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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : État-major des opérations de la marine ; bureau « doctrine - études opérationnelles »

INSTRUCTION N° 0-40561-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO relative à la formation et à l'entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.

Du 30 novembre 2016
NOR D E F B 1 6 5 2 4 4 6 J

Référence(s) :

Circulaire n° 0-7438-2014/DEF/EMM/MCO/-- du 9 décembre 2014 (n.i. BO).

Note n° 0-1301-2014/DEF/EMM/BPROG du 30 janvier 2014 (n.i. BO).

Publication marine nationale 03-200 n° 0-6011-2010/DEF/EMM/CCDM du 8 février 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-3626-2013/DEF/EMM/EXPERT/CN du 18 février 2013 relative à la formation et à l'entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  140.4., 801-1., 112.3.

Référence de publication : BOC n°8 du 17/2/2017

Présentation.

En application de la doctrine de défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique (NRBC) en référence c), l'objet de la présente instruction est de fixer les niveaux de compétences attendus et les normes d'entraînement pour les unités à terre dans ce domaine. Elle ne traite pas du domaine de la sécurité nucléaire qui fait l'objet d'une réglementation spécifique.

Dans le prolongement de la doctrine interarmées de la défense NRBC, la doctrine de défense NRBC de la marine prend en compte l'évolution des menaces non conventionnelles pouvant être opposées à l'action des forces navales et des formations de la marine nationale. Il s'agit de concevoir une défense des forces armées contre les menaces et risques NRBC, qu'ils soient d'origine hostile, malveillante, accidentelle ou naturelle.

À cette fin, huit plans d'urgence NRBC (PU NRBC) ont été rédigés et approuvés par les autorités militaires territoriales pour les :

  • base d'instruction navale (BIN) de Brest ;

  • base navale (BN) de Cherbourg ;

  • base navale de Toulon ;

  • base opérationnelle (BO) de l'Île Longue ;

  • base aéronavale (BAN) de Hyères ;

  • base aéronavale de Landivisiau ;

  • base aéronavale de Lann Bihoué ;

  • base aéronavale de Lanvéoc.

La mise en œuvre des plans d'urgence NRBC dans ces emprises repose essentiellement sur la constitution des « noyaux durs » NRBC.

Par ailleurs, certaines unités, dont la mission opérationnelle jugée prioritaire doit pouvoir être exécutée sous menace NRBC, font l'objet d'un contrat organique sous menace.

Ces différentes composantes nécessitent que l'ensemble des éléments qui les constituent soient formés et réalisent des entraînements réguliers et d'importance graduée.

De même, il est essentiel que tous les marins et personnels civils disposent de l'information suffisante leur permettant, le cas échéant, de bien réagir face à un évènement de nature NRBC.

1. PERSONNEL IMPLIQUÉ ET MISSIONS.

1.1. Emprises faisant l'objet d'un plan d'urgence nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

1.1.1. Composition des « noyaux durs » nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

Personnel composant le « noyau dur » au sein des bases navales et de la base opérationnelle de l'Île Longue, pour la mise en œuvre des plans d'urgence NRBC :

  • les effectifs des compagnies de marins pompiers (CMP) ;

  • les marins pompiers affectés dans les centres de formation pratique et d'entraînement à la sécurité (CFPES) ;

  • les groupements de fusiliers marins ;

  • les équipes d'intervention et les experts des laboratoires d'analyses, de surveillance et d'expertise de la marine (LASEM) (1) ;

  • la gendarmerie maritime : dans le cadre de ses missions d'officier de police judiciaire ;

  • les équipes médicales : médecins et infirmiers, renforcés du service d'aide médicale d'urgence (SAMU) dans le cadre d'une convention ;

  • les moyens complémentaires nécessaires à la mise en œuvre des plans d'urgence :

    • équipes de soutien (par exemple pour appareillage/accostage/ravitaillement d'un navire sous menace NRBC) : service de moyens portuaires de la base navale, service des essences des armées, service logistique de la marine (2) ;

    • le groupe régional d'intervention (GRIN) de neutralisation et de détection d'engins explosifs (NEDEX).

Personnel composant le « noyau dur » au sein des bases aéronavales, pour la mise en œuvre des plans d'urgence NRBC :

  • les marins pompiers des services de sécurité incendie et de sauvetage (SSIS) ;

  • les équipes médicales : médecins et infirmiers des bases aéronavales, renforcés du SAMU dans le cadre d'une convention ;

  • les groupements ou détachements de fusiliers marins ;

  • la gendarmerie maritime : dans le cadre de ses missions de police judiciaire ;

  • les moyens complémentaires nécessaires à la mise en œuvre des plans d'urgence :

    • le personnel des flottilles nécessaire aux mouvements des aéronefs ;

    • le groupe régional d'intervention NEDEX (GRIN) ;

    • le service des essences des armées.

