école (BE) LÉOPARD
PANTHÈRE
JAGUAR
LYNX
GUÉPARD
CHACAL
TIGRE
LION
Bâtiments d'instruction à la navigation (BIN) GLYCINE
ÉGLANTINE

 

14. VOILIERS.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Goélettes GOÉLETTE ÉTOILE
GOÉLETTE BELLE POULE
Cotre MUTIN
Yawl LA GRANDE HERMINE

Annexe II. LISTE DES FORMATIONS À TERRE PLACÉES SOUS L'AUTORITÉ D'UN COMMANDANT DE FORCE MARITIME ET DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

1. FORCES SOUS-MARINES ET FORCE OCÉANIQUE STRATÉGIQUE.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.

État-major des forces sous-marines (ALFOST)

Escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (ESNLE)

École de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) (1)

Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (ESNA)

École de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire (ENSM BPN) (1)

Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA) (2)

FORCES SOUS-MARINES
Base opérationnelle de l'île Longue (COMILO) ILE LONGUE
Centres de transmissions de la marine (CTM) CTM ROSNAY
CTM FRANCE SUD
CTM SAINTE ASSISE

(1) Organismes intégrés à ALFOST, dont la formation est l'activité principale et ne mettant pas en œuvre des moyens navals et aériens, dotés d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

(2) Organisme intégré à ALFOST dont la formation n'est pas l'activité principale (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

2. FORCE D'ACTION NAVALE.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
État-major de la force d'action navale [EM ALFAN – ALERTE FAN – commandement de l'état-major de la force aéro-maritime de réaction rapide (COMFRMARFOR)] FORCE D'ACTION NAVALE
Flottille amphibie de Toulon FLOTTILLE AMPHIBIE
Groupes de plongeurs démineurs GROUPE PLONGEURS DÉMINEURS

Groupe de transformation et de renfort Toulon

Groupe de transformation et de renfort Brest

FRÉGATES MULTI-MISSIONS
Bases navales hors métropole        BASE NAVALE DÉGRAD DES CANNES
BASE NAVALE FORT-DE-FRANCE
BASE NAVALE NOUMÉA
BASE NAVALE PAPEETE
BASE NAVALE PORT DES GALETS
BASE NAVALE ABU DHABI
BASE NAVALE DJIBOUTI
BASE NAVALE MAYOTTE

3. FORCE DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
État-major de la force de l'aéronautique navale (ALAVIA) AÉRONAUTIQUE NAVALE
Flottilles FLOTTILLE 4 F
FLOTTILLE 11 F
FLOTTILLE 12 F
FLOTTILLE 17 F
FLOTTILLE 21 F
FLOTTILLE 23 F
FLOTTILLE 24 F
FLOTTILLE 25 F
FLOTTILLE 28 F
FLOTTILLE 31 F
FLOTTILLE 33 F
FLOTTILLE 34 F
FLOTTILLE 35 F
FLOTTILLE 36 F
Escadrilles ESCADRILLE 22 S (1)
ESCADRILLE 57 S
Bases d'aéronautique navale (BAN) dont marins affectés au sein d'un service industriel de l'aéronautique BAN HYÈRES
BAN LANN-BIHOUÉ
BAN LANVÉOC-POULMIC
BAN LANDIVISIAU
Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA/10S) CEPA
Centre logistique de l'aéronautique navale (CéLAé) CéLAé
École du personnel de pont d'envol (EPPE Hyères) (2) ÉCOLE DU PERSONNEL DE PONT D'ENVOL
École d'initiation au pilotage (EIP/50S Lanvéoc) (3) ESCADRILLE 50S

(1) Organisme intégré aux forces dont la formation n'est pas l'activité principale (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

(2) Organisme intégré à ALAVIA, dont la formation est l'activité principale et ne mettant pas en œuvre des moyens navals et aériens, doté d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10 DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

(3) Organisme intégré à ALAVIA, dont la formation est l'activité principale et mettant en œuvre des moyens navals et aériens, doté d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).


