Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.
2. 80. Bulletins techniques de la marine.
  2. 800. (102/T) Combustibles. Lubrifiants. Hydrauliques.
    1. Table Analytique :
  3. 801. (106/T) Sécurité classique et défense NRBC dans la marine. Hygiène, sécurité et conditions de travail. Prévention et protection de l'environnement.
    1. Table Analytique :
    2. 801-1. Titre Premier - Organisation.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        06.04.2007 INSTRUCTION N° 11/DEF/EMM/MDR/HSCT relative à l'organisation de la prévention routière au sein de la marine nationale.
        
        18.04.2013 INSTRUCTION N° 35/DEF/EMM/ALNUC relative à l'organisation et au fonctionnement du groupe d'étude atomique.
        
        30.11.2016 INSTRUCTION N° 0-40561-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO relative à la formation et à l'entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.
        
        27.07.2017 INSTRUCTION N° 1/ARM/EMM/MDR/ENV relative à l'application de la réglementation et à l'organisation de la marine nationale en matière de maîtrise du risque d'atteinte à l'environnement.
    3. 801-2. Titre II - Personnel.
    4. 801-3. Titre III - Sécurité classique.
    5. 801-4. titre IV - Défense NRBC.
      1. Table Analytique :
    6. 801-5. Titre V - Hygiène, sécurité et conditions de travail.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.07.2013 CIRCULAIRE N° 0-12453-2013/DEF/EMM/MDR fixant la liste des établissements de la marine soumis à déclaration ou demande d'autorisation en matière de rayonnements ionisants.
        
        17.02.2017 CIRCULAIRE N° 0-3606-2017/DEF/EMM/ALNUC relative au niveau de formation de la personne compétente en radioprotection des établissements de la marine soumis à déclaration ou demande d'autorisation en matière de rayonnements ionisants.
    7. 801-6. Titre VI - Pollution en mer.
    8. 801-7. Titre VII - Documents. Comptes rendus.
  4. 802. (107/T) Plongée humaine et intervention sous la mer.
  5. 803. Maintien en condition opérationnelle naval.