1.1.2. Missions.

Le noyau dur NRBC doit être en mesure de réaliser les missions suivantes :

  • permettre la mise en œuvre des moyens opérationnels (navires ou aéronefs non contaminés). Suivant le contexte, cette mission peut être prioritaire vis-à-vis de la gestion de crise NRBC ;

  • assurer la conduite de l'intervention et de la gestion de crise sous menace ou agression NRBC en ambiance contaminée ;

  • réaliser une intervention consécutive à une alerte (agression réelle ou suspectée) ;

  • mettre en œuvre les mesures conservatoires vis-à-vis du personnel, d'infrastructures essentielles à la sécurité générale, de la capacité protection défense de la base.

Le personnel de l'emprise ne faisant pas partie du noyau dur doit, a minima, connaître les réactions à appliquer pour se mettre en sécurité en cas d'alerte ou incident NRBC.

1.2. Unités faisant l'objet d'un contrat organique nucléaire, radiologique, biologique et chimique (3).

Le contrat organique de ces unités fait l'objet d'instructions et/ou d'ordres d'organisation interne validés par l'autorité organique. Il prend en compte la menace NRBC pour mener à bien la mission prioritaire fixée par l'état-major de la marine. Pour obtenir les effets attendus sous menace et/ou sous ambiance NRBC, le personnel, l'inventaire des tenues et l'organisation de la montée en puissance y sont détaillés.

1.3. Unités n'étant pas sur une emprise avec plan d'urgence nucléaire, radiologique, biologique et chimique ou contrat organique nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

Le personnel affecté dans ces unités doit, a minima, connaître les réactions à appliquer pour se mettre en sécurité en cas d'alerte ou incident NRBC.

2. FORMATION.

En dehors de la formation de base reçue en école, qui ne relève pas de la présente instruction, la formation NRBC du personnel affecté se décline selon plusieurs niveaux.


2.1. Unités faisant l'objet d'un plan d'urgence nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

La formation NRBC du personnel affecté sur des unités à terre dotées d'un PU NRBC se décline en deux niveaux :

1) Une information NRBC à destination de l'ensemble des militaires et du personnel civil au travers d'une plaquette (annexe I.) rédigée et mise à jour par l'unité concernée et validée par l'autorité organique. L'avis de l'autorité du domaine particulier de la sécurité (ADP/SECU/TERRE) sera recherché autant que de besoin.

Cette information peut être complétée, sur demande du chef d'organisme, par une instruction dispensée par un instructeur marin pompier sur le site.

Le calendrier de ces instructions sera établi et diffusé par l'autorité militaire territoriale concernée chaque semestre.

2) Une formation spécifique NRBC appelée « stage NRBC ». Cette formation renforcée qui concerne les éléments constituant le « noyau dur » des plans d'urgence NRBC, se déroule selon les principes suivants :

  • une partie théorique relative à la connaissance du plan d'urgence NRBC et notamment sur le rôle du « noyau dur ». Cette formation est dispensée à chaque nouvel embarqué par une personne désignée par le chef d'organisme ;

  • une partie pratique, basée sur la réalisation au sein des CFPES :

    • du stage NRBC pour les marins pompiers (CMP, SSIS, CFPES), le personnel des LASEM, éventuellement les groupes d'intervention NEDEX, qui regroupe sur une journée les TP22 [port de l'appareil de protection à port permanent (A3P) en chambre à air vicié], TP23 [mise en œuvre de la valise lot d'identification des toxiques (LODITOX), de l'appareil portatif de contrôle de la contamination (AP2C) et du DOMDOR (4)] et TP26 (habillage, déshabillage méthodique NRBC) ;

    • les TP22 et TP26 (5) regroupés sur une demi-journée pour les autres équipes (6) constituant les noyaux durs.

La durée de validité de la partie pratique est de trois ans.

2.2. Unités faisant l'objet d'un contrat organique nucléaire, radiologique, biologique et chimique (sans plan d'urgence nucléaire, radiologique, biologique et chimique).

La formation NRBC du personnel identifié comme « indispensable » à la réalisation de la mission pour les unités faisant l'objet d'un contrat opérationnel NRBC se décline en deux niveaux.

1) Une information NRBC à destination de l'ensemble des militaires et du personnel civil au travers d'une plaquette (annexe I.) rédigée et mise à jour par l'unité et validée par l'autorité organique.