 

4. FORCE DES FUSILIERS MARINS ET COMMANDOS.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.

Base des fusiliers marins et commandos
Toute unité de fusiliers marins [groupement de fusiliers marins (GFM), compagnie de fusiliers marins (CIFUSIL)]

FUSILIERS MARINS
Commandos COMMANDO JAUBERT
COMMANDO DE PENFENTENYO
COMMANDO DE MONTFORT
COMMANDO KIEFFER
COMMANDO TRÉPEL
COMMANDO HUBERT
COMMANDO PONCHARDIER
État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO) COMMANDOS MARINE

Annexe III. LISTE DE FORMATIONS DIVERSES DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

1. LISTE DES FORMATIONS DES COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE TERRITORIALE DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Formations opérationnelles de surveillance et d'information territoriale (FOSIT) FOSIT MÉDITERRANÉE
FOSIT ATLANTIQUE
FOSIT MANCHE-MER DU NORD
Bases navales (BN) métropolitaines BASE NAVALE DE TOULON
BASE NAVALE DE BREST
BASE NAVALE DE CHERBOURG

Bataillon des marins-pompiers de Marseille (1)

Autres unités de marins-pompiers

MARINS POMPIERS
Musique des équipages de la flotte de Toulon MUSIQUE DE LA FLOTTE
Préparations militaires marine PRÉPARATION MILITAIRE MARINE
(1) Cas particulier : selon l'arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l'organisation et aux modalités d'administration du bataillon de marins-pompiers de Marseille, le BMPM est une formation administrative relevant du chef d'état-major de la marine (CEMM) [placée sous l'autorité du commandant de l'arrondissement maritime de la Méditerranée (CECMED)] et placée pour emploi auprès d'une autorité externe au ministère des armées (MINARM).

2. FORMATION RELEVANT DE LA DIRECTION DU SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE DOTÉE D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.

Direction du service logistique de la marine

Service logistique de la marine Brest

Service logistique de la marine Toulon

SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE

3. FORMATIONS DES COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE TERRITORIALE.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Commandement de l'arrondissement maritime Atlantique (CECLANT) CECLANT
Commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée (CECMED) CECMED

Annexe IV. LISTE DES FORMATIONS ET ÉCOLES DÉPENDANT DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ. MARINS OU CADRE PERMANENT. ÉLÈVES.
École navale ÉCOLE NAVALE X X (1)
Centre d'instruction naval de Brest (CIN BREST) CIN BREST X /
ÉCOLE DES MOUSSES / X
Groupement des écoles de formation initiale de la marine à Cherbourg (GEFIMC) rattaché au CIN Brest (2)
ÉCOLE DES MOUSSES / X
ÉCOLE DES MATELOTS / X
Pôle écoles Méditerranée (PEM) POLE ÉCOLE MÉDITERRANÉE X X (1)
École de plongée (unité élémentaire du PEM) ÉCOLE DE PLONGÉE X /
École des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) ÉCOLE ATOMIQUE X /
École des fusiliers marins (ECOFUSIL Lorient) ÉCOLE DES FUSILIERS MARINS X X
École de l'aéronautique navale de Cognac (EAN Cognac) EAN COGNAC X X
(1) Quartiers-maîtres et matelots de la flotte (QMF) et volontaires (VLT) en formation initiale équipage (FIE) ou en formation élémentaire métier (FEM) portent le ruban « ECOLE DES MATELOTS ».
(2) Le GEFIMC créé à compter du 1er juillet 2016 est une unité élémentaire du CIN Brest. Le GEFIMC comprend l'« école des mousses à Cherbourg » et l'« école des matelots de Cherbourg » précédemment rattachée à l'école d'application militaire de l'énergie atomique (EAMEA).

Annexe V. LISTE DES FORMATIONS INTERARMÉES.

1. LISTE DES FORMATIONS INTERARMÉES POSSÉDANT UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ.
Groupements de soutien de base de défense (BDD) BdD BREST-LORIENT
BdD TOULON
BdD CHERBOURG
Groupement de soutien de la base des forces françaises aux Émirats Arabes Unis MARINE ABU DHABI
Groupement de soutien de la base des forces françaises de Djibouti MARINE DJIBOUTI
État-major des armées ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Directions des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) outre-mer DIRISI SAINT-DENIS RÉUNION
DIRISI FORT-DE-FRANCE
DIRISI NOUMÉA
DIRISI PAPEETE
DIRISI CAYENNE
DIRISI DJIBOUTI

2. ÉCOLE NE RELEVANT PAS DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE DOTÉE D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ. MARINS OU CADRE PERMANENT. ÉLÈVES.
École des fourriers de Querqueville ÉCOLE DES FOURRIERS X X (1)
(1) Quartiers-maîtres et matelots de la flotte (QMF) et volontaires (VLT) en formation élémentaire métier (FEM) portent le ruban « ÉCOLE DES MATELOTS ».

3. CENTRE DU SERVICE MILITAIRE VOLONTAIRE.

FORMATIONS. RUBAN LÉGENDÉ. MARINS OU CADRE PERMANENT. STAGIAIRES DU SMV.
Service militaire volontaire Brest SMV BREST X X

Annexe VI. MESSAGE TYPE DE DEMANDE DE CRÉATION DE RUBAN LÉGENDÉ.