Sommaire du BOC n°8 du 17/02/2017

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 avril 2016

Archivé Instruction N° 200415/DEF/SGA/DRH-MD/SRRH/SDFM/FM2 du 25 avril 2016 relative aux modalités d'attribution de la majoration de l'indemnité pour charges militaires.

NOR : D E F S 1 6 5 0 9 6 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 402.3. , 420-0.2.
Texte 6
30 novembre 2016

Instruction N° 0-40561-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 30 novembre 2016 relative à la formation et à l'entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 4 6 J
Référence(s) :

Circulaire n° 0-7438-2014/DEF/EMM/MCO/-- du 9 décembre 2014 (n.i. BO).

Note n° 0-1301-2014/DEF/EMM/BPROG du 30 janvier 2014 (n.i. BO).

Publication marine nationale 03-200 n° 0-6011-2010/DEF/EMM/CCDM du 8 février 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-3626-2013/DEF/EMM/EXPERT/CN du 18 février 2013 relative à la formation et à l'entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 17 février 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.4. , 801-1. , 112.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
03 février 2017

Archivé Circulaire N° 287/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 03 février 2017 relative au concours des sous-officiers du service des essences des armées en 2017.

NOR : D E F E 1 7 5 0 1 5 1 C
Texte 10
03 janvier 2017

Archivé Circulaire N° 500107/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 03 janvier 2017 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2017.

NOR : D E F T 1 7 5 0 0 0 9 C
Texte 11
17 janvier 2017

Circulaire N° 447/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 17 janvier 2017 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2018 et à l'organisation de l'épreuve d'évaluation écrite de la session 2017.

NOR : D E F L 1 7 5 0 1 5 9 C
Référence(s) : Code du 14 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2014-1064 du 18 septembre 2014 portant modification de dispositions statutaires de divers corps militaires. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Arrêté du 13 décembre 2016 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 14 décembre 2015 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22855/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 15 décembre 2015 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2017 et à l'organisation de l'épreuve d'évaluation écrite de la session 2016. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 17 février 2017, texte 11.