Cette information peut être complétée, sur demande du chef d'organisme, par une instruction dispensée par un instructeur marin pompier sur le site.

2) Une formation renforcée spécifique NRBC qui concerne les éléments « indispensables » à la mission selon :

  • une partie théorique : relative à la connaissance de l'ordre d'organisation NRBC. Cette formation est dispensée à chaque nouvel embarqué par la structure de formation propre à chaque élément ;

  • une partie pratique, basée sur la réalisation au sein des CFPES :

    • du stage NRBC pour les marins pompiers si l'unité en dispose au plan d'armement, éventuellement les groupes d'intervention NEDEX qui regroupe sur une journée les TP22, TP23 et TP26 ;

    • les TP22 et TP26 (7) regroupés sur une demi-journée pour le reste du personnel.

Cette partie pratique devra être réalisée avant la mutation pour le personnel concerné désigné dans les unités outre-mer.

La durée de validité de la partie pratique est de trois ans.

2.3. Unités ne possédant pas de plan d'urgence nucléaire, radiologique, biologique et chimique ou ne faisant pas l'objet d'un contrat organique nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

2.3.1. Cas des unités disposant de matériels ou tenues nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques.

Le personnel désigné pour mettre en œuvre le matériel NRBC effectuera le « stage NRBC » selon les modalités pratiques définies au point 2.1. La formation pratique sera délivrée au sein d'un CFPES avec une périodicité trisannuelle.

Le reste du personnel devra avoir reçu une information sur les risques NRBC et la conduite à tenir en cas d'évènement. Cette information est dispensée sur la base de la plaquette (annexe I.) par une personne désignée par le chef d'organisme.

2.3.2. Cas des unités ne disposant pas de matériel ou tenue nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

Le personnel devra avoir reçu une information sur les risques NRBC et la conduite à tenir en cas d'évènement. Cette information est dispensée sur la base de la plaquette (annexe I.) par le personnel en charge des questions de prévention incendie.

3. ENTRAÎNEMENT.

3.1. Emprises faisant l'objet d'un plan d'urgence nucléaire, radiologique, biologique et chimique ou d'un contrat organique nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

3.1.1. Niveaux et fréquences des entraînements.

On distingue trois niveaux progressifs d'entraînement :

  • entraînement de niveau élémentaire (niveau 1) n'impliquant qu'un ou plusieurs des services composant le « noyau dur » du plan d'urgence nucléaire, radiologique, biologique et chimique (PU NRBC) ou le contrat organique NRBC – fréquence :

    • PU NRBC BN niveau 1 : trimestrielle ;

    • PU NRBC BAN niveau 1: semestrielle ;

    • entraînement NRBC niveau 1 pour toute unité à contrat organique : annuelle (8).

  • entraînement de niveau supérieur (niveau 2) : entraînement interservices impliquant la participation de toute les composantes du PU NRBC, sans participation de renforts extérieurs-fréquence :

    • PU NRBC BN : annuelle ;

    • PU NRBC BAN : tous les 2 ans ;

    • toute unité à contrat organique : tous les 2 ans (9).

  • entraînement majeur (niveau 3) : entraînement majeur de mise en oeuvre du PU NRBC avec montée en puissance des renforts (2e échelon) comprenant la participation du service départementale d'incendie et de secours (SDIS) et du SAMU - fréquence :

    • PU NRBC BN : tous les 3 ans ;

    • PU NRBC BAN : sans objet ;

    • toute unité à contrat organique : sans objet.

Les compagnies de marins pompiers, les SSIS et les unités à contrat organique NRBC sont dotés (ANNEXE II.) de matériels d'entraînement afin de rendre le déroulement des exercices le plus réaliste possible.

3.1.2. Thèmes d'entraînement base navale (liste non exhaustive).

Niveau 1 :

  • montage d'une structure de décontamination ;

  • traitement de blessés contaminés « urgence absolue » (UA) / « urgence relative » (UR) ;

  • mise en place d'un zonage d'intervention (zones d'exclusion, contrôlée et de soutien) ;

  • mise en œuvre de moyens de décontamination ;

  • mise en place des moyens nécessaires pour faire appareiller un sous-marin nucléaire d'attaque ou une frégate légère furtive « en ambiance (10) NRBC » ;

  • mise en œuvre d'un sas pour intervenants, etc.

Niveau 2 :

  • attentat ou accident NRBC avec nombre restreint de victimes (inférieur à 6). Traitement de blessés contaminés ;

  • appareillage ou accostage d'un navire en ambiance (10) NRBC (navire de 1re catégorie ou sous-marin), avec ravitaillement en combustible (etc).

Niveau 3 :

  • attentat ou accident NRBC avec nombre de victimes supérieur à 10 [application du plan organisation des secours (ORSEC) départemental, nombreuses victimes]. Un pilotage préfectoral de l'exercice peut être recherché.

3.1.3. Thème d'entraînement base aéronavale (liste non exhaustive).

Niveau 1 :

  • décontamination d'un véhicule ou aéronef à l'aide du système de décontamination mobile des aéronefs (SYMODA) ;

  • traitement de blessés contaminés UA/UR ;

  • mise en place d'une structure élémentaire de décontamination.

Niveau 2 :

  • attentat ou accident NRBC avec nombreuses victimes (supérieur à 6) et déclenchement possible du plan ORSEC NOVI (nombreuses victimes) départemental.

3.1.4. Thème d'entraînement unités à contrat organique nucléaire, radiologique, biologique et chimique (liste non exhaustive).

Niveau 1 :

  • entraînement à l'habillage et au déshabillage.

Niveau 2 :

  • simulation d'une mise en œuvre du contrat organique sous menace NRBC se poursuivant sous ambiance.

3.1.5. Tableau de synthèse.

BASES OU UNITÉS.  ENTRAÎNEMENT DE NIVEAU 1. ENTRAÎNEMENT DE NIVEAU 2. ENTRAÎNEMENT DE NIVEAU 3.
Bases navales Trimestriel Annuel 1 fois /3 ans
Bases aéronavales Semestriel (1) 1 fois /2 ans Sans objet
Toutes unités à contrat organique Annuel 1 fois /2 ans Sans objet
(1) Les autorités militaires territoriales (AMT) adaptent à leur convenance un renforcement du rythme qu'elles jugent pertinent à l'aguerrissement de l'organisation.

3.2. Unités n'étant pas sur une emprise possédant un plan d'urgence nucléaire, radiologique, biologique et chimique ou un contrat organique nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

Sans objet.

3.3. Planification.

L'organisation et la préparation des entraînements sont laissées à l'initiative des autorités militaires territoriales pour les PU NRBC ou des autorités organiques pour les unités à contrat organique (11) NRBC, à qui il appartient de définir les modalités les mieux adaptées aux objectifs visés.

Cette planification fait l'objet d'un message vers l'état-major de la marine (EMM), avec l'autorité du domaine particulier « sécurité des installations à terre » et EMM/autorité de coordination « affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement » en copie, en octobre de l'année N pour l'année N+1.

L'état-major de la marine étudiera, en relation avec l'état-major des armées, l'opportunité d'intégrer ces exercices dans un cadre éventuellement élargi aux niveaux interarmées, voire interministériel.

Afin de permettre de travailler dans des conditions de réalisme satisfaisantes, des lots d'entraînements seront constitués (cf. annexe II.). Les éventuels besoins complémentaires spécifiques devront être exprimés, au cours de la phase de planification, vers l'autorité du domaine particulier « sécurité des installations à terre ».

3.4. Compte rendu et retour d'expérience.

Toute mécanisation ou entraînement à caractère NRBC fait l'objet d'un recueil d'informations destiné à alimenter le retour d'expérience. Un compte rendu d'entraînement est systématiquement rédigé et transmis vers l'autorité militaire territoriale (AMT) compétente et l'EMM [bureau « doctrine - études opérationnelles » de l'état-major des opérations de la marine (EMO-M/DEO), bureau « programme » de l'état-major de la marine (BPROG), bureau « maîtrise des risques » (MDR)], avec copie vers l'autorité du domaine particulier « sécurité des installations à terre » et le centre interarmées NRBC/cellule Retex (au titre du retour d'expérience).

Un point de situation concernant l'entraînement NRBC des organismes ou emprises à terre est réalisé par l'autorité du domaine particulier (ADP) sécurité terre à l'occasion des comités exécutifs et des comités de pilotage NRBC de la marine.

4. TEXTE ABROGÉ.

L'instruction n° 0-3626-2013/DEF/EMM/EXPERT/CN du 18 février 2013 relative à la formation et à l'entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine est abrogée.

5. PUBLICATION.

La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral,
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »,

Bernard-Antoine MORIO DE L'ISLE.

Annexes

Annexe I. PLAQUETTE GÉNÉRIQUE : ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS ESSENTIELS (LISTE NON EXHAUSTIVE).

Un plan de situation de l'emprise comportant les zones de repli (tout bâtiment en dur est considéré comme un refuge).

Les numéros de téléphone utiles.

Les signaux de début et de fin d'alerte.

La conduite à tenir en cas de déclenchement du signal d'alerte :

  • se protéger :

    • en se mettant à l'abri dans le bâtiment le plus proche ;

    • en fermant portes et fenêtres ;

    • en coupant la ventilation et la climatisation ;

    • si doté, en portant sur ordre, une protection respiratoire et une tenue de sauvegarde,

 

  • prévenir :

    • se faire connaître auprès du chef d'abri, responsable du recensement,

  • garder son calme :

    • éviter tout mouvement inutile à l'intérieur du bâtiment ;

    • éviter les contacts physiques entre personnes (pour limiter la dissémination de la contamination) ;

    • éviter d'encombrer les lignes téléphoniques ;

    • éviter de fumer, boire (pour limiter l'ingestion de radioéléments ou autres substances toxiques),

  • suivre les instructions du chef d'abri ;

  • écouter les diffusions intérieures et extérieures ;

  • attendre les consignes et l'ordre d'évacuation.

Un glossaire simple du risque NRBC :

  • NRBC : nucléaire, radiologique, biologique et chimique ;

  • zone d'exclusion : zone contaminée ou présentant des dangers significatifs nécessitant la protection spécifique des intervenants et l'application de consignes de sécurité pour sauvegarder les populations ;

  • zone contrôlée : zone de contrôle de l'engagement des secours, de réduction de la contamination et d'échange, de passage entre les zones de soutien et d'exclusion ;

  • zone de soutien : zone ne nécessitant pas de protection individuelle particulière, sans consigne particulière pour le public où s'implantent des structures de commandement et de soutien.

Annexe II. TABLEAU D'ALLOCATION EN MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT (1) NUCLÉAIRE, RADIOLOGIQUE, BIOLOGIQUE ET CHIMIQUE.

TYPE DE MATÉRIEL. NUMÉRO DE NOMENCLATURE DE L'ORGANISATION DU TRAITÉ DE L'ATLANTIQUE NORD (NNO). POUR COMPAGNIE DE MARINS-POMPIERS.  POUR SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE ET DE SAUVETAGE DE BASES AÉRONAVALES. POUR UNITÉS À CONTRAT ORGANIQUE OU PLAN D'URGENCE NUCLÉAIRE RADIOLOGIQUE BIOLOGIQUE
ET CHIMIQUE.
Tenue légère de décontamination 8415 14 489 5800 30 15 30 pour cent de l'allocation opérationnelle (3)
[Circulaire n° 0-7438-2014/DEF/EMM/MCO/-- du 9 décembre 2014 (4)]  et au minimum 5. 
TOM (2) ou tenue de protection à port permanent 8415 14 570 3765 (104/92)
8415 14 570 3768 (112/100)
8415 14 570 3769 (120/108)
26 16
Tenues de sauvegarde 8415 14 554 5014 30 15
Tenues de base type TYVECK. 8415 14 555 5232 30 15
Gants « butyl » 8415 14 282 4551 30 15
Cartouche PR (5) pour masque A3P 4240 14 484 7043 OU 424014 515 1024 30 15
Gant poudreur 4230 14 294 0986 30 15
Papier de détection petit modèle F1. 6665 14 395 2330 20 10
Papier de détection grand modèle F1. 6665 14 391 1851 20 10
Rouleaux « vinyl » 9330 14 289 1213 4 4 À définir par les autorités organiques  
Rouleaux
« tarlatane »
7510 14 338 3798 10 10
Rouleaux
« rubalise »
9905 14 553 7074 en 100 m
/9905 14 451 1530 en 50 m
4 4
Masques papier 4240 14 352 9433 50 50
Terre de Foulon (tonnelet de 5 kg) 4230 14 442 7959 5 2

Observation :

Ce matériel est destiné à être utilisé dans le cadre des mécanisations et entraînements. Un marquage spécifique « matériel d'entraînement » devra être apposé sur les tenues afin de ne pas générer de confusion avec les lots opérationnels. Les matériels inutilisables après exercices sont réapprovisionnés par les détenteurs pour se conformer à la dotation.

Notes

    Par mesure d'économie, privilégier l'acquisition de matériel dont l'échéance de validité est dépassée.1La tenue de combat à port permanent outre-mer (TOM).2Pour leur dotation en tenues d'exercice, les unités navigantes (UNAV) seront incluses dans les allocations des services des moyens portuaires de Brest et Toulon.3n.i. BO.4Protection réduite (cartouches déclassées marquées « PR »